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Autorisations d'urbanisme à Arc-sous-Cicon

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Arc-sous-Cicon (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 87 autorisations : 78 permis de construire (PC/DP), 5 permis d'aménager (PA) et 4 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

87
Total autorisations
78
Permis de construire
5
Permis d'aménager
4
Permis de démolir

Permis de construire à Arc-sous-Cicon

Consultez ci-dessous les 20 derniers permis de construire délivrés à Arc-sous-Cicon. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation. Pour l'historique complet des 78 autorisations, accédez à la page dédiée aux permis de construire.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Arc-sous-Cicon
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1Bis Rue Des Etaules, Arc-sous-Cicon (25520) PC Logement AD418 149 m² 2025/11/15
16 Rue De La Vie Grimaud Clos Caning, Arc-sous-Cicon (25520) PC Logement ZO56 239 m² 2025/11/07
1 Rue Des Etaules, Arc-sous-Cicon (25520) PC Logement AD419 95 m² 2025/10/10
15 Les Creux Du Pont, Arc-sous-Cicon (25520) DP Locaux ZH127 548 m² 2025/07/25
12 Rue Du Cret, Arc-sous-Cicon (25520) PC Logement AD415, AD420 93 m² 2025/06/30
3 Rue Du Petit Chateau D Eau, Arc-sous-Cicon (25520) PC Logement AD403, AD359 330 m² 290 m² 2025/04/18
Sous Ville, Arc-sous-Cicon (25520) PC Locaux ZM74, ZM79 GAEC LA FERME DU CRET MONNIOT Agricole 17 893 m² 3 932 m² 2025/03/22
1Ter Rue Des Etaules, Arc-sous-Cicon (25520) PC Logement AD417 1 451 m² 344 m² 2024/12/13
3 Rue Des Etaules, Arc-sous-Cicon (25520) PC Logement AD280, AD278 1 801 m² 652 m² 2024/12/13
3 Rue Du Petit Chateau D Eau, Arc-sous-Cicon (25520) DP Logement AB355, AD403 1 630 m² 325 m² 2024/09/06
2 Rue Du Cret, Arc-sous-Cicon (25520) PC Logement AD68 965 m² 113 m² 2024/09/06
40 Grande Rue, Arc-sous-Cicon (25520) PC Logement AB234, AB233 CUENOT FRERES SCI 918 m² 617 m² 2024/03/25
3 Les Creux Du Pont, Arc-sous-Cicon (25520) PC Locaux ZH91, ZH129 EUROPELLETS Société 10 287 m² 962 m² 2023/11/03
Rte Departementale 41 Sous Ville, Arc-sous-Cicon (25520) PC Locaux ZM76, ZM80 CC ENTRE DOUBS ET LOUE Commune/EPCI 8 468 m² 258 m² 2023/10/27
15 Rue Des Combes, Arc-sous-Cicon (25520) PC Logement ZN57 2 076 m² 188 m² 2023/06/15
Montigny, Arc-sous-Cicon (25520) PC Locaux B1839, B1840 455 024 m² 3 231 m² 2023/05/05
1Bis Rue Des Combes, Arc-sous-Cicon (25520) PC Logement ZN22 1 850 m² 149 m² 2023/02/21
Les Bouts De Nods, Arc-sous-Cicon (25520) PC Locaux OA1073 56 306 m² 188 m² 2023/02/21
1 Rue De La Montagne, Arc-sous-Cicon (25520) PC Locaux A20, A568 GAEC DE LA GRANGE BRULEE Agricole 94 763 m² 755 m² 2022/09/05
16 Rue De La Vie Grimaud, Arc-sous-Cicon (25520) PC Logement ZO56 945 m² 126 m² 2022/08/02
Voir les 78 permis de construire à Arc-sous-Cicon

Permis d'aménager à Arc-sous-Cicon

Retrouvez l'ensemble des 5 permis d'aménager enregistrés à Arc-sous-Cicon. Les permis d'aménager concernent les opérations de lotissement, de camping et d'aménagement d'ensemble.

Liste des permis d'aménager à Arc-sous-Cicon
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
Na Rue Des Combes Na, Arc-sous-Cicon (25520) PA ZN38, ZN58 ELEMENTERRE Société 2024/05/31
Na Rue Des Etaules Au Village, Arc-sous-Cicon (25520) PA AD411, NANA RMJ IMMO Société 2024/05/07
Na Rue Des Etaules Na, Arc-sous-Cicon (25520) PA AD409, AD410 RMJ IMMO Société 2024/05/07
4 Rue Du Cret Moniot Na, Arc-sous-Cicon (25520) PA ZM18, NANA na na 2020/06/27
Na Rue Du Moulin De La Tuilerie Sur Fontaine, Arc-sous-Cicon (25520) PA ZP28P, ZP19P na na 2015/07/30

Permis de démolir à Arc-sous-Cicon

Retrouvez l'ensemble des 4 permis de démolir enregistrés à Arc-sous-Cicon. Les permis de démolir concernent les opérations de suppression totale ou partielle de constructions existantes.

Liste des permis de démolir à Arc-sous-Cicon
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
4 Pl De La Mairie Na, Arc-sous-Cicon (25520) PD AC22, NANA na na 2023/04/20
3 Rue Des Combes Na, Arc-sous-Cicon (25520) PD ZN38, ZN37 na na 2021/02/01
2 Rue Du Cret Monniot Na, Arc-sous-Cicon (25520) PD ZM18, NANA na na 2020/12/27
2 Rue Du Cret Monniot Na, Arc-sous-Cicon (25520) PD ZM18, NANA na na 2020/05/10

À propos de Arc-sous-Cicon (25520)

Commune rurale, Arc-sous-Cicon (25520) rassemble 735 habitants pour une superficie de 29,0 km² (26,0 hab./km²). La commune appartient au département Doubs (25), en région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est contrasté (de 776 à 1 142 m d'altitude) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. La commune est limitrophe de 6 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CC de Montbenoît. Dans le voisinage, Gilley (25650) (196 autorisations) et Les Premiers Sapins (25580) (171 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Arc-sous-Cicon, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Arc-sous-Cicon

📋 La base Sitadel recense 87 autorisations d'urbanisme pour Arc-sous-Cicon. Ce total se répartit entre 78 permis de construire, 5 permis d'aménager et 4 permis de démolir. Ce volume reflète une activité de construction régulière à l'échelle de la commune. 🏢 Les demandeurs les plus actifs incluent COMMUNE D'ARC SOUS CICON, GAEC LA FERME DU CRET MONNIOT et RMJ IMMO.

L'année la plus active est 2016 avec 12 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2025), l'évolution est de -12,5 %.

Statistiques annuelles des autorisations d'urbanisme à Arc-sous-Cicon
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Total SDP autorisé Nbre logements
2025 7 -12,5 % 7 0 0 5 346 m² 8
2024 8 +14,3 % 5 3 0 2 051 m² 17
2023 7 +40,0 % 6 0 1 4 976 m² 2
2022 5 -54,5 % 5 0 0 2 901 m² 2
2021 11 0 % 10 0 1 7 603 m² 8
2020 11 +450,0 % 8 1 2 8 004 m² 14
2019 2 -75,0 % 2 0 0 579 m² 1
2018 8 -20,0 % 8 0 0 984 m² 6
2017 10 -16,7 % 10 0 0 3 196 m² 7
2016 12 - 12 0 0 1 561 m² 12

Demandeurs les plus actifs à Arc-sous-Cicon

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) ayant déposé le plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Arc-sous-Cicon.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Arc-sous-Cicon. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

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Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Arc-sous-Cicon

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Arc-sous-Cicon (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Combien d'autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Arc-sous-Cicon ?
La commune de Arc-sous-Cicon (Doubs) totalise 87 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel : 78 PC/DP, 5 PA et 4 PD.
2 Combien de permis de construire ont été délivrés à Arc-sous-Cicon ?
La commune de Arc-sous-Cicon compte 78 permis de construire et déclarations préalables. Ils concernent aussi bien des logements que des locaux professionnels ou des équipements publics.
3 Quel est le principal demandeur d'autorisations d'urbanisme à Arc-sous-Cicon ?
Le principal demandeur à Arc-sous-Cicon est COMMUNE D'ARC SOUS CICON avec 3 autorisations déposées. D'autres demandeurs actifs sont recensés sur la fiche de la commune.
4 Quelle surface a été autorisée à la construction à Arc-sous-Cicon ?
Sur les dernières années, les autorisations d'urbanisme à Arc-sous-Cicon représentent 37 201 m² de surface de plancher autorisée et 77 logements autorisés.
5 Comment évolue l'activité d'urbanisme à Arc-sous-Cicon ?
Sur la dernière année disponible (2025), l'activité d'urbanisme à Arc-sous-Cicon est en baisse de -12,5 % par rapport à l'année précédente, avec 7 autorisations enregistrées.
6 Quelle a été l'année la plus active en urbanisme à Arc-sous-Cicon ?
L'année 2016 a été la plus active à Arc-sous-Cicon avec 12 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2025), 7 autorisations ont été enregistrées.
7 Comment sont collectées les données d'urbanisme de Arc-sous-Cicon ?
Les informations proviennent de la base nationale Sitadel, gérée par le Ministère de la Transition Écologique. Les données de Arc-sous-Cicon incluent l'ensemble des autorisations d'urbanisme enregistrées.

À propos des données

Les informations présentées proviennent de la base Sitadel et sont intégrées régulièrement afin de suivre l'activité d'urbanisme locale. Les dates et libellés sont fournis tels qu'ils apparaissent dans les jeux de données publics. Les éventuelles erreurs ou manques peuvent provenir des sources officielles ou de délais de mise à jour. Cette page n'affiche que les catégories disponibles pour préserver une information utile et éviter les contenus faibles.