GAEC LA FERME DU CRET MONNIOT - Permis de construire et DP
ActiveSecteur
Agriculture - autres activités
Activité - Code NAF
NAF 01.11Z Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Siège
Doubs (25)
Chiffres clés
Permis de construire et DP
Présentation détaillée de GAEC LA FERME DU CRET MONNIOT
GAEC LA FERME DU CRET MONNIOT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Arc-sous-Cicon.
Profil et organisation
GAEC LA FERME DU CRET MONNIOT est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré à 25520 ARC-SOUS-CICON.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC LA FERME DU CRET MONNIOT
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1992
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC LA FERME DU CRET MONNIOT
Activité d’urbanisme de GAEC LA FERME DU CRET MONNIOT
GAEC LA FERME DU CRET MONNIOT compte 2 autorisations recensées sur la période 21/02/2014 - 22/03/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC LA FERME DU CRET MONNIOT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC LA FERME DU CRET MONNIOT
2 autorisations sur la période 21/02/2014 - 22/03/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Arc-sous-Cicon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC LA FERME DU CRET MONNIOT dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Sous Ville, Arc-sous-Cicon (25520) | PC Locaux | ZM74, ZM79 | 17 893 m² | 392 m² | 2025/03/22 |
| Ld Sous Villes, Arc-sous-Cicon (25520) | PC Locaux | ZM44, ZM41 | 71 506 m² | 2 090 m² | 2014/02/21 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC LA FERME DU CRET MONNIOT
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC LA FERME DU CRET MONNIOT
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC LA FERME DU CRET MONNIOT
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.