2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Siège
Permis de construire et DP
2
GAEC LA FERME DU CRET MONNIOT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Arc-sous-Cicon.
GAEC LA FERME DU CRET MONNIOT est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 25520 à Arc-sous-Cicon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
GAEC LA FERME DU CRET MONNIOT compte 2 autorisations recensées sur la période 21/02/2014 - 22/03/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC LA FERME DU CRET MONNIOT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 21/02/2014 - 22/03/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Arc-sous-Cicon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC LA FERME DU CRET MONNIOT dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2025.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Sous Ville, Arc-sous-Cicon (25520) | PC Locaux | ZM74, ZM79 | 17 893 m² | 392 m² | 2025/03/22 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Ld Sous Villes, Arc-sous-Cicon (25520) | PC Locaux | ZM44, ZM41 | 71 506 m² | 2 090 m² | 2014/02/21 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
