2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
COMMUNE D'ARC SOUS CICON est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2021 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Arc-sous-Cicon.
COMMUNE D'ARC SOUS CICON est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 25520 à Arc-sous-Cicon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
COMMUNE D'ARC SOUS CICON compte 3 autorisations recensées sur la période 05/09/2018 - 20/12/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D'ARC SOUS CICON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 05/09/2018 - 20/12/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Arc-sous-Cicon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE D'ARC SOUS CICON dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Grande Rue, Arc-sous-Cicon (25520) | PC Locaux | ZM49 | 10 853 m² | 124 m² | 2021/12/20 |
| 5 Pl De La Mairie, Arc-sous-Cicon (25520) | PC Locaux | AB46, AB49 | 3 154 m² | 875 m² | 2021/05/03 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Ld Les Creux Du Pont, Arc-sous-Cicon (25520) | DP Locaux | ZP71 | 21 043 m² | 15 m² | 2018/09/05 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
