COMMUNE D'ARC SOUS CICON - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de COMMUNE D'ARC SOUS CICON
COMMUNE D'ARC SOUS CICON est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2021 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Arc-sous-Cicon.
Profil et organisation
COMMUNE D'ARC SOUS CICON est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 25520 à ARC-SOUS-CICON.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE D'ARC SOUS CICON
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 6-9 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE D'ARC SOUS CICON
Activité d’urbanisme de COMMUNE D'ARC SOUS CICON
COMMUNE D'ARC SOUS CICON compte 3 autorisations recensées sur la période 05/09/2018 - 20/12/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE D'ARC SOUS CICON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE D'ARC SOUS CICON
3 autorisations sur la période 05/09/2018 - 20/12/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Arc-sous-Cicon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE D'ARC SOUS CICON dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Grande Rue, Arc-sous-Cicon (25520) | PC Locaux | ZM49 | 10 853 m² | 124 m² | 2021/12/20 |
| 5 Pl De La Mairie, Arc-sous-Cicon (25520) | PC Locaux | AB46, AB49 | 3 154 m² | 875 m² | 2021/05/03 |
| Ld Les Creux Du Pont, Arc-sous-Cicon (25520) | DP Locaux | ZP71 | 21 043 m² | 15 m² | 2018/09/05 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE D'ARC SOUS CICON
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE D'ARC SOUS CICON
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE D'ARC SOUS CICON
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.