SOC COOP AGRIC FROM FRUIT ARC S-S CICON - Permis de construire et DP

Active
778272096 Société coopérative agricole PME Créée le 01/01/1900

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SOC COOP AGRIC FROM FRUIT ARC S-S CICON

SOC COOP AGRIC FROM FRUIT ARC S-S CICON est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Arc-sous-Cicon.

Profil et organisation

SOC COOP AGRIC FROM FRUIT ARC S-S CICON est enregistré sous la forme juridique Société coopérative agricole, avec un siège déclaré à 25520 ARC-SOUS-CICON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SOC COOP AGRIC FROM FRUIT ARC S-S CICON
SIREN
Forme juridique
Société coopérative agricole
Activité principale
NAF 10.51C - Fabrication de fromage
SIRET du siège
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SOC COOP AGRIC FROM FRUIT ARC S-S CICON

Activité d’urbanisme de SOC COOP AGRIC FROM FRUIT ARC S-S CICON

SOC COOP AGRIC FROM FRUIT ARC S-S CICON compte 2 autorisations recensées sur la période 14/05/2019 - 08/11/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SOC COOP AGRIC FROM FRUIT ARC S-S CICON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

14/05/2019 - 08/11/2021

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SOC COOP AGRIC FROM FRUIT ARC S-S CICON

2 autorisations sur la période 14/05/2019 - 08/11/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Arc-sous-Cicon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOC COOP AGRIC FROM FRUIT ARC S-S CICON dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
31 Grande Rue, Arc-sous-Cicon (25520) DP Locaux AB177, AB176 4 177 m² 12 m² 2021/11/08
31 Grande Rue, Arc-sous-Cicon (25520) DP Locaux AB177 4 m² 2019/05/14

Répartition géographique des autorisations de SOC COOP AGRIC FROM FRUIT ARC S-S CICON

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SOC COOP AGRIC FROM FRUIT ARC S-S CICON

Sources des informations sur SOC COOP AGRIC FROM FRUIT ARC S-S CICON

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SOC COOP AGRIC FROM FRUIT ARC S-S CICON

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SOC COOP AGRIC FROM FRUIT ARC S-S CICON ?
SOC COOP AGRIC FROM FRUIT ARC S-S CICON est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SOC COOP AGRIC FROM FRUIT ARC S-S CICON ?
Le profil de SOC COOP AGRIC FROM FRUIT ARC S-S CICON recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SOC COOP AGRIC FROM FRUIT ARC S-S CICON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SOC COOP AGRIC FROM FRUIT ARC S-S CICON concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SOC COOP AGRIC FROM FRUIT ARC S-S CICON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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