2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SOC COOP AGRIC FROM FRUIT ARC S-S CICON est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Arc-sous-Cicon.
SOC COOP AGRIC FROM FRUIT ARC S-S CICON est enregistré sous la forme juridique Société coopérative agricole, avec un siège déclaré 25520 à Arc-sous-Cicon.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SOC COOP AGRIC FROM FRUIT ARC S-S CICON compte 2 autorisations recensées sur la période 14/05/2019 - 08/11/2021, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SOC COOP AGRIC FROM FRUIT ARC S-S CICON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 14/05/2019 - 08/11/2021, réparties dans 1 commune, principalement à Arc-sous-Cicon.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SOC COOP AGRIC FROM FRUIT ARC S-S CICON dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 31 Grande Rue, Arc-sous-Cicon (25520) | DP Locaux | AB177, AB176 | 4 177 m² | 12 m² | 2021/11/08 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 31 Grande Rue, Arc-sous-Cicon (25520) | DP Locaux | AB177 | — | 4 m² | 2019/05/14 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
