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Permis de construire à Curtafond

Ain (01), Auvergne-Rhône-Alpes

Retrouvez les Permis de construire délivrés à Curtafond (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes). Cette page recense 52 autorisations sur la période du 20/02/2013 au 18/08/2025, issues de la base nationale Sitadel. Ces permis couvrent les constructions neuves, extensions et rénovations sur le territoire communal.

52
Total autorisations
20/02/2013
Première date
18/08/2025
Dernière date
43 240 m²
Surface totale
2025 5 2024 6 2023 5 2022 6 2021 3 2020 1 2019 3 2018 5 2017 4 2016 5 2015 2 2013 7

Permis de construire à Curtafond en 2025

5 permis de construire délivrés en 2025

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Lotissement La Prairie Lot 20, Curtafond (01310) PC Logement ZA383 — Particuliers 597 m² 105 m² 2025/08/18
Lotissement La Prairie, Curtafond (01310) PC Logement ZA381 — Particuliers 600 m² 106 m² 2025/08/18
Lotissement La Prairie, Curtafond (01310) PC Logement ZA353, ZA358 — Particuliers 545 m² 106 m² 2025/08/18
Route De Confrancon Lot 19, Curtafond (01310) PC Logement ZA382 — Particuliers 598 m² 84 m² 2025/07/21
Allee Des Chenes, Curtafond (01310) PC Logement ZA230 — Particuliers 1 328 m² 149 m² 2025/05/26

Permis de construire à Curtafond en 2024

6 permis de construire délivrés en 2024

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Adresse Non Renseignée, Curtafond (01310) PC Locaux 0D793 SCI DOMAINE D'EVERDEEN SCI 7 178 m² 1 347 m² 2024/10/18
237 Allee Du Petit Champ Lotissement La Prairie, Curtafond (01310) PC Logement ZA184 LOGIDIA SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE Organismes HLM 1 057 m² 517 m² 2024/09/09
515 Chemin Des Vernes, Curtafond (01310) PC Locaux 0D793 SCI DOMAINE D'EVERDEEN SCI 7 178 m² 936 m² 2024/09/02
515 Chemin Des Vernes, Curtafond (01310) PC Locaux 0D767 SCI DOMAINE D'EVERDEEN SCI 12 834 m² 180 m² 2024/06/20
515 Chemin Des Vernes, Curtafond (01310) PC Logement 0D584, 0D583 SCI DOMAINE D'EVERDEEN SCI ou SCCV 7 311 m² 198 m² 2024/04/22
Les Grands Bois, Curtafond (01310) PC Locaux 0D590 SCI DOMAINE D'EVERDEEN SCI 14 212 m² 2 783 m² 2024/01/19

Permis de construire à Curtafond en 2023

5 permis de construire délivrés en 2023

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
484 Route Du Village, Curtafond (01310) PC Locaux ZA236 — 2 042 m² 48 m² 2023/03/27
Route De Polliat, Curtafond (01310) PC Logement AA105, AA77 ALMA SCI ou SCCV 2 426 m² 594 m² 2023/02/03
Allee Du Clos Des Erables, Curtafond (01310) PC Logement AZ183 — Particuliers 818 m² 92 m² 2023/01/05
Adresse Non Renseignée, Curtafond (01310) PC Locaux 0D590, 0D794 SCI DOMAINE D'EVERDEEN SCI 29 741 m² 2 429 m² 2023/01/05
Les Grands Bois, Curtafond (01310) PC Locaux 0D793, 0D794 SCI DOMAINE D'EVERDEEN SCI 8 704 m² 2 533 m² 2023/01/05

Permis de construire à Curtafond en 2022

6 permis de construire délivrés en 2022

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Allee Du Clos Des Erables, Curtafond (01310) PC Logement ZH184 — Particuliers 818 m² 99 m² 2022/11/10
153 Impasse De L'etang Machard, Curtafond (01310) PC Logement AI702 — Particuliers 1 097 m² 78 m² 2022/09/29
Route Du Village, Curtafond (01310) PC Logement ZA352 — Particuliers 794 m² 108 m² 2022/09/22
1951 Route De Polliat, Curtafond (01310) PC Logement AA104 — Particuliers 1 988 m² 160 m² 2022/07/04
266 Route Du Village, Curtafond (01310) PC Logement ZH140 — Particuliers 1 907 m² 105 m² 2022/04/04
Les Grands Bois, Curtafond (01310) PC Mixte 0D570, 0D571 SCI DOMAINE D'EVERDEEN SCI de particuliers 72 242 m² 5 647 m² 2022/03/25

Permis de construire à Curtafond en 2020

1 permis de construire délivrés en 2020

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Alle Des Chenes, Curtafond (01310) PC Logement ZA232 — Particuliers 1 328 m² 118 m² 2020/05/11

Permis de construire à Curtafond en 2018

5 permis de construire délivrés en 2018

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Cormassine, Curtafond (01310) PC Locaux 0D227, 0D226 EARL DES TAMARIS Société 61 624 m² 3 615 m² 2018/12/06
437 Chemin Des Epinettes, Curtafond (01310) PC Logement 0D286, 0D285 — Particuliers 3 756 m² 182 m² 2018/11/26
Cormassine, Curtafond (01310) PC Locaux 0D824, 0D825 EARL DES TAMARIS Société 8 000 m² 3 302 m² 2018/11/26
16 Chemi De La Zone Artisanale, Curtafond (01310) PC Locaux AA145, AA129 CAJ BATIMENT SCI 3 605 m² 565 m² 2018/07/12
163 Route De La Cheviniere, Curtafond (01310) PC Logement ZA319, ZA320 — Particuliers 2 810 m² 231 m² 2018/02/21

Permis de construire à Curtafond en 2017

4 permis de construire délivrés en 2017

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Lieu- De Servignat, Curtafond (01310) PC Locaux ZC21, ZC77 — 38 820 m² 680 m² 2017/07/25
Lieu- Cormassine, Curtafond (01310) PC Locaux 0D340, 0D354 EARL DES TAMARIS Société 7 823 m² 3 255 m² 2017/05/22
Le Village, Curtafond (01310) PC Logement ZA315 — Particuliers 816 m² 52 m² 2017/03/07
33 Chemi De Cherinal, Curtafond (01310) PC Logement AA150, AA147 — Particuliers — 100 m² 2017/02/14

Permis de construire à Curtafond en 2016

5 permis de construire délivrés en 2016

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Route De Polliat, Curtafond (01310) PC Logement AA152 — Particuliers — 104 m² 2016/11/16
Village, Curtafond (01310) PC Logement ZH163 — Particuliers 1 301 m² 160 m² 2016/11/03
Lieu- Les Brouilles, Curtafond (01310) PC Locaux ZA249, ZA250 COMMUNE DE CURTAFOND Commune/EPCI 13 610 m² 233 m² 2016/09/20
. Chemin Rural - Lieu-Dit La, Curtafond (01310) PC Locaux ZE267 FRANCE TELECOM Société — 25 m² 2016/08/19
Lieu- La Cheviniere, Curtafond (01310) PC Locaux ZB87 EARL SIBELLE Société 3 792 m² 4 060 m² 2016/07/13

Permis de construire à Curtafond en 2013

7 permis de construire délivrés en 2013

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Chem De Cormassine, Curtafond (01310) PC Logement D893 — Particuliers 1 705 m² 115 m² 2013/11/23
Cormassine, Curtafond (01310) PC Logement D908, D905 — Particuliers 1 749 m² 101 m² 2013/10/24
Planchemel, Curtafond (01310) PC Locaux D794 — 15 529 m² 2 377 m² 2013/10/22
Lavaux, Curtafond (01310) PC Locaux ZH110 AIRPORC Société 10 306 m² 1 865 m² 2013/10/18
La Bidiere, Curtafond (01310) PC Logement ZE71 — Particuliers 1 739 m² 114 m² 2013/08/09
Le Village, Curtafond (01310) PC Logement ZH161 — Particuliers 620 m² 323 m² 2013/06/07
Riattez, Curtafond (01310) PC Logement ZE38 — Particuliers 11 375 m² 466 m² 2013/02/20

A propos des permis de construire à Curtafond

Le permis de construire (PC) est une autorisation d'urbanisme obligatoire pour les constructions nouvelles de plus de 20 m² de surface de plancher, les extensions de plus de 40 m² en zone urbaine, et les changements de destination avec modification de structure. A Curtafond, dans le département Ain (01), en région Auvergne-Rhône-Alpes, 52 permis de construire ont été délivrés sur la période couverte par la base Sitadel. Ces autorisations couvrent aussi bien les logements individuels et collectifs que les locaux professionnels ou équipements publics.

La déclaration préalable de travaux (DP), également incluse dans ces données, concerne les travaux de moindre envergure : extensions inférieures à 40 m², modifications de façade ou changements de destination sans modification de structure. Pour une vue d'ensemble de toutes les autorisations d'urbanisme à Curtafond, consultez la page de la commune.

Statistiques des permis de construire à Curtafond

🏗️ Le tableau ci-dessous présente l'évolution des permis de construire à Curtafond sur les 10 dernières années (2016-2025). L'année la plus active est 2013 avec 7 autorisations délivrées. 📉 Sur la dernière année disponible (2025), l'évolution est de -16,7 %. 📐 Sur cette période, 43 240 m² de surface de plancher ont été autorisés. 🏠 Les permis de construire ont autorisé la création de 49 logements. La répartition par destination comprend 31 pour le logement, 20 pour les locaux et 1 mixtes.

Année Nbre d'autorisations Evolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Total SDP autorisé Nbre logements
2025 5 -16,7 % 5 0 0 550 m² 5
2024 6 +20,0 % 2 4 0 5 961 m² 7
2023 5 -16,7 % 2 3 0 5 696 m² 12
2022 6 +100,0 % 5 0 1 6 197 m² 7
2021 3 +200,0 % 1 2 0 1 417 m² 1
2020 1 -66,7 % 1 0 0 118 m² 1
2019 3 -40,0 % 2 1 0 1 099 m² 2
2018 5 +25,0 % 2 3 0 7 895 m² 2
2017 4 -20,0 % 2 2 0 4 087 m² 2
2016 5 +150,0 % 2 3 0 4 582 m² 2

Autres types d'autorisations à Curtafond

Permis de démolir à Curtafond
1 autorisation - voir sur la page commune

Questions fréquentes sur les permis de construire à Curtafond

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Curtafond (Ain, Auvergne-Rhône-Alpes).

1 Combien de permis de construire recense-t-on à Curtafond ?
La commune de Curtafond (Ain) totalise 52 permis de construire dans la base Sitadel.
2 Quelle est l'année la plus active en permis de construire à Curtafond ?
L'année 2013 a été la plus active à Curtafond avec 7 permis de construire délivrés.
3 Quelle surface a été autorisée en permis de construire à Curtafond ?
Les permis de construire délivrés à Curtafond représentent un total de 43 240 m² de surface de plancher autorisée sur l'ensemble de la période couverte.
4 Comment évolue le nombre de permis de construire à Curtafond ?
Sur la dernière année disponible (2025), le nombre de permis de construire à Curtafond est en baisse de -16,7 % par rapport à l'année précédente, avec 5 autorisations enregistrées.
5 Combien de logements ont été autorisés à Curtafond ?
Les permis de construire délivrés à Curtafond ont autorisé un total de 49 logements sur l'ensemble de la période couverte par la base Sitadel.
6 D'où proviennent les données de permis de construire à Curtafond ?
Les informations proviennent de la base nationale Sitadel, gérée par le Ministère de la Transition Écologique. Les données de Curtafond incluent l'ensemble des permis de construire enregistrés.