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Permis de construire à Clérieux

Drôme (26), Auvergne-Rhône-Alpes

Consultez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Clérieux (26260), dans la Drôme, en Auvergne-Rhône-Alpes. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du ministère de la Transition écologique.

Cette page recense 98 autorisations enregistrées entre le 24 mars 2013 et le 8 juillet 2026. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

Total autorisations

98

Première date

24 mars 2013

Dernière date

8 juillet 2026

Surface créée (brute)

26 115 m²

Nbre logements

134

Cette page permet de consulter les permis de construire délivrés à Clérieux. Elle analyse exclusivement les projets autorisés dans la commune à partir de données publiques. Les autorisations recensées incluent les permis de construire (PC) ainsi que certaines déclarations préalables de travaux (DP) enregistrées dans la base Sitadel.

Permis de construire par année à Clérieux

2026 5 2025 3 2024 5 2023 2 2022 12 2021 20 2020 7 2019 5 2018 6 2017 14 2016 8 2015 2 2014 4 2013 5

Permis de construire à Clérieux en 2026

5 permis de construire délivrés en 2026

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Clérieux en 2026
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Route De Merley, Clérieux (26260) PC Locaux 0F1, 0F2 Cheddite France Société 825 471 m² 3 609 m² 2026/07/08
115 Impasse De L'industrie, Clérieux (26260) PC Locaux 0C438 Camu Immobilier SCI 1 782 m² 510 m² 2026/03/17
Chem Des Mulets Les Sablieres, Clérieux (26260) DP Locaux ZV50 Enedis Société 2 840 m² 8 m² 2026/01/18
Chemin Du Pre De 5 Sous, Clérieux (26260) PC Logement E1876 — 899 m² 119 m² 2026/01/14
155 Chemin Du Pre De 5 Sous, Clérieux (26260) PC Logement E1875 — 860 m² 133 m² 2026/01/14

Permis de construire à Clérieux en 2025

3 permis de construire délivrés en 2025

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Clérieux en 2025
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
3 Rue Du Chalon, Clérieux (26260) PC Logement E512 — 320 m² 31 m² 2025/07/22
Rue Du Grand Veymont, Clérieux (26260) PC Locaux ZS121 — 2 543 m² 1 061 m² 2025/03/24
1870 Route Du Merley, Clérieux (26260) PC Locaux F1, F10 Cheddite France Société 826 268 m² 146 m² 2025/01/20

Permis de construire à Clérieux en 2024

5 permis de construire délivrés en 2024

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Clérieux en 2024
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
60 Passage Des Muletiers, Clérieux (26260) PC Logement C541 — 2 230 m² 255 m² 2024/09/10
1870 Route Du Merley, Clérieux (26260) PC Locaux F1, F10 Cheddite France Société 824 128 m² 170 m² 2024/08/27
11 Passage Des Remparts, Clérieux (26260) PC Logement E1824, E1826 — 1 019 m² 194 m² 2024/06/14
21 Impasse Des Marnes, Clérieux (26260) PC Logement ZE186 — 456 m² 99 m² 2024/03/29
6 6 Chemin Des Ecoliers, Clérieux (26260) DP Locaux E1324 — 940 m² 11 m² 2024/02/02

Permis de construire à Clérieux en 2023

2 permis de construire délivrés en 2023

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Clérieux en 2023
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
655 Route Croze, Clérieux (26260) PC Logement ZV56 — 2 834 m² 273 m² 2023/10/30
60 Passage Des Muletiers, Clérieux (26260) PC Logement C471 — 2 008 m² 67 m² 2023/08/25

Permis de construire à Clérieux en 2022

12 permis de construire délivrés en 2022

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Clérieux en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
11 Lotissement L'oree Du Bois, Clérieux (26260) PC Logement ZM430 — 690 m² 121 m² 2022/12/16
22 Lotissement L'oree Du Bois, Clérieux (26260) PC Logement ZM441 — 615 m² 108 m² 2022/12/08
25 Lotissement L'oree Du Bois, Clérieux (26260) PC Logement ZM444 — 597 m² 114 m² 2022/09/19
Passage Des Muletiers, Clérieux (26260) PC Logement C473 — 842 m² 136 m² 2022/08/09
220 A Route De Romans, Clérieux (26260) PC Locaux ZN173 — 844 m² 55 m² 2022/07/13
Za Les Bouviers, Clérieux (26260) PC Locaux ZS114, ZS89 Sccv Les Collines SCI 5 024 m² 2 323 m² 2022/07/12
10 Impasse De L'esgoude Lot, Clérieux (26260) PC Logement ZM429 — 691 m² 116 m² 2022/07/04
81 Rue De La Vallee, Clérieux (26260) DP Locaux E1699 — 569 m² 50 m² 2022/06/17
Lotissement ""L'oree Du Boi, Clérieux (26260) PC Logement ZM424 — 62 m² 106 m² 2022/03/18
L'oree Du Bois Lot 15, Clérieux (26260) PC Logement ZM434 — 403 m² 111 m² 2022/03/18
1870 Route Du Merley, Clérieux (26260) PC Locaux F1, F10 Cheddite France Société 307 254 m² 36 m² 2022/03/18
Za Des Bouviers, Clérieux (26260) PC Locaux ZS104 Syro Invest SCI 1 900 m² 424 m² 2022/02/02

Permis de construire à Clérieux en 2021

20 permis de construire délivrés en 2021

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Clérieux en 2021
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Lotissement L'oree Du Boi Les Mignots, Clérieux (26260) PC Logement ZM423, ZM452 — 524 m² 96 m² 2021/12/15
Lotissement 'L'oree Du B, Clérieux (26260) PC Logement ZM432 — 607 m² 129 m² 2021/07/15
Lotis L'oree Du Bois -Lot 7-, Clérieux (26260) PC Logement ZM426 — 731 m² 92 m² 2021/07/13
Lotissement L'oree Du Boi Les Mignots, Clérieux (26260) PC Logement ZM421, ZM446 — 682 m² 188 m² 2021/06/28
L'oree Du Bois Lot 12 Les Mignots, Clérieux (26260) PC Logement ZM431 — 773 m² 119 m² 2021/06/28
Lotissement L'oree Du Boi Les Mignots, Clérieux (26260) PC Logement ZM449 — 631 m² 119 m² 2021/06/28
1870 Route Du Merley Chatillon, Clérieux (26260) PC Locaux ZP22, 0F246 Cheddite France Société 826 598 m² 921 m² 2021/06/28
Chemi Des Carriers, Clérieux (26260) PC Logement ZM415 — 804 m² 126 m² 2021/06/23
L'oree Du Bois Lot 09 Les Mignots, Clérieux (26260) PC Logement ZM428 — 734 m² 109 m² 2021/06/22
Lotissement L'oree Du Bois Les Mignots, Clérieux (26260) PC Logement ZM425 — 934 m² 113 m² 2021/06/14
Lotissement L'oree Du Bois Les Mignots, Clérieux (26260) PC Logement ZM443 — 534 m² 87 m² 2021/06/04
L'oree Du Bois Lot 21 Les Mignots, Clérieux (26260) PC Logement ZM440 — 575 m² 94 m² 2021/06/04
Lotissement L'oree Du Bois Les Mignots, Clérieux (26260) PC Logement ZM433 — 436 m² 83 m² 2021/05/27
Lotissement L'oree Du Bois, Clérieux (26260) PC Logement ZM442 — 594 m² 95 m² 2021/05/20
Lotissement L'oree Du Boi Les Mignots, Clérieux (26260) PC Logement ZM427 — 720 m² 104 m² 2021/05/20
Les Mignots Lotissement L'oree Du Bois, Clérieux (26260) PC Logement ZM451, ZM422 — 578 m² 124 m² 2021/05/02
Rue De La Vallee Le Village, Clérieux (26260) PC Logement E1724 — 492 m² 142 m² 2021/04/29
195 Chemi Les Royons, Clérieux (26260) PC Locaux ZT133, ZT134 SCI Les Royons SCI 1 894 m² 243 m² 2021/03/09
240 Route De Romans Les Mas, Clérieux (26260) DP Locaux ZN90, ZN76 Dalma SCI 1 485 m² 17 m² 2021/02/01
34 Rue De La Vallee Le Village, Clérieux (26260) PC Logement 0E1166, 0E1439 — 539 m² 35 m² 2021/01/20

Permis de construire à Clérieux en 2020

7 permis de construire délivrés en 2020

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Clérieux en 2020
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
34 Rue Du Chalon, Clérieux (26260) PC Logement 0C132 — 636 m² 103 m² 2020/12/17
Chemi Des Carriers, Clérieux (26260) PC Logement ZM413 — 1 555 m² 193 m² 2020/09/25
9 Rue Du Moulin Le Village, Clérieux (26260) PC Logement 0E307, 0E315 — 1 445 m² 59 m² 2020/07/23
195 Chemin Des Carriers, Clérieux (26260) PC Logement ZM373, ZM354 — 2 554 m² 135 m² 2020/07/20
180 Chemi Des Carriers, Clérieux (26260) PC Logement ZM411 — — 113 m² 2020/07/03
Za Des Bouviers, Clérieux (26260) PC Locaux ZS113, ZS112 L2Mf Société 6 807 m² 1 794 m² 2020/02/27
Rue Du Chalon, Clérieux (26260) PC Logement 0E513 SCI Sigalo SCI 620 m² 121 m² 2020/02/06

Permis de construire à Clérieux en 2019

5 permis de construire délivrés en 2019

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Clérieux en 2019
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
240 Route De Romans Les Mas, Clérieux (26260) DP Locaux ZN76, ZN90 Dalma SCI 1 485 m² 35 m² 2019/10/31
12 Rue Du Chalon, Clérieux (26260) PC Logement 0E484, 0E483 Cap'solidarite Developpement Société 860 m² 854 m² 2019/08/28
925 Route Des Fabriques Les Petits Theomes, Clérieux (26260) PC Logement 0C481, 0C13 — 15 428 m² 601 m² 2019/07/10
2315 Route De Valence Les Blaches, Clérieux (26260) PC Locaux ZV231, ZV216 Earl De La Croze Société 55 596 m² 597 m² 2019/06/24
50 Impas Pertuzolle Les Greniers, Clérieux (26260) PC Locaux 0E1444 — 1 154 m² 36 m² 2019/04/03

Permis de construire à Clérieux en 2018

6 permis de construire délivrés en 2018

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Clérieux en 2018
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Impas De La Maison Forte, Clérieux (26260) PC Logement 0E1370, 0E628 Valence Romans Habitat Étab. public 2 607 m² 1 272 m² 2018/12/14
Montee Des Genets Les Houlettes, Clérieux (26260) PC Locaux 0E798, 0E799 — 64 578 m² 97 m² 2018/12/14
4 Rue De La Vallee, Clérieux (26260) PC Locaux 0E1790 — 269 m² 33 m² 2018/08/30
Les Mignots, Clérieux (26260) PC Logement ZM239 — 623 m² 87 m² 2018/07/20
Impas De La Maison Forte Four Banal, Clérieux (26260) PC Logement 0E628, 0E629 Valence Romans Habitat Étab. public 2 607 m² 1 083 m² 2018/06/19
Les Mignots, Clérieux (26260) PC Logement ZM239 — — 85 m² 2018/06/18

Permis de construire à Clérieux en 2017

14 permis de construire délivrés en 2017

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Clérieux en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Les Mignots, Clérieux (26260) PC Logement ZM387 — 649 m² 183 m² 2017/11/15
3 Impas Des Berges, Clérieux (26260) PC Logement 0E1260 — 1 562 m² 120 m² 2017/11/03
Les Greniers, Clérieux (26260) PC Logement 0E1697 — 1 137 m² 98 m² 2017/08/29
Route Les Mas, Clérieux (26260) DP Locaux ZN76, ZN90 — 1 485 m² 35 m² 2017/06/23
90 Route De Romans, Clérieux (26260) PC Locaux ZN74, ZN63 — 1 400 m² 66 m² 2017/06/22
1870 Le Merley, Clérieux (26260) PC Locaux 0F74 Cheddite France Société 104 160 m² 130 m² 2017/05/05
135 Impas Des Grives, Clérieux (26260) PC Logement ZM382 — 1 124 m² 96 m² 2017/03/28
11 Chemi Des Ecoliers, Clérieux (26260) PC Logement 0E1777 — 106 m² 38 m² 2017/03/27
Les Mignots, Clérieux (26260) PC Logement ZM392 — 574 m² 114 m² 2017/03/22
Route Des Champignonnieres, Clérieux (26260) PC Logement ZM300 — 1 247 m² 92 m² 2017/02/20
Impas Planche Bergere, Clérieux (26260) PC Logement 0E1786 — 400 m² 97 m² 2017/02/17
Les Mignots, Clérieux (26260) PC Logement ZM380, ZM378 — 1 180 m² 99 m² 2017/02/17
Les Mignots, Clérieux (26260) PC Logement ZM388 — 698 m² 132 m² 2017/01/31
Rue De La Vallee, Clérieux (26260) PC Logement 0E1744, 0E1789 — — 102 m² 2017/01/17

Permis de construire à Clérieux en 2016

8 permis de construire délivrés en 2016

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Clérieux en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Impas Planche Bergere, Clérieux (26260) PC Logement 0E1020 — 1 304 m² 101 m² 2016/09/16
8 Rue De La Vallee, Clérieux (26260) PC Logement 0E1730 — 1 072 m² 79 m² 2016/09/14
22 Bi Rue Du Chalon, Clérieux (26260) PC Logement 0E1103, 0E1105 — 950 m² 160 m² 2016/07/07
220 Chemi Des Chevreuils Les Voleyses, Clérieux (26260) PC Locaux ZO55 — 33 655 m² 40 m² 2016/06/02
39 Alle De Chabrillon Les Mignots, Clérieux (26260) DP Locaux ZM225 — 844 m² 8 m² 2016/05/17
180 B Route De Romans Les Mas, Clérieux (26260) DP Locaux ZN89 — 1 490 m² 15 m² 2016/05/17
Les Greniers, Clérieux (26260) PC Logement 0E1560 — 988 m² 124 m² 2016/04/13
Rd 114, Clérieux (26260) PC Logement ZM393 — 1 156 m² 169 m² 2016/02/19

Permis de construire à Clérieux en 2015

2 permis de construire délivrés en 2015

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Clérieux en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Serret, Clérieux (26260) PC Locaux ZT51 — 41 065 m² 75 m² 2015/08/03
2 Ter Rue De La Vallee, Clérieux (26260) PC Locaux 0E333 — 971 m² 111 m² 2015/07/06

Permis de construire à Clérieux en 2014

4 permis de construire délivrés en 2014

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Clérieux en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Les Mignots, Clérieux (26260) PC Logement ZM303 — 1 312 m² 166 m² 2014/12/17
Les Greniers, Clérieux (26260) PC Logement E1347 — 743 m² 136 m² 2014/04/29
15 B Chem Du Bois Carre, Clérieux (26260) PC Logement E1453 — 3 524 m² — 2014/04/16
Rte De Valence Les Blaches, Clérieux (26260) PC Locaux ZV231 Earl De La Croze Société 55 596 m² 50 m² 2014/01/11

Permis de construire à Clérieux en 2013

5 permis de construire délivrés en 2013

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Clérieux en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain		 Surf.
constr.		 Date
Mignots, Clérieux (26260) PC Logement ZM340 — 1 090 m² 130 m² 2013/12/29
Le Village, Clérieux (26260) PC Locaux E1009, E1007 — 3 710 m² 295 m² 2013/11/02
Imp De L Industrie, Clérieux (26260) PC Locaux C438 Le Panier Balmois Société 1 882 m² 179 m² 2013/09/07
Rue De L Eglise, Clérieux (26260) PC Mixte E1114, E1115 Habitat Pays De Romans Étab. public 759 m² 1 404 m² 2013/03/24
Chem Des Fabriques, Clérieux (26260) PC Logement C379, C401 Habitat Pays De Romans Étab. public 8 747 m² 751 m² 2013/03/24

Les permis de construire à Clérieux

Les dossiers PC/DP consultables à Clérieux regroupent les permis de construire et les déclarations préalables enregistrés dans Sitadel. Ils couvrent notamment des projets de logement, des locaux d'activité et des projets mixtes. Chaque fiche peut renseigner la localisation, le demandeur, les parcelles, la destination, les surfaces et le nombre de logements lorsque ces informations sont disponibles.

À propos de Clérieux

Commune rurale, Clérieux (26260) s'étend sur 14,0 km² et regroupe 1 993 habitants, pour une densité de 146,0 hab./km². Située dans la Drôme (26) elle appartient à la région Auvergne-Rhône-Alpes. L'INSEE la classe comme commune peu dense à habitat dispersé. Son relief est vallonné (de 141 à 245 m) et elle bénéficie d'un haut niveau d'équipement (centres locaux d'équipements et de services). Les habitants sont appelés les Clérieusois, Clérieusoises, la commune est limitrophe de 8 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CA Valence Romans Agglo. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Saint-Donat-sur-l'Herbasse (26260) (312 autorisations) et Mercurol-Veaunes (26600) (256 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Clérieux offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.

Statistiques des permis de construire à Clérieux

Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire à Clérieux sur la période disponible, de 2013 à 2026 (14 années). Sur cette période, 98 autorisations ont été enregistrées. Le pic d'activité a été atteint en 2021, avec 20 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 20,4 % du total de la période. Sur la dernière année disponible (2025), le volume de permis de construire s'établit à 3 autorisations, en recul de -40,0 % par rapport à 2024. Les données disponibles mesurent cette évolution, mais ne permettent pas d'en déterminer directement les causes. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 11 386 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 134 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 85 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 65 à destination de logement (66 %), 32 pour des locaux d'activité (33 %) et 1 à usage mixte (1 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé à Clérieux et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.

En 2026, 5 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des permis de construire à Clérieux
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Surface créée (brute) Nbre logements
2026 5 - 2 3 0 4 379 m² 2
2025 3 -40,0 % 1 2 0 1 238 m² 1
2024 5 +150,0 % 3 2 0 729 m² 5
2023 2 -83,3 % 2 0 0 340 m² 2
2022 12 -40,0 % 7 5 0 3 700 m² 7
2021 20 +185,7 % 17 3 0 3 036 m² 17
2020 7 +40,0 % 6 1 0 2 518 m² 6

Autres types d'autorisations à Clérieux

Permis d'aménager à Clérieux

2 autorisations

Voir sur la page commune

Permis de construire dans les communes voisines de Clérieux

Consultez les permis de construire dans les communes proches de Clérieux.

Saint-Donat-sur-l'Herbasse

292 permis de construire

Mercurol-Veaunes

239 permis de construire

Beaumont-Monteux

125 permis de construire

Chanos-Curson

85 permis de construire

Granges-les-Beaumont

80 permis de construire

Saint-Bardoux

70 permis de construire

Chavannes

65 permis de construire

Marsaz

37 permis de construire

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Clérieux

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Drôme (26)

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Auvergne-Rhône-Alpes

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Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Clérieux. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Clérieux

Adresse
12 place Henri-Bossanne, 26260 Clérieux
Accueil
Lundi : 08h30-12h30 · Mercredi : 08h30-12h30, 13h45-17h00 · Vendredi : 08h30-12h30, 13h45-17h00
Téléphone
04 75 71 54 56
Courriel
[email protected]

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les permis de construire à Clérieux

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Clérieux (Drôme, Auvergne-Rhône-Alpes).

1 Où consulter les permis de construire délivrés à Clérieux ?
Cette page recense l'ensemble des permis de construire délivrés à Clérieux depuis 2013, soit 14 années de données issues de la base nationale Sitadel. Vous y trouverez les dossiers autorisés recensés dans Sitadel, classés par année, avec pour chacun l'adresse du terrain, la date de décision, la nature du projet et, lorsqu'elles sont disponibles, les surfaces déclarées. Un onglet « Toutes les autorisations » permet de rechercher un dossier précis par mot-clé ou par période.
2 Peut-on retrouver un permis de construire à partir d'une adresse à Clérieux ?
Oui. Lorsque l'adresse du projet est renseignée dans la base Sitadel, elle apparaît dans la fiche du dossier et peut servir de critère de recherche. La fiche affiche ensuite les principales informations disponibles : nature du projet, date d'autorisation, surfaces et, lorsqu'il est connu, le numéro du permis. Ce numéro est utile pour contacter la mairie de Clérieux ou son service urbanisme afin de consulter le dossier complet, obtenir une copie des plans ou vérifier les conditions de l'autorisation.
3 Les déclarations préalables sont-elles incluses dans cette page ?
Oui. La source pc de Sitadel contient les permis de construire (PC) et les déclarations préalables (DP). Les DP ne constituent pas un dataset indépendant, même lorsque leur URL publique utilise le type DP.
4 Comment évoluent les permis de construire à Clérieux ?
En 2025, 3 permis de construire ont été délivrés à Clérieux, soit un recul de -40,0 % par rapport à 2024. L'année la plus active reste 2021 avec 20 autorisations enregistrées. Le tableau de statistiques annuelles, plus haut sur cette page, détaille l'évolution année par année.
5 Quelles informations trouve-t-on pour chaque permis de construire ?
Chaque dossier peut afficher, selon ce qui est renseigné dans Sitadel : l'adresse du terrain, la date d'autorisation, le type de travaux (construction neuve, extension, rénovation), la destination (logement, locaux d'activité, mixte), les surfaces déclarées (surface de plancher, surface du terrain), le nombre de logements créés, les références cadastrales et le nom du demandeur lorsqu'il s'agit d'une personne morale. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier les demandeurs professionnels.
6 Peut-on déposer une demande sur basedespermis.fr ?
Non. basedespermis.fr présente exclusivement les autorisations accordées recensées dans Sitadel. Pour déposer une demande, utilisez le guichet numérique de la collectivité concernée ou contactez la mairie de Clérieux.
7 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Clérieux ?
Non. Seules les autorisations liées à des personnes morales sont diffusées dans la base de données open source des autorisations (Sitadel), et donc uniquement les informations des demandeurs comme les entreprises, promoteurs, bailleurs sociaux ou collectivités sont disponibles sur basedespermis. Les particuliers ne sont pas diffusés nominativement. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier plus précisément les demandeurs professionnels et leur attribuer une catégorie (promoteur, bailleur social, collectivité, etc.).