Permis de construire Logement N° 02609619V0009

Permis de construire n° 02609619V0009 à Clérieux pour 113 m² de logement, 180 Chemi Des Carriers

Territoire

Drôme (26)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 3 juillet 2020

Dossier PC n° 02609619V0009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 02609619V0009, délivré le 3 juillet 2020 à Clérieux (Drôme, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé 180 Chemi Des Carriers.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 113 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est ZM411. Ce dossier s'inscrit parmi les 98 permis de construire et déclarations préalables référencés à Clérieux.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

03/07/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

113 m²

Variation nette

+113 m²

Surface totale après

113 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 03/10/2020. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

3 juillet 2020

Ouverture de chantier (DOC)

03/10/2020

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

3 mois

Dépôt
03/10/2020
Autorisation
03/07/2020
3
Chantier (DOC)
03/10/2020
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Clérieux

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZM411

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Clérieux Code postal 26260 Identifiant INSEE 26096
Département
Drôme (26)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 113 m² 0 m² 0 m² 0 m² 113 m² 113 m²
Total 0 m² 113 m² 0 m² 0 m² 0 m² 113 m² 113 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LA ROCHE DE GLUN (26600)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02609619V0009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 26096 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 3 juillet 2020
Date de dépôt 03/10/2020
Dernière mise à jour (DPC) 11/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 113 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 180 Chemi Des Carriers, à Clérieux (26260).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 3 juillet 2020, ouverture de chantier le 3 octobre 2020).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 02609619V0009, déposé en mairie de Clérieux.

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