Permis de construire Logement N° 02609614V0002

Permis de construire n° 02609614V0002 à Clérieux pour un projet de logement, 15 B Chem Du Bois Carre

Territoire

Drôme (26)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 16 avril 2014

Dossier PC n° 02609614V0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Clérieux (Drôme, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 02609614V0002 a été délivré le 16 avril 2014, pour un projet situé 15 B Chem Du Bois Carre.

Le dossier décrit un projet de travaux sur construction existante, sur un terrain de 3 524 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est E1453. Ce dossier fait partie des 98 permis de construire et déclarations préalables référencés à Clérieux.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

16/04/2014

Nature du projet

Travaux sur construction existante

Destination

Logement

Surface du terrain

3 524 m²

Surface existante avant

435 m²

Surface totale après

435 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 16/06/2014. Le chantier a été mené en près de 2 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

16 avril 2014

Ouverture de chantier (DOC)

23/04/2014

Achèvement (DAACT)

16/06/2014

Délai autorisation - chantier

7 jours

Durée du chantier

près de 2 mois

Délai total

2 mois

Dépôt
16/06/2014
Autorisation
16/04/2014
Chantier (DOC)
23/04/2014
4
Achèvement (DAACT)
16/06/2014

Localisation du projet à Clérieux

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

E1453

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Clérieux Code postal 26260 Identifiant INSEE 26096
Département
Drôme (26)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Travaux sur construction existante
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 435 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 435 m²
Total 435 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 435 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CLERIEUX (26260)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 02609614V0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 26096 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 16 avril 2014
Date de dépôt 16/06/2014
Dernière mise à jour (DPC) 08/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de travaux sur construction existante, portant sur 1 logement en individuel, à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé 15 B Chem Du Bois Carre, à Clérieux (26260).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 16 avril 2014, ouverture de chantier le 23 avril 2014, achèvement déclaré le 16 juin 2014).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 02609614V0002, déposé en mairie de Clérieux.

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