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Permis de construire à Angerville

Essonne (91), Île-de-France

Consultez les permis de construire et déclarations préalables délivrés à Angerville (91670), dans le département Essonne en région Île-de-France. Les données proviennent de la base nationale Sitadel du ministère de la Transition écologique.

Cette page recense 140 autorisations enregistrées entre le 11 février 2013 et le 8 avril 2026. Pour chaque dossier : adresse du projet, date d'autorisation, type de travaux (logement, locaux, mixte), demandeur (si personne morale) et surfaces déclarées.

Total autorisations

140

Première date

11 février 2013

Dernière date

8 avril 2026

Surface créée (brute)

56 758 m²

Nbre logements

363

Cette page permet de consulter les permis de construire délivrés à Angerville. Elle analyse exclusivement les projets autorisés dans la commune à partir de données publiques. Les autorisations recensées incluent les permis de construire (PC) ainsi que certaines déclarations préalables de travaux (DP) enregistrées dans la base Sitadel.

Permis de construire par année à Angerville

Permis de construire à Angerville en 2026

2 permis de construire délivrés en 2026

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Angerville en 2026
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
91 Rue Nationale, Angerville (91670) DP Mixte AI183 Moeta Société 175 m² 47 m² 2026/04/08
3 Rue Delpech, Angerville (91670) DP Logement AH43 310 m² 2026/03/11

Permis de construire à Angerville en 2025

7 permis de construire délivrés en 2025

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Angerville en 2025
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
22 Rue De Dourdan, Angerville (91670) PC Logement AD46, AD82 SARL Medicis Construction Société 693 m² 49 m² 2025/09/10
Route De Mereville Lot 4, Angerville (91670) PC Logement AE105 435 m² 109 m² 2025/08/27
La Chapelle Sud, Angerville (91670) PC Locaux AO107, AO108 Earl Les Vignes Société 83 108 m² 508 m² 2025/08/20
1 Rue De Rouvray, Angerville (91670) PC Locaux AO105, AO115 Scea D'ouestreville Soc. civile 17 418 m² 983 m² 2025/08/06
1 Rue De La Gare, Angerville (91670) DP Locaux AH176 Di Napoli Société 86 m² 55 m² 2025/03/12
33 Avenue De Paris, Angerville (91670) PC Locaux AC2 C3K Mereville SCI 1 752 m² 23 m² 2025/02/12
19 Bi Rue Du Rouvray, Angerville (91670) PC Logement AO125 By Masr Soc. civile 277 m² 142 m² 2025/01/22

Permis de construire à Angerville en 2024

3 permis de construire délivrés en 2024

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Angerville en 2024
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
35 Route De Mereville, Angerville (91670) PC Locaux AE49 A Z SCI 3 635 m² 222 m² 2024/10/02
17 Rue Des Moissons, Angerville (91670) PC Locaux AE7 Drassillop 2 SCI 1 374 m² 450 m² 2024/10/02
26 Rue Du Jeu De Paume, Angerville (91670) DP Locaux AI201 350 m² 224 m² 2024/09/11

Permis de construire à Angerville en 2023

12 permis de construire délivrés en 2023

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Angerville en 2023
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
15 Avenue De Paris, Angerville (91670) PC Locaux AC11, AC12 Commune De Angerville Commune/EPCI 6 837 m² 1 955 m² 2023/10/18
Rue Du Bois De La Fontaine, Angerville (91670) PC Locaux AE21, AE22 Sareas Immobilier Société 8 080 m² 3 446 m² 2023/09/13
9 Rue De Pithiviers, Angerville (91670) PC Logement AL285 831 m² 124 m² 2023/09/06
14 Rue De La Chapelle, Angerville (91670) PC Locaux AP14 359 m² 133 m² 2023/08/23
23 Route De Mereville, Angerville (91670) PC Logement AE102 482 m² 106 m² 2023/07/12
Adresse Non Renseignée, Angerville (91670) PC Locaux Marbo Société 146 m² 2023/06/14
22 Te Rue De Dourdan, Angerville (91670) PC Logement AD83 267 m² 177 m² 2023/04/26
17 Av De Paris, Angerville (91670) PC Locaux AC10 Angerville Distribution-Andis Société 11 579 m² 2 644 m² 2023/04/12
11 Avenue De Paris, Angerville (91670) PC Logement AC14 Angerville Avenue De Paris Soc. civile 17 126 m² 6 658 m² 2023/03/29
24 Rue De La Gare, Angerville (91670) PC Logement AK15 557 m² 131 m² 2023/03/08
24 Rue Jacob, Angerville (91670) PC Logement AN249 709 m² 97 m² 2023/03/08
27 Rte De Mereville Lot 4, Angerville (91670) PC Logement AE92 926 m² 96 m² 2023/01/30

Permis de construire à Angerville en 2022

10 permis de construire délivrés en 2022

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Angerville en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Moulin, Angerville (91670) PC Logement ZK225 9 874 m² 198 m² 2022/11/30
23 Bi Rte De Mereville, Angerville (91670) PC Logement AE103 559 m² 137 m² 2022/11/23
29 Rue De La Gare, Angerville (91670) PC Logement AD81 1 029 m² 149 m² 2022/10/28
10 Rue Des Epis, Angerville (91670) PC Locaux AE36 2 478 m² 31 m² 2022/10/12
Pas Du Chemin Noir, Angerville (91670) PC Logement AK25 Altarea Cogedim Idf Société 1 977 m² 2022/09/21
9005 Pl De La Gare, Angerville (91670) PC Logement AK16, AK17 Altarea Cogedim Idf Société 5 580 m² 2022/09/21
Adresse Non Renseignée, Angerville (91670) PC Logement AN250 709 m² 212 m² 2022/09/14
14 Rue De La Chapelle, Angerville (91670) PC Logement AP14 359 m² 132 m² 2022/06/29
42 Av De Paris, Angerville (91670) PC Locaux AB23, AB24 Lidl Société 7 423 m² 1 994 m² 2022/02/16
La Buterne, Angerville (91670) DP Locaux ZN53 Scea D'ouestreville Soc. civile 7 740 m² 18 m² 2022/01/24

Permis de construire à Angerville en 2021

4 permis de construire délivrés en 2021

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Angerville en 2021
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Adresse Non Renseignée, Angerville (91670) PC Locaux Ideel Société 2 540 m² 2021/11/26
Adresse Non Renseignée, Angerville (91670) PC Logement 98 m² 2021/05/26
3 Rue De Dourdan, Angerville (91670) PC Locaux AH137 232 m² 2021/01/13
1 Rue Du Meunier, Angerville (91670) PC Logement AN104 85 m² 2021/01/05

Permis de construire à Angerville en 2020

1 permis de construire délivrés en 2020

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Angerville en 2020
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
3 Rue De Dourdan, Angerville (91670) PC Logement AH137 Scea D'ouestreville Soc. civile 914 m² 100 m² 2020/10/15

Permis de construire à Angerville en 2019

8 permis de construire délivrés en 2019

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Angerville en 2019
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Adresse Non Renseignée, Angerville (91670) PC Logement 317 m² 2019/11/27
Adresse Non Renseignée, Angerville (91670) PC Locaux Scea D'ouestreville Soc. civile 1 089 m² 2019/09/05
10 Rue De La Chapelle, Angerville (91670) PC Logement AP91, AP92 205 m² 2019/08/07
Avenu D Orleans, Angerville (91670) PC Logement AM22 95 m² 2019/04/17
Adresse Non Renseignée, Angerville (91670) PC Locaux Scea D'ouestreville Soc. civile 90 m² 2019/03/26
Rte De Mereville, Angerville (91670) PC Locaux AE52 G. Sandor SCI 1 154 m² 153 m² 2019/02/28
Adresse Non Renseignée, Angerville (91670) PC Locaux 124 m² 2019/01/16
Adresse Non Renseignée, Angerville (91670) PC Logement 110 m² 2019/01/06

Permis de construire à Angerville en 2018

14 permis de construire délivrés en 2018

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Angerville en 2018
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
3 Rue Des Ecoles, Angerville (91670) PC Logement AH135, AH136 Ass Apprentis Industriel Commercial Association 279 m² 2018/12/12
Adresse Non Renseignée, Angerville (91670) PC Logement 95 m² 2018/11/30
Adresse Non Renseignée, Angerville (91670) PC Logement 75 m² 2018/10/03
Adresse Non Renseignée, Angerville (91670) PC Logement 114 m² 2018/10/01
17 Rue Jacob, Angerville (91670) PC Locaux AH10 SCI Des Lys SCI 562 m² 2018/08/29
Rue Delpech, Angerville (91670) PC Logement AH188 115 m² 2018/08/13
Adresse Non Renseignée, Angerville (91670) PC Locaux Scea D'ouestreville Soc. civile 333 m² 2018/06/13
25Ter Rue De Dourdan, Angerville (91670) PC Logement D1249 125 m² 2018/05/30
1Ter Rue Menault, Angerville (91670) PC Logement AH187 130 m² 2018/05/30
Adresse Non Renseignée, Angerville (91670) PC Logement 108 m² 2018/05/16
3 Rue Des Ecoles, Angerville (91670) PC Logement AH135, AH136 Federation Francaise Des Clubs Alpins Et De Montagne Association 162 m² 2018/05/03
5 Rue Des Meuniers, Angerville (91670) PC Logement AN105 82 m² 2018/04/25
4 Rue Du Meunier, Angerville (91670) PC Logement AN99 113 m² 2018/04/18
33 Rte De Menerville, Angerville (91670) PC Locaux YK167 SCI La Treille SCI 126 m² 2018/01/31

Permis de construire à Angerville en 2017

12 permis de construire délivrés en 2017

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Angerville en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
3 Rue Des Meuniers, Angerville (91670) PC Logement ZK401 84 m² 2017/12/06
9 Rue Des Moissons, Angerville (91670) PC Locaux YK160 Scea D'ouestreville Soc. civile 688 m² 2017/10/27
36 Rue Du Buzard Saint Martin, Angerville (91670) PC Logement ZK354 113 m² 2017/08/02
25 Rue De Dourdan, Angerville (91670) PC Logement D159 86 m² 2017/06/09
Adresse Non Renseignée, Angerville (91670) PC Logement 112 m² 2017/06/07
Adresse Non Renseignée, Angerville (91670) PC Logement 82 m² 2017/04/26
Adresse Non Renseignée, Angerville (91670) PC Logement 121 m² 2017/04/20
Adresse Non Renseignée, Angerville (91670) DP Locaux Scea Du Chene Vert Soc. civile 1 920 m² 2017/03/29
18 Rue De Bruxelles, Angerville (91670) PC Logement YM174 92 m² 2017/03/29
38 Rue Du Busard St Martin, Angerville (91670) PC Logement ZK353 110 m² 2017/03/29
Adresse Non Renseignée, Angerville (91670) PC Logement 86 m² 2017/03/02
31 Route De Mereville, Angerville (91670) PC Logement YK168 Le Bon Accueil Soc. civile 2 216 m² 2017/01/18

Permis de construire à Angerville en 2016

16 permis de construire délivrés en 2016

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Angerville en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Adresse Non Renseignée, Angerville (91670) DP Logement SCI La Treille SCI 194 m² 2016/12/14
Adresse Non Renseignée, Angerville (91670) PC Logement 108 m² 2016/12/14
Adresse Non Renseignée, Angerville (91670) PC Locaux 790 m² 2016/10/25
Adresse Non Renseignée, Angerville (91670) PC Logement 109 m² 2016/10/06
Adresse Non Renseignée, Angerville (91670) PC Locaux Scea D'ouestreville Soc. civile 157 m² 2016/08/03
Adresse Non Renseignée, Angerville (91670) PC Logement SNC General Foy Investissement Société 606 m² 2016/08/03
Adresse Non Renseignée, Angerville (91670) PC Logement 82 m² 2016/07/11
Adresse Non Renseignée, Angerville (91670) PC Logement 102 m² 2016/07/11
2 Rue Cassegrain, Angerville (91670) PC Logement B605, B1267 Lp Construction Société 438 m² 2016/06/01
Adresse Non Renseignée, Angerville (91670) PC Logement 86 m² 2016/05/27
Adresse Non Renseignée, Angerville (91670) PC Logement 108 m² 2016/05/03
Adresse Non Renseignée, Angerville (91670) PC Locaux Scea D'ouestreville Soc. civile 207 m² 2016/04/12
Adresse Non Renseignée, Angerville (91670) PC Logement 125 m² 2016/03/23
Adresse Non Renseignée, Angerville (91670) PC Logement 82 m² 2016/03/04
Adresse Non Renseignée, Angerville (91670) PC Logement 75 m² 2016/02/12
Adresse Non Renseignée, Angerville (91670) PC Logement 82 m² 2016/01/18

Permis de construire à Angerville en 2015

39 permis de construire délivrés en 2015

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Angerville en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
32 Rue Du Busard Saint Martin, Angerville (91670) PC Logement ZK356 79 m² 2015/11/24
17 Rue Du Busard Saint Martin, Angerville (91670) PC Logement ZK103P 107 m² 2015/11/02
Adresse Non Renseignée, Angerville (91670) PC Logement 95 m² 2015/10/06
Adresse Non Renseignée, Angerville (91670) PC Locaux SCI La Treille SCI 3 982 m² 2015/09/23
Adresse Non Renseignée, Angerville (91670) PC Logement 96 m² 2015/09/23
Adresse Non Renseignée, Angerville (91670) PC Logement 105 m² 2015/08/05
1 Rue Du Busart Saint Martin, Angerville (91670) PC Logement ZK42, ZK103 92 m² 2015/07/27
Adresse Non Renseignée, Angerville (91670) PC Logement 106 m² 2015/07/27
Adresse Non Renseignée, Angerville (91670) PC Logement 127 m² 2015/07/27
Adresse Non Renseignée, Angerville (91670) PC Logement 103 m² 2015/07/27
Adresse Non Renseignée, Angerville (91670) PC Logement 111 m² 2015/07/16
Adresse Non Renseignée, Angerville (91670) PC Logement 89 m² 2015/07/16
Adresse Non Renseignée, Angerville (91670) PC Logement 121 m² 2015/07/16
Adresse Non Renseignée, Angerville (91670) PC Logement 79 m² 2015/07/16
6 Rue Du Hibou, Angerville (91670) PC Logement ZK198P 107 m² 2015/07/09
Adresse Non Renseignée, Angerville (91670) PC Logement 96 m² 2015/07/09
Adresse Non Renseignée, Angerville (91670) PC Logement 95 m² 2015/07/09
Adresse Non Renseignée, Angerville (91670) PC Logement 111 m² 2015/07/09
Adresse Non Renseignée, Angerville (91670) PC Logement 90 m² 2015/07/09
Adresse Non Renseignée, Angerville (91670) PC Logement 79 m² 2015/06/29
Adresse Non Renseignée, Angerville (91670) PC Logement 83 m² 2015/06/29
Adresse Non Renseignée, Angerville (91670) PC Logement 111 m² 2015/06/29
Adresse Non Renseignée, Angerville (91670) PC Logement 119 m² 2015/06/29
Adresse Non Renseignée, Angerville (91670) PC Logement 79 m² 2015/06/20
34 Rue Busart St Martin, Angerville (91670) PC Logement ZK103P 105 m² 2015/06/19
Adresse Non Renseignée, Angerville (91670) PC Logement 90 m² 2015/06/19
Adresse Non Renseignée, Angerville (91670) PC Logement 90 m² 2015/06/19
Adresse Non Renseignée, Angerville (91670) PC Logement 79 m² 2015/06/19
Adresse Non Renseignée, Angerville (91670) PC Logement 89 m² 2015/06/15
9 Rue Du Busart Saint Martin, Angerville (91670) PC Logement ZK198P 115 m² 2015/06/15
Adresse Non Renseignée, Angerville (91670) PC Logement 93 m² 2015/06/10
Adresse Non Renseignée, Angerville (91670) PC Logement 105 m² 2015/06/10
42 Rue Du Busart Saint Martin, Angerville (91670) PC Logement ZK42, ZK103 80 m² 2015/05/26
Adresse Non Renseignée, Angerville (91670) PC Logement 108 m² 2015/05/26
Adresse Non Renseignée, Angerville (91670) PC Logement 85 m² 2015/05/16
Av Des Marronniers, Angerville (91670) PC Logement D1092 83 m² 2015/03/25
23 Rue De Dourdan, Angerville (91670) PC Logement D1192 834 m² 112 m² 2015/03/13
4 Rue De L Eglise, Angerville (91670) PC Locaux B584 Commune De Angerville Commune/EPCI 1 250 m² 1 m² 2015/03/03
16 Rue Du Pont Lafleur, Angerville (91670) PC Locaux ZL222, ZL219 Mcdonald's France Société 3 522 m² 405 m² 2015/01/23

Permis de construire à Angerville en 2014

6 permis de construire délivrés en 2014

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Angerville en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Adresse Non Renseignée, Angerville (91670) PC Logement 149 m² 2014/05/26
Chemin Jousset, Angerville (91670) PC Logement ZT363 1 058 m² 122 m² 2014/04/30
9 Rue Du Jeu De Paume, Angerville (91670) PC Logement C1309 642 m² 158 m² 2014/04/09
26Bis Rue De Dourdan, Angerville (91670) PC Logement B871P 289 m² 103 m² 2014/03/18
Chemin Jousset Beauchamp, Angerville (91670) PC Logement ZT222P 1 012 m² 446 m² 2014/03/11
Adresse Non Renseignée, Angerville (91670) PC Locaux ZL44, ZL270 30 044 m² 1 189 m² 2014/01/28

Permis de construire à Angerville en 2013

6 permis de construire délivrés en 2013

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Angerville en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
9 Rue Des Moissons Zone Industrielle Lot6, Angerville (91670) PC Locaux YK160 314 m² 2013/12/03
34 Avenue D Orleans, Angerville (91670) PC Logement YN127 1 704 m² 167 m² 2013/11/28
5 Rue Des Moissons, Angerville (91670) PC Locaux YK159 SCI La Fontaine SCI 4 416 m² 362 m² 2013/09/13
Chemin De Jousset, Angerville (91670) PC Logement ZT222 1 020 m² 73 m² 2013/08/27
8 Rue Des Ecoles, Angerville (91670) PC Locaux B1207 499 m² 22 m² 2013/02/20
Rue De Montreau Hameau De Villeneuve, Angerville (91670) PC Logement F435 692 m² 80 m² 2013/02/11

Construction et urbanisme à Angerville

Angerville, commune du département Essonne (91) en région Île-de-France, compte 4 395 habitants pour une superficie de 26 km², soit une densité de 170 hab/km². 140 permis de construire ont été enregistrés entre 2013 et 2026, représentant 27 592 m² de surface de plancher d'habitation créée et 363 logements.

L'année la plus active a été 2015 avec 39 autorisations, soit 27,9 % du total enregistré sur les 14 années couvertes par la base. En 2025, 7 autorisations ont été recensées, contre 3 en 2024. Ces faibles volumes ne permettent pas de dégager une tendance robuste.

La déclaration préalable de travaux (DP), également incluse dans ces données, concerne les projets de moindre envergure : extensions limitées, modifications de façade ou changements de destination. L'ensemble des autorisations d'urbanisme de Angerville (permis de construire, d'aménager et de démolir) est consultable sur la page commune de Angerville.

Statistiques des permis de construire à Angerville

Le tableau ci-dessous retrace l'évolution des permis de construire à Angerville sur la période disponible, de 2013 à 2026 (14 années). Sur cette période, 140 autorisations ont été enregistrées. Le pic d'activité a été atteint en 2015, avec 39 autorisations délivrées sur cette seule année, soit 27,9 % du total de la période. En 2025, 7 autorisations ont été recensées, contre 3 en 2024. Ces faibles volumes ne permettent pas de dégager une tendance robuste. Au total, les autorisations délivrées sur cette période représentent 27 592 m² de surface de plancher d'habitation créée et la création de 363 logements, soit une surface résidentielle moyenne d'environ 76 m² par logement autorisé. En termes de destination, la répartition des permis de construire se décompose comme suit : 103 à destination de logement (74 %), 36 pour des locaux d'activité (26 %) et 1 à usage mixte (1 %). Cette ventilation reflète la structure du parc de construction autorisé à Angerville et peut varier sensiblement d'une année à l'autre.

En 2026, 2 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des permis de construire à Angerville
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC logement PC locaux PC mixte Surface créée (brute) Nbre logements
2026 2 - 1 0 1 47 m² 2
2025 7 +133,3 % 3 4 0 1 869 m² 4
2024 3 -75,0 % 0 3 0 896 m² -
2023 12 +20,0 % 7 5 0 15 713 m² 96
2022 10 +150,0 % 7 3 0 10 428 m² 114
2021 4 +300,0 % 2 2 0 2 955 m² 2
2020 1 -87,5 % 1 0 0 100 m² 2

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Questions fréquentes sur les permis de construire à Angerville

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire délivrés à Angerville (Essonne, Île-de-France).

1 Où consulter les permis de construire délivrés à Angerville ?
Cette page recense l'ensemble des permis de construire délivrés à Angerville depuis 2013, soit 14 années de données issues de la base nationale Sitadel. Vous y trouverez les dossiers autorisés recensés dans Sitadel, classés par année, avec pour chacun l'adresse du terrain, la date de décision, la nature du projet et, lorsqu'elles sont disponibles, les surfaces déclarées. Un onglet « Toutes les autorisations » permet de rechercher un dossier précis par mot-clé ou par période.
2 Peut-on retrouver un permis de construire à partir d'une adresse à Angerville ?
Oui. Lorsque l'adresse du projet est renseignée dans la base Sitadel, elle apparaît dans la fiche du dossier et peut servir de critère de recherche. La fiche affiche ensuite les principales informations disponibles : nature du projet, date d'autorisation, surfaces et, lorsqu'il est connu, le numéro du permis. Ce numéro est utile pour contacter la mairie de Angerville ou son service urbanisme afin de consulter le dossier complet, obtenir une copie des plans ou vérifier les conditions de l'autorisation.
3 Les déclarations préalables sont-elles incluses dans cette page ?
Oui. La source pc de Sitadel contient les permis de construire (PC) et les déclarations préalables (DP). Les DP ne constituent pas un dataset indépendant, même lorsque leur URL publique utilise le type DP.
4 Comment évoluent les permis de construire à Angerville ?
En 2025, 7 permis de construire ont été délivrés à Angerville, contre 3 en 2024. Ces faibles volumes ne permettent pas de dégager une tendance robuste. L'année la plus active reste 2015 avec 39 autorisations enregistrées. Le tableau de statistiques annuelles, plus haut sur cette page, détaille l'évolution année par année.
5 Quelles informations trouve-t-on pour chaque permis de construire ?
Chaque dossier peut afficher, selon ce qui est renseigné dans Sitadel : l'adresse du terrain, la date d'autorisation, le type de travaux (construction neuve, extension, rénovation), la destination (logement, locaux d'activité, mixte), les surfaces déclarées (surface de plancher, surface du terrain), le nombre de logements créés, les références cadastrales et le nom du demandeur lorsqu'il s'agit d'une personne morale. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier les demandeurs professionnels.
6 Peut-on déposer une demande sur basedespermis.fr ?
Non. basedespermis.fr présente exclusivement les autorisations accordées recensées dans Sitadel. Pour déposer une demande, utilisez le guichet numérique de la collectivité concernée ou contactez la mairie de Angerville.
7 Le nom du demandeur est-il affiché pour chaque permis de construire à Angerville ?
Non. Seules les autorisations liées à des personnes morales sont diffusées dans la base de données open source des autorisations (Sitadel), et donc uniquement les informations des demandeurs comme les entreprises, promoteurs, bailleurs sociaux ou collectivités sont disponibles sur basedespermis. Les particuliers ne sont pas diffusés nominativement. basedespermis enrichit ces données avec le répertoire Sirene pour identifier plus précisément les demandeurs professionnels et leur attribuer une catégorie (promoteur, bailleur social, collectivité, etc.).