Délivré le 30 mai 2018 à Angerville (Essonne, Île-de-France), le permis de construire n° 0910161810008 porte sur un projet situé 1Ter Rue Menault.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. 130 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier.

Ce permis de construire est autorisé au dernier état connu dans Sitadel. Les dates d'ouverture de chantier et d'achèvement ne figurent pas dans les données disponibles.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AH 187. Au total, le catalogue compte 141 permis de construire et déclarations préalables à Angerville, dont celui-ci.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

30/05/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

130 m²

Variation nette

+130 m²

Surface totale après

130 m²

Logements créés

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 30 mai 2018. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

30 mai 2018

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt

30/05/2018

Autorisation

30/05/2018

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Angerville

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AH 187

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Angerville Code postal 91670 Identifiant INSEE 91016
Département: Essonne (91)
Région: Île-de-France

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Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme	1 logement
Type principal	Un logement individuel
Nature du projet	Nouvelle construction
Destination principale	Logements
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 130 m² à construire.

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Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Habitation	0 m²	130 m²	0 m²	0 m²	0 m²	130 m²	130 m²
Total	0 m²	130 m²	0 m²	0 m²	0 m²	130 m²	130 m²

Typologie des logements

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Indicateur	Nombre
Total logements créés	1
Logements individuels	1
Individuels purs	1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: GRIGNY (91350)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU)	0910161810008
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	91016 - Voir la page commune
Année de dépôt	2018
Date d'autorisation	30 mai 2018
Date de dépôt	30/05/2018
Dernière mise à jour (DPC)	05/2018
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?

Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.

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Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Angerville

PC n°0910161810005 Logement Autorisé

5 rue des Meuniers

Angerville (91670)

Nouvelle construction

25 avr. 2018 82 m² SDP

PC n°0910161810001 Logement Autorisé

3 rue des Ecoles

Angerville (91670)

Nouvelle construction

03 mai 2018 162 m² SDP FEDERATION FRANCAISE DES CLUBS ALPINS ET DE MONTAGNE

PC n°0910161810006 Logement Commencé

Angerville (91670)

Nouvelle construction

16 mai 2018 108 m² SDP

PC n°0910161810009 Logement Commencé

25Ter Rue de Dourdan

Angerville (91670)

Nouvelle construction

30 mai 2018 125 m² SDP

PC n°0910161810002 Locaux Terminé

Angerville (91670)

Nouvelle construction

13 juin 2018 333 m² SDP SCEA D'OUESTREVILLE

PC n°0910161810014 Logement Commencé

rue Delpech

Angerville (91670)

Transformation sans extension

13 août 2018 115 m² SDP

Autres types d'autorisations à Angerville

Permis d'aménager à Angerville

4 autorisations

Permis de démolir à Angerville

3 autorisations