Présentation détaillée de SYNDICAT MIXTE D'ENERGIES DU DOUBS
SYNDICAT MIXTE D'ENERGIES DU DOUBS est associé à 24 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 22 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 23 communes, principalement Frambouhans.
Profil et organisation
SYNDICAT MIXTE D'ENERGIES DU DOUBS est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte fermé, avec un siège déclaré 25000 à Besançon.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
SYNDICAT MIXTE D'ENERGIES DU DOUBS
SIREN
Forme juridique
Syndicat mixte fermé
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Sigle
SYDED
Date de création
28/03/2000
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
20-49 salariés
Siège social
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Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SYNDICAT MIXTE D'ENERGIES DU DOUBS
Activité d’urbanisme de SYNDICAT MIXTE D'ENERGIES DU DOUBS
SYNDICAT MIXTE D'ENERGIES DU DOUBS compte 24
autorisations recensées
sur la période 19/06/2013 - 06/03/2026,
dans 23
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT MIXTE D'ENERGIES DU DOUBS, permis de construire et DP et permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
24
Période couverte
19/06/2013 - 06/03/2026
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
23 communes
Évolution annuelle des autorisations de SYNDICAT MIXTE D'ENERGIES DU DOUBS
SYNDICAT MIXTE D'ENERGIES DU DOUBS apparaît dans les données sur 11 années distinctes. L’année la plus représentée est 2017 avec 5 autorisations. Ces volumes décrivent les décisions administratives recensées, sans confirmer la réalisation des projets.
Statistiques annuelles des autorisations d’urbanisme de SYNDICAT MIXTE D'ENERGIES DU DOUBS
Année
Nbre d'autorisations
Évolution annuelle
PC/DP
PA
PD
2026
1
-50,0 %
1
0
0
2025
2
-50,0 %
2
0
0
2024
4
+300,0 %
4
0
0
2023
1
-50,0 %
1
0
0
2020
2
+100,0 %
2
0
0
2018
1
-80,0 %
1
0
0
2017
5
0 %
5
0
0
2016
5
+400,0 %
4
0
1
2015
1
0 %
0
0
1
2014
1
0 %
1
0
0
2013
1
-
1
0
0
Permis de construire et DP de SYNDICAT MIXTE D'ENERGIES DU DOUBS
22 autorisations sur la période 19/06/2013 - 06/03/2026, réparties dans 21 communes, principalement à Frambouhans. Ce type représente 92 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT MIXTE D'ENERGIES DU DOUBS dans le dataset PC de Sitadel.
Permis de démolir de SYNDICAT MIXTE D'ENERGIES DU DOUBS
2 autorisations sur la période 19/07/2015 - 02/05/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Chemaudin et Vaux. Ce type représente 8 % des autorisations du profil.
Demandeurs comparables à SYNDICAT MIXTE D'ENERGIES DU DOUBS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SYNDICAT MIXTE D'ENERGIES DU DOUBS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SYNDICAT MIXTE D'ENERGIES DU DOUBS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYNDICAT MIXTE D'ENERGIES DU DOUBS ?
SYNDICAT MIXTE D'ENERGIES DU DOUBS est associé à 24 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SYNDICAT MIXTE D'ENERGIES DU DOUBS ?
Le profil de SYNDICAT MIXTE D'ENERGIES DU DOUBS recense 22 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYNDICAT MIXTE D'ENERGIES DU DOUBS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYNDICAT MIXTE D'ENERGIES DU DOUBS concernent 23 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYNDICAT MIXTE D'ENERGIES DU DOUBS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.