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Permis de construire et autorisations d'urbanisme à Arbouans

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Arbouans (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 60 autorisations : 58 permis de construire (PC/DP), 1 permis d'aménager (PA) et 1 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

60
Total autorisations
58
Permis de construire
1
Permis d'aménager
1
Permis de démolir

Permis de construire à Arbouans

Consultez ci-dessous les 20 derniers permis de construire délivrés à Arbouans. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation. Pour l'historique complet des 58 autorisations, accédez à la page dédiée aux permis de construire.

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Lotissement Le Domaine Des, Arbouans (25400) PC Logement AA379 Particuliers 417 m² 76 m² 2025/11/24
Lot 64, Arbouans (25400) PC Logement AA384 Particuliers 319 m² 149 m² 2025/02/14
6 Rue De L'ours, Arbouans (25400) PC Logement AA398 Particuliers 322 m² 161 m² 2024/12/16
17 Rue De Courcelles, Arbouans (25400) DP Logement AA76 LA GRANGETTE SCI ou SCCV 824 m² 84 m² 2024/11/18
Rue Antoine De Saint Exupe, Arbouans (25400) PC Logement AA355, AA392 Particuliers 457 m² 179 m² 2024/10/04
Rue Du Stade, Arbouans (25400) PC Logement AA399 Particuliers 375 m² 110 m² 2024/07/12
19 Rue Du La Chapelle, Arbouans (25400) PC Logement AA394, AA464 Particuliers 641 m² 143 m² 2024/07/05
Lotissement. Le Domaine De, Arbouans (25400) PC Logement AA477, AA480 Particuliers 725 m² 131 m² 2024/05/24
Lot 1 - Le Domaine Des Sau, Arbouans (25400) PC Logement AA424 Particuliers 296 m² 148 m² 2024/05/03
Rue Du Stade, Arbouans (25400) PC Logement AA416 Particuliers 769 m² 149 m² 2024/04/08
Rue Du Stade (Lot 68), Arbouans (25400) PC Logement 1, AA415 Particuliers 714 m² 210 m² 2024/03/22
Lotissement Domaine Des Sa Lot N_ 41, Arbouans (25400) PC Logement AA403 Particuliers 526 m² 110 m² 2024/02/02
Lotissement Domaine Des Sa Lot N_ 5, Arbouans (25400) PC Logement AA424 Particuliers 296 m² 147 m² 2023/12/27
Rue Du Stade Lotissement Domaine Des Saules, Arbouans (25400) PC Logement AA365, AA367 Particuliers 785 m² 147 m² 2023/11/16
Lotissement Le Domaine Des Lot N_ 28, Arbouans (25400) PC Logement AA474, AA482 Particuliers 1 207 m² 136 m² 2023/09/07
49 Rue Du Stade Lotissement Domaine Des Saules, Arbouans (25400) PC Logement AA413 Particuliers 416 m² 124 m² 2023/06/15
Lotissement Domaine Des Sa, Arbouans (25400) PC Logement AA439, AA485 Particuliers 474 m² 76 m² 2023/06/06
Lotissement Domaine Des Sa Lot N_ 15, Arbouans (25400) PC Logement AA351, AA352 Particuliers 802 m² 148 m² 2023/05/23
Rue Du Stade, Arbouans (25400) PC Logement AA415 Particuliers 714 m² 186 m² 2023/05/22
Rue Du Stade, Arbouans (25400) PC Logement AA401 Particuliers 566 m² 144 m² 2023/05/16
Voir les 58 permis de construire à Arbouans

Permis d'aménager à Arbouans

Retrouvez l'ensemble des 1 permis d'aménager enregistrés à Arbouans. Les permis d'aménager concernent les opérations de lotissement, de camping et d'aménagement d'ensemble.

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Date
2 Rue Du Stade, Arbouans (25400) PA AA159, AA163 58 400 m² 2020/11/18

Permis de démolir à Arbouans

Retrouvez l'ensemble des 1 permis de démolir enregistrés à Arbouans. Les permis de démolir concernent les opérations de suppression totale ou partielle de constructions existantes.

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Date
43 Rue De Courcelles, Arbouans (25400) PD A1 2014/06/08

À propos de Arbouans (25400)

Commune rurale, Arbouans (25400) compte 898 habitants répartis sur 1,0 km², soit une densité de 665,0 hab./km². Rattachée au département Doubs (25) en région Bourgogne-Franche-Comté, elle se situe en France métropolitaine. L'INSEE la classe comme commune très dense. Le relief est plutôt plat et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. Les habitants sont appelés les Arbouannais, (historiquement : Ours), la commune est limitrophe de 4 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CA Pays de Montbéliard Agglomération. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Montbéliard (25200) (412 autorisations) et Audincourt (25400) (306 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Arbouans offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Arbouans

🏗️ En matière d'urbanisme, Arbouans affiche 60 autorisations enregistrées dans Sitadel. Ce total se répartit entre 58 permis de construire, 1 permis d'aménager et 1 permis de démolir. 🏢 Parmi les principaux demandeurs, on retrouve SCI ARBOUANS, CARRE CENTRE EST et SYNDICAT MIXTE D'ENERGIES DU DOUBS.

L'année la plus active est 2022 avec 19 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2025), l'évolution est de -80,0 %.

Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Total SDP autorisé Nbre logements
2025 2 -80,0 % 2 0 0 225 m² 2
2024 10 -9,1 % 10 0 0 1 425 m² 10
2023 11 -42,1 % 11 0 0 4 004 m² 10
2022 19 +850,0 % 19 0 0 3 493 m² 31
2021 2 -33,3 % 2 0 0 281 m² 3
2020 3 -40,0 % 2 1 0 149 m² 1
2019 5 +150,0 % 5 0 0 640 m² 8
2018 2 +100,0 % 2 0 0 351 m² 2
2017 1 0 % 1 0 0 112 m² 1
2016 1 - 1 0 0 166 m² 1

Demandeurs les plus actifs à Arbouans

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) ayant déposé le plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Arbouans.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Arbouans. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

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Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Arbouans

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Arbouans (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Quel est le nombre total de permis délivrés à Arbouans ?
Au total, 60 autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Arbouans (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), dont 58 permis de construire (PC/DP), 1 permis d'aménager (PA) et 1 permis de démolir (PD).
2 En quelle année Arbouans a-t-elle connu le plus de permis délivrés ?
L'année 2022 a été la plus active à Arbouans avec 19 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2025), 2 autorisations ont été enregistrées.
3 Quel est le nombre de permis de construire à Arbouans ?
58 permis de construire (PC et déclarations préalables DP) ont été délivrés à Arbouans. Ces permis couvrent les constructions neuves, extensions et rénovations sur le territoire communal.
4 Comment évolue l'activité d'urbanisme à Arbouans ?
Sur la dernière année disponible (2025), l'activité d'urbanisme à Arbouans est en baisse de -80,0 % par rapport à l'année précédente, avec 2 autorisations enregistrées.
5 Quelles sont les communes limitrophes de Arbouans avec le plus de permis ?
Parmi les communes voisines les plus actives, on trouve Montbéliard (412 autorisations), Audincourt (306 autorisations) et Courcelles-lès-Montbéliard (81 autorisations). Chacune dispose d'une fiche détaillée sur basedespermis.fr.
6 Dans quel département et quelle intercommunalité se trouve Arbouans ?
La commune de Arbouans est située dans le département Doubs (25), en région Bourgogne-Franche-Comté. Elle fait partie de l'intercommunalité CA Pays de Montbéliard Agglomération.
7 D'où proviennent les données d'urbanisme de Arbouans ?
Les données sont issues de la base Sitadel du Ministère de la Transition Écologique et mises à jour régulièrement. Elles couvrent les permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir délivrés à Arbouans.

À propos des données

Les informations présentées proviennent de la base Sitadel et sont intégrées régulièrement afin de suivre l'activité d'urbanisme locale. Les dates et libellés sont fournis tels qu'ils apparaissent dans les jeux de données publics. Les éventuelles erreurs ou manques peuvent provenir des sources officielles ou de délais de mise à jour. Cette page n'affiche que les catégories disponibles pour préserver une information utile et éviter les contenus faibles.