Présentation détaillée de SM D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DE SERRE-PONCON
SM D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DE SERRE-PONCON est associé à 14 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2026 : 9 permis de construire et DP, 5 permis d'aménager. Les dossiers concernent 7 communes, principalement Chorges.
Profil et organisation
SM D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DE SERRE-PONCON est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte ouvert, avec un siège déclaré 05160 à Savines-le-Lac.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
SM D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DE SERRE-PONCON
SIREN
Forme juridique
Syndicat mixte ouvert
Activité principale
NAF 84.13Z - Administration publique (tutelle) des activités économiques
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SM D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DE SERRE-PONCON
Activité d’urbanisme de SM D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DE SERRE-PONCON
SM D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DE SERRE-PONCON compte 14
autorisations recensées
sur la période 22/04/2015 - 30/06/2026,
dans 7
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SM D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DE SERRE-PONCON, permis de construire et DP et permis d'aménager.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
14
Période couverte
22/04/2015 - 30/06/2026
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
7 communes
Permis de construire et DP de SM D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DE SERRE-PONCON
9 autorisations sur la période 22/04/2015 - 30/06/2026, réparties dans 3 communes, principalement à Chorges. Ce type représente 64 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SM D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DE SERRE-PONCON dans le dataset PC de Sitadel.
Permis d'aménager de SM D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DE SERRE-PONCON
5 autorisations sur la période 21/12/2017 - 28/02/2025, réparties dans 5 communes, principalement à Baratier. Ce type représente 36 % des autorisations du profil.
Demandeurs comparables à SM D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DE SERRE-PONCON
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SM D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DE SERRE-PONCON
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SM D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DE SERRE-PONCON
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SM D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DE SERRE-PONCON ?
SM D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DE SERRE-PONCON est associé à 14 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SM D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DE SERRE-PONCON ?
Le profil de SM D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DE SERRE-PONCON recense 9 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SM D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DE SERRE-PONCON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SM D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DE SERRE-PONCON concernent 7 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SM D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DE SERRE-PONCON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.