CC CHAMPSAUR-VALGAUDEMAR - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
200068096 Communauté de communes PME Créée le 01/01/2017

Infos clés

Total autorisations

12

Permis de construire et DP

11

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de CC CHAMPSAUR-VALGAUDEMAR

CC CHAMPSAUR-VALGAUDEMAR est associé à 12 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2026 : 11 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 7 communes, principalement Ancelle.

Profil et organisation

CC CHAMPSAUR-VALGAUDEMAR est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 05500 à Saint-Bonnet-en-Champsaur.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CC CHAMPSAUR-VALGAUDEMAR
SIREN
Forme juridique
Communauté de communes
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/2017
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CC CHAMPSAUR-VALGAUDEMAR

Activité d’urbanisme de CC CHAMPSAUR-VALGAUDEMAR

CC CHAMPSAUR-VALGAUDEMAR compte 12 autorisations recensées sur la période 02/06/2017 - 17/07/2026, dans 7 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CC CHAMPSAUR-VALGAUDEMAR, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

12

Période couverte

02/06/2017 - 17/07/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

7 communes

Permis de construire et DP de CC CHAMPSAUR-VALGAUDEMAR

11 autorisations sur la période 02/06/2017 - 25/11/2025, réparties dans 7 communes, principalement à Ancelle. Ce type représente 92 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC CHAMPSAUR-VALGAUDEMAR dans le dataset PC de Sitadel.

Les 11 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2021

1 autorisation affichée pour 2021.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2021
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rte Du Diamant, Saint-Jean-Saint-Nicolas (05260) PC Locaux DE304, DE433 803 m² 195 m² 2021/05/18

Autorisations en 2019

1 autorisation affichée pour 2019.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2019
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Tourrengs, Orcières (05170) PC Locaux A867 34 441 m² 33 m² 2019/12/17

Autorisations en 2018

1 autorisation affichée pour 2018.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2018
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Pra Jaly, Ancelle (05260) PC Locaux F748 2 925 m² 31 m² 2018/08/06

Autorisations en 2017

1 autorisation affichée pour 2017.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Plan D Eau, Saint-Julien-en-Champsaur (05500) PC Locaux D676 — 161 m² 2017/06/02

Permis d'aménager de CC CHAMPSAUR-VALGAUDEMAR

1 autorisation sur la période 17/07/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Bonnet-en-Champsaur. Ce type représente 8 % des autorisations du profil.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2026

1 autorisation affichée pour 2026.

Liste des permis d'aménager en 2026
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Pra Foura, Saint-Bonnet-en-Champsaur (05500) PA ZE50, ZE56 5 565 m² 2026/07/17

Répartition géographique des autorisations de CC CHAMPSAUR-VALGAUDEMAR

Demandeurs comparables à CC CHAMPSAUR-VALGAUDEMAR

Sources des informations sur CC CHAMPSAUR-VALGAUDEMAR

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CC CHAMPSAUR-VALGAUDEMAR

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CC CHAMPSAUR-VALGAUDEMAR ?
CC CHAMPSAUR-VALGAUDEMAR est associé à 12 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CC CHAMPSAUR-VALGAUDEMAR ?
Le profil de CC CHAMPSAUR-VALGAUDEMAR recense 11 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CC CHAMPSAUR-VALGAUDEMAR apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CC CHAMPSAUR-VALGAUDEMAR concernent 7 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CC CHAMPSAUR-VALGAUDEMAR signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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