CC CHAMPSAUR-VALGAUDEMAR - Permis de construire et DP

Active
200068096 Communauté de communes PME Créée le 01/01/2017

Infos clés

Permis de construire et DP

11

Présentation détaillée de CC CHAMPSAUR-VALGAUDEMAR

CC CHAMPSAUR-VALGAUDEMAR est associé à 11 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2025 : 11 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 7 communes, principalement Ancelle.

Profil et organisation

CC CHAMPSAUR-VALGAUDEMAR est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 05500 à SAINT-BONNET-EN-CHAMPSAUR.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CC CHAMPSAUR-VALGAUDEMAR
SIREN
Forme juridique
Communauté de communes
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/2017
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de CC CHAMPSAUR-VALGAUDEMAR

Activité d’urbanisme de CC CHAMPSAUR-VALGAUDEMAR

CC CHAMPSAUR-VALGAUDEMAR compte 11 autorisations recensées sur la période 02/06/2017 - 25/11/2025, dans 7 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CC CHAMPSAUR-VALGAUDEMAR, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

11

Période couverte

02/06/2017 - 25/11/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

7 communes

Permis de construire et DP de CC CHAMPSAUR-VALGAUDEMAR

11 autorisations sur la période 02/06/2017 - 25/11/2025, réparties dans 7 communes, principalement à Ancelle.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC CHAMPSAUR-VALGAUDEMAR dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Creche Polichinelle Le Village, Saint-Léger-les-Mélèzes (05260) DP Locaux ZD426 5 082 m² 37 m² 2025/11/25
84 Route Des Taillas Le Village, Ancelle (05260) DP Locaux 0F748 2 925 m² 37 m² 2025/09/08
Chemin Derriere Le Serre, Aubessagne (05500) PC Locaux D209 1 697 m² 97 m² 2024/11/21
Route Du Plan D'eau Le Plan D'eau, Saint-Julien-en-Champsaur (05500) DP Locaux OD676 145 280 m² 37 m² 2024/01/19
Rue Du Pont Haut Za Du Moulin, Saint-Bonnet-en-Champsaur (05500) PC Locaux ZE142, ZE143 8 394 m² 79 m² 2023/06/01
Rte Du Diamant, Saint-Jean-Saint-Nicolas (05260) PC Locaux DE304, DE433 803 m² 195 m² 2021/05/18
Peyron Roux Et Le Grand Cl Maupertus, Ancelle (05260) DP Locaux E4 5 198 130 m² 18 m² 2020/09/28
Chabrieres, Orcières (05170) DP Locaux E555 5 054 722 m² 18 m² 2020/08/20
Les Tourrengs, Orcières (05170) PC Locaux A867 34 441 m² 33 m² 2019/12/17
Pra Jaly, Ancelle (05260) PC Locaux F748 2 925 m² 31 m² 2018/08/06
Plan D Eau, Saint-Julien-en-Champsaur (05500) PC Locaux D676 161 m² 2017/06/02

Répartition géographique des autorisations de CC CHAMPSAUR-VALGAUDEMAR

Demandeurs comparables à CC CHAMPSAUR-VALGAUDEMAR

Sources des informations sur CC CHAMPSAUR-VALGAUDEMAR

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CC CHAMPSAUR-VALGAUDEMAR

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CC CHAMPSAUR-VALGAUDEMAR ?
CC CHAMPSAUR-VALGAUDEMAR est associé à 11 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CC CHAMPSAUR-VALGAUDEMAR ?
Le profil de CC CHAMPSAUR-VALGAUDEMAR recense 11 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CC CHAMPSAUR-VALGAUDEMAR apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CC CHAMPSAUR-VALGAUDEMAR concernent 7 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CC CHAMPSAUR-VALGAUDEMAR signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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