TERRITOIRE D'ENERGIE HAUTES-ALPES SYME05 - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
200049203 Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM) PME Créée le 11/12/2014

Chiffres clés

Total autorisations

23

Permis de construire et DP

22

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de TERRITOIRE D'ENERGIE HAUTES-ALPES SYME05

TERRITOIRE D'ENERGIE HAUTES-ALPES SYME05 est associé à 23 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2025 : 22 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 18 communes, principalement Chorges.

Profil et organisation

TERRITOIRE D'ENERGIE HAUTES-ALPES SYME05 est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM), avec un siège déclaré à 05230 CHORGES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
TERRITOIRE D'ENERGIE HAUTES-ALPES SYME05
SIREN
Forme juridique
Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)
Activité principale
NAF 35.13Z - Distribution d'électricité
SIRET du siège
Sigle
SYME05
Date de création
11/12/2014
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de TERRITOIRE D'ENERGIE HAUTES-ALPES SYME05

Activité d’urbanisme de TERRITOIRE D'ENERGIE HAUTES-ALPES SYME05

TERRITOIRE D'ENERGIE HAUTES-ALPES SYME05 compte 23 autorisations recensées sur la période 28/01/2017 - 23/12/2025, dans 18 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour TERRITOIRE D'ENERGIE HAUTES-ALPES SYME05, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

23

Période couverte

28/01/2017 - 23/12/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

18 communes

Évolution annuelle des autorisations de TERRITOIRE D'ENERGIE HAUTES-ALPES SYME05

TERRITOIRE D'ENERGIE HAUTES-ALPES SYME05 apparaît dans les données sur 9 années distinctes. L’année la plus représentée est 2024 avec 9 autorisations. Ces volumes décrivent les décisions administratives recensées, sans confirmer la réalisation des projets.

Statistiques annuelles des autorisations d’urbanisme de TERRITOIRE D'ENERGIE HAUTES-ALPES SYME05
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD
2025 2 -77,8 % 1 0 1
2024 9 +350,0 % 9 0 0
2023 2 +100,0 % 2 0 0
2022 1 0 % 1 0 0
2021 1 0 % 1 0 0
2020 1 -66,7 % 1 0 0
2019 3 +50,0 % 3 0 0

Permis de construire et DP de TERRITOIRE D'ENERGIE HAUTES-ALPES SYME05

22 autorisations sur la période 28/01/2017 - 30/07/2025, réparties dans 17 communes, principalement à Chorges. Ce type représente 96 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TERRITOIRE D'ENERGIE HAUTES-ALPES SYME05 dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
122 Impasse Saint Guillaume, Eygliers (05600) DP Locaux B923 1 172 m² 44 m² 2025/07/30
Route Du Guil, Château-Ville-Vieille (05350) DP Locaux AB122 840 m² 44 m² 2024/10/24
Le Marais Derriere L'hopi, Chorges (05230) DP Locaux AD674 2 577 m² 12 m² 2024/08/28
Chemin Du Moulin, Chorges (05230) DP Locaux AD907 1 600 m² 12 m² 2024/08/28
Chem Des Clots, Lettret (05130) DP Locaux B657 39 m² 2024/08/25
Le Marais Derriere L Hopi, Chorges (05230) DP Locaux AD674 2 577 m² 12 m² 2024/07/13
Route Des Orres Aire De Covoiturage, Baratier (05200) DP Locaux ZA74, ZA75 6 884 m² 86 m² 2024/06/13
L Auche L'auche, Neffes (05000) DP Locaux A622 39 m² 2024/04/09
Av De La Liberation, Saint-Bonnet-en-Champsaur (05500) DP Locaux D1127 11 m² 43 m² 2024/03/16
Chemin De La Cheneviere, Baratier (05200) PC Locaux ZC354 618 m² 38 m² 2024/03/05
3 Place Des Etoiles, Les Orres (05200) DP Locaux AA73 5 696 m² 18 m² 2023/07/30
Chem De Pierre Baume, Saint-Jean-Saint-Nicolas (05260) DP Locaux BC380 37 m² 2023/04/28
Bas De, Saint-Sauveur (05200) DP Locaux C2990 86 m² 2022/12/06
Pra Vesqua, Crévoux (05200) DP Locaux E1637 11 m² 2021/10/26
Oules De Valestreche, Champoléon (05260) DP Locaux C872 392 m² 37 m² 2020/09/17
Champ Bellet, Névache (05100) DP Locaux C531 572 m² 49 m² 2019/08/20
Le Galibier, Le Monêtier-les-Bains (05220) DP Locaux Z602 197 029 m² 85 m² 2019/07/27
Pl Marius Meyere, Serres (05700) DP Locaux OA509 1 021 m² 31 m² 2019/07/01
Saruchet Et Serre Vial, Chorges (05230) PC Locaux F874, F889 5 568 m² 1 460 m² 2018/12/21
Pont Du Fosse, Saint-Jean-Saint-Nicolas (05260) PC Locaux BD512 58 m² 2018/03/08
Vc11 Et Rd142 Le Grand Champ, Saint-Étienne-le-Laus (05130) DP Locaux ZH6 8 m² 2017/03/09
Adresse Non Renseignée, Saint-André-d'Embrun (05200) DP Locaux 8 m² 2017/01/28

Permis de démolir de TERRITOIRE D'ENERGIE HAUTES-ALPES SYME05

1 autorisation sur la période 23/12/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Molines-en-Queyras. Ce type représente 4 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Rue De La Pouite Pierre-Grosse, Molines-en-Queyras (05350) PD C871 2025/12/23

Répartition géographique des autorisations de TERRITOIRE D'ENERGIE HAUTES-ALPES SYME05

Demandeurs comparables à TERRITOIRE D'ENERGIE HAUTES-ALPES SYME05

Sources des informations sur TERRITOIRE D'ENERGIE HAUTES-ALPES SYME05

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur TERRITOIRE D'ENERGIE HAUTES-ALPES SYME05

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à TERRITOIRE D'ENERGIE HAUTES-ALPES SYME05 ?
TERRITOIRE D'ENERGIE HAUTES-ALPES SYME05 est associé à 23 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à TERRITOIRE D'ENERGIE HAUTES-ALPES SYME05 ?
Le profil de TERRITOIRE D'ENERGIE HAUTES-ALPES SYME05 recense 22 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes TERRITOIRE D'ENERGIE HAUTES-ALPES SYME05 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à TERRITOIRE D'ENERGIE HAUTES-ALPES SYME05 concernent 18 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à TERRITOIRE D'ENERGIE HAUTES-ALPES SYME05 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides