Présentation détaillée de TERRITOIRE D'ENERGIE HAUTES-ALPES SYME05
TERRITOIRE D'ENERGIE HAUTES-ALPES SYME05 est associé à 23 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2025 : 22 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 18 communes, principalement Chorges.
Profil et organisation
TERRITOIRE D'ENERGIE HAUTES-ALPES SYME05 est enregistré sous la forme juridique Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM), avec un siège déclaré 05230 à Chorges.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
TERRITOIRE D'ENERGIE HAUTES-ALPES SYME05
SIREN
Forme juridique
Syndicat intercommunal à vocation multiple (SIVOM)
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de TERRITOIRE D'ENERGIE HAUTES-ALPES SYME05
Activité d’urbanisme de TERRITOIRE D'ENERGIE HAUTES-ALPES SYME05
TERRITOIRE D'ENERGIE HAUTES-ALPES SYME05 compte 23
autorisations recensées
sur la période 28/01/2017 - 23/12/2025,
dans 18
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour TERRITOIRE D'ENERGIE HAUTES-ALPES SYME05, permis de construire et DP et permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
23
Période couverte
28/01/2017 - 23/12/2025
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
18 communes
Évolution annuelle des autorisations de TERRITOIRE D'ENERGIE HAUTES-ALPES SYME05
TERRITOIRE D'ENERGIE HAUTES-ALPES SYME05 apparaît dans les données sur 9 années distinctes. L’année la plus représentée est 2024 avec 9 autorisations. Ces volumes décrivent les décisions administratives recensées, sans confirmer la réalisation des projets.
Statistiques annuelles des autorisations d’urbanisme de TERRITOIRE D'ENERGIE HAUTES-ALPES SYME05
Année
Nbre d'autorisations
Évolution annuelle
PC/DP
PA
PD
2025
2
-77,8 %
1
0
1
2024
9
+350,0 %
9
0
0
2023
2
+100,0 %
2
0
0
2022
1
0 %
1
0
0
2021
1
0 %
1
0
0
2020
1
-66,7 %
1
0
0
2019
3
+50,0 %
3
0
0
2018
2
0 %
2
0
0
2017
2
-
2
0
0
Permis de construire et DP de TERRITOIRE D'ENERGIE HAUTES-ALPES SYME05
22 autorisations sur la période 28/01/2017 - 30/07/2025, réparties dans 17 communes, principalement à Chorges. Ce type représente 96 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à TERRITOIRE D'ENERGIE HAUTES-ALPES SYME05 dans le dataset PC de Sitadel.
Permis de démolir de TERRITOIRE D'ENERGIE HAUTES-ALPES SYME05
1 autorisation sur la période 23/12/2025, répartie dans 1 commune, principalement à Molines-en-Queyras. Ce type représente 4 % des autorisations du profil.
Demandeurs comparables à TERRITOIRE D'ENERGIE HAUTES-ALPES SYME05
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur TERRITOIRE D'ENERGIE HAUTES-ALPES SYME05
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur TERRITOIRE D'ENERGIE HAUTES-ALPES SYME05
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à TERRITOIRE D'ENERGIE HAUTES-ALPES SYME05 ?
TERRITOIRE D'ENERGIE HAUTES-ALPES SYME05 est associé à 23 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à TERRITOIRE D'ENERGIE HAUTES-ALPES SYME05 ?
Le profil de TERRITOIRE D'ENERGIE HAUTES-ALPES SYME05 recense 22 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes TERRITOIRE D'ENERGIE HAUTES-ALPES SYME05 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à TERRITOIRE D'ENERGIE HAUTES-ALPES SYME05 concernent 18 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à TERRITOIRE D'ENERGIE HAUTES-ALPES SYME05 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.