RHONE CRUSSOL - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
200041366 Communauté de communes PME Créée le 01/01/2014

Infos clés

Siège

Ardèche (07)

Total autorisations

11

Permis de construire et DP

8

Permis d'aménager

3

Présentation détaillée de RHONE CRUSSOL

RHONE CRUSSOL est associé à 11 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2026 : 8 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Saint-Péray.

Profil et organisation

RHONE CRUSSOL est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 07500 à GUILHERAND-GRANGES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
RHONE CRUSSOL
SIREN
Forme juridique
Communauté de communes
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/2014
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
100-199 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de RHONE CRUSSOL

Activité d’urbanisme de RHONE CRUSSOL

RHONE CRUSSOL compte 11 autorisations recensées sur la période 19/10/2015 - 16/06/2026, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour RHONE CRUSSOL, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

11

Période couverte

19/10/2015 - 16/06/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

5 communes

Permis de construire et DP de RHONE CRUSSOL

8 autorisations sur la période 19/10/2015 - 16/06/2026, réparties dans 4 communes, principalement à Saint-Péray. Ce type représente 73 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à RHONE CRUSSOL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
6 Rue Le Grand Mail, Saint-Péray (07130) PC Locaux AL387 1 000 m² 325 m² 2026/06/16
1278 Rue Henri Dunant, Guilherand-Granges (07500) PC Locaux AC9, AC252 2 200 m² 58 m² 2024/12/19
0002 Rue De La Republique, Saint-Péray (07130) PC Locaux AD176, AD785 948 m² 284 m² 2021/12/17
2 Rue De La Republique, Saint-Péray (07130) DP Locaux AD785, AD176 948 m² 13 m² 2021/11/08
2 Rue De La Republique, Saint-Péray (07130) DP Locaux AD785, AD176 948 m² 13 m² 2021/11/05
Lieu- La Mure, Cornas (07130) PC Locaux AA1 20 m² 2017/05/19
Route Departementale, Alboussière (07440) PC Locaux AC261, AC258 22 m² 2015/11/13
90 Rue Christophe Colomb, Guilherand-Granges (07500) PC Locaux AM203 10 635 m² 63 m² 2015/10/19

Permis d'aménager de RHONE CRUSSOL

3 autorisations sur la période 19/10/2015 - 03/05/2019, réparties dans 3 communes, principalement à Alboussière. Ce type représente 27 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Champ Trentenier, Charmes-sur-Rhône (07800) PA ZD1021 17 200 m² 2019/05/03
L Arma Nord, Guilherand-Granges (07500) PA BB2, BB89 39 722 m² 2016/10/25
Chalaye, Alboussière (07440) PA AC173, AC243 4 933 m² 2015/10/19

Répartition géographique des autorisations de RHONE CRUSSOL

Demandeurs comparables à RHONE CRUSSOL

Sources des informations sur RHONE CRUSSOL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur RHONE CRUSSOL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à RHONE CRUSSOL ?
RHONE CRUSSOL est associé à 11 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à RHONE CRUSSOL ?
Le profil de RHONE CRUSSOL recense 8 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes RHONE CRUSSOL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à RHONE CRUSSOL concernent 5 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à RHONE CRUSSOL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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