CC ARDECHE RHONE COIRON - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
200071405 Communauté de communes PME Créée le 01/01/2017

Infos clés

Siège

Ardèche (07)

Total autorisations

22

Permis de construire et DP

13

Permis d'aménager

3

Permis de démolir

6

Présentation détaillée de CC ARDECHE RHONE COIRON

CC ARDECHE RHONE COIRON est associé à 22 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2026 : 13 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager, 6 permis de démolir. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Le Teil.

Profil et organisation

CC ARDECHE RHONE COIRON est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 07350 à CRUAS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CC ARDECHE RHONE COIRON
SIREN
Forme juridique
Communauté de communes
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Sigle
CC ARC
Date de création
01/01/2017
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
100-199 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CC ARDECHE RHONE COIRON

Activité d’urbanisme de CC ARDECHE RHONE COIRON

CC ARDECHE RHONE COIRON compte 22 autorisations recensées sur la période 28/02/2019 - 27/04/2026, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CC ARDECHE RHONE COIRON, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

22

Période couverte

28/02/2019 - 27/04/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

6 communes

Évolution annuelle des autorisations de CC ARDECHE RHONE COIRON

CC ARDECHE RHONE COIRON apparaît dans les données sur 7 années distinctes. L’année la plus représentée est 2025 avec 5 autorisations. Ces volumes décrivent les décisions administratives recensées, sans confirmer la réalisation des projets.

Statistiques annuelles des autorisations d’urbanisme de CC ARDECHE RHONE COIRON
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD
2026 1 -80,0 % 1 0 0
2025 5 +150,0 % 4 1 0
2024 2 -50,0 % 1 0 1
2023 4 0 % 3 0 1
2022 4 +300,0 % 2 0 2
2021 1 -80,0 % 0 0 1
2019 5 - 2 2 1

Permis de construire et DP de CC ARDECHE RHONE COIRON

13 autorisations sur la période 28/02/2019 - 27/04/2026, réparties dans 4 communes, principalement au Teil. Ce type représente 59 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC ARDECHE RHONE COIRON dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Des Bragigous, Alba-la-Romaine (07400) PC Locaux 0D1866, 0D1874 5 008 m² 512 m² 2026/04/27
80 Allee Suzanne Giraud, Le Teil (07400) DP Locaux CK75, CK76 15 259 m² 57 m² 2025/12/09
6 Rue Henri Dunant, Le Teil (07400) PC Locaux BE320, BE322 2 304 m² 497 m² 2025/06/26
1 Place Pierre Semard, Le Teil (07400) PC Locaux BC253, BC265 1 729 m² 362 m² 2025/03/28
2 Allee Paul Avon, Le Teil (07400) PC Locaux BC262 2 121 m² 1 635 m² 2025/01/20
5200 Les Barrieres, Alba-la-Romaine (07400) DP Locaux C1422 3 778 m² 30 m² 2024/09/17
Le Clos, Alba-la-Romaine (07400) PC Locaux D1390 11 832 m² 512 m² 2023/05/17
La Gare, Le Teil (07400) PC Locaux BC265, BC253 1 694 m² 400 m² 2023/04/03
157 Chemin Du Peyrou Peyrou Sud, Saint-Vincent-de-Barrès (07210) PC Locaux ZD421, ZD415 1 837 m² 52 m² 2023/02/27
Quartier Le Peyrou Sud, Saint-Vincent-de-Barrès (07210) DP Locaux ZD421 294 m² 19 m² 2022/02/08
Za Les Ramieres, Cruas (07350) PC Locaux AI661 3 952 m² 568 m² 2022/01/18
Place Neuve, Alba-la-Romaine (07400) DP Locaux D1592 375 m² 14 m² 2019/08/23
41 Avenue De L'europe, Le Teil (07400) PC Locaux BK476, BK478 54 716 m² 342 m² 2019/02/28

Permis d'aménager de CC ARDECHE RHONE COIRON

3 autorisations sur la période 05/07/2019 - 07/01/2025, réparties dans 3 communes, principalement à Cruas. Ce type représente 14 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
N102, Le Teil (07400) PA A107, A121 69 002 m² 2025/01/07
Rd 86 Zone De Chevriere, Meysse (07400) PA AK174, AK175 18 228 m² 2019/07/30
10 Avenue De La Resistance, Cruas (07350) PA AE1025 13 622 m² 2019/07/05

Permis de démolir de CC ARDECHE RHONE COIRON

6 autorisations sur la période 19/08/2019 - 26/11/2024, réparties dans 2 communes, principalement au Teil. Ce type représente 27 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
1 Place Pierre Semard, Le Teil (07400) PD BC253, BC265 267 m² 2024/11/26
Rue Royale Basse, Baix (07210) PD AM111 153 m² 2023/11/06
92 Rue De La Republique, Le Teil (07400) PD BD802, BD577 545 m² 2022/12/08
La Gare, Le Teil (07400) PD BC265 1 462 m² 2022/09/19
Rue Baudin / Rue De La Rep, Le Teil (07400) PD BD793, BD794 806 m² 2021/08/17
4 Rue Baudin, Le Teil (07400) PD BD243, BD244 511 m² 2019/08/19

Répartition géographique des autorisations de CC ARDECHE RHONE COIRON

Demandeurs comparables à CC ARDECHE RHONE COIRON

Sources des informations sur CC ARDECHE RHONE COIRON

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CC ARDECHE RHONE COIRON

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CC ARDECHE RHONE COIRON ?
CC ARDECHE RHONE COIRON est associé à 22 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CC ARDECHE RHONE COIRON ?
Le profil de CC ARDECHE RHONE COIRON recense 13 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CC ARDECHE RHONE COIRON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CC ARDECHE RHONE COIRON concernent 6 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CC ARDECHE RHONE COIRON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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