CC ARDECHE RHONE COIRON est associé à 22 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2026 : 13 permis de construire et DP, 3 permis d'aménager, 6 permis de démolir. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Le Teil.
Profil et organisation
CC ARDECHE RHONE COIRON est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 07350 à Cruas.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
CC ARDECHE RHONE COIRON
SIREN
Forme juridique
Communauté de communes
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Sigle
CC ARC
Date de création
01/01/2017
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
100-199 salariés
Siège social
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Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CC ARDECHE RHONE COIRON
Activité d’urbanisme de CC ARDECHE RHONE COIRON
CC ARDECHE RHONE COIRON compte 22
autorisations recensées
sur la période 28/02/2019 - 27/04/2026,
dans 6
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC ARDECHE RHONE COIRON, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
22
Période couverte
28/02/2019 - 27/04/2026
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
6 communes
Évolution annuelle des autorisations de CC ARDECHE RHONE COIRON
CC ARDECHE RHONE COIRON apparaît dans les données sur 7 années distinctes. L’année la plus représentée est 2025 avec 5 autorisations. Ces volumes décrivent les décisions administratives recensées, sans confirmer la réalisation des projets.
Statistiques annuelles des autorisations d’urbanisme de CC ARDECHE RHONE COIRON
Année
Nbre d'autorisations
Évolution annuelle
PC/DP
PA
PD
2026
1
-80,0 %
1
0
0
2025
5
+150,0 %
4
1
0
2024
2
-50,0 %
1
0
1
2023
4
0 %
3
0
1
2022
4
+300,0 %
2
0
2
2021
1
-80,0 %
0
0
1
2019
5
-
2
2
1
Permis de construire et DP de CC ARDECHE RHONE COIRON
13 autorisations sur la période 28/02/2019 - 27/04/2026, réparties dans 4 communes, principalement au Teil. Ce type représente 59 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC ARDECHE RHONE COIRON dans le dataset PC de Sitadel.
3 autorisations sur la période 05/07/2019 - 07/01/2025, réparties dans 3 communes, principalement à Cruas. Ce type représente 14 % des autorisations du profil.
6 autorisations sur la période 19/08/2019 - 26/11/2024, réparties dans 2 communes, principalement au Teil. Ce type représente 27 % des autorisations du profil.
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CC ARDECHE RHONE COIRON
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur CC ARDECHE RHONE COIRON
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CC ARDECHE RHONE COIRON ?
CC ARDECHE RHONE COIRON est associé à 22 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CC ARDECHE RHONE COIRON ?
Le profil de CC ARDECHE RHONE COIRON recense 13 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CC ARDECHE RHONE COIRON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CC ARDECHE RHONE COIRON concernent 6 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CC ARDECHE RHONE COIRON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.