ORSAC - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
775544562 Association déclarée ETI Créée le 01/01/1900

Infos clés

Siège

Ain (01)

Total autorisations

30

Permis de construire et DP

25

Permis d'aménager

2

Permis de démolir

3

Présentation détaillée de ORSAC

ORSAC est associé à 30 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 25 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager, 3 permis de démolir. Les dossiers concernent 14 communes, principalement Bourg-en-Bresse.

Profil et organisation

ORSAC est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 01110 à Plateau d'Hauteville.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ORSAC
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 86.10Z - Activités hospitalières
SIRET du siège
Sigle
ORSAC
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2024)
2 000-4 999 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de ORSAC

Activité d’urbanisme de ORSAC

ORSAC compte 30 autorisations recensées sur la période 28/01/2013 - 16/07/2026, dans 14 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ORSAC, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

30

Période couverte

28/01/2013 - 16/07/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

14 communes

Évolution annuelle des autorisations de ORSAC

ORSAC apparaît dans les données sur 13 années distinctes. L’année la plus représentée est 2022 avec 4 autorisations. Ces volumes décrivent les décisions administratives recensées, sans confirmer la réalisation des projets.

Statistiques annuelles des autorisations d’urbanisme de ORSAC
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD
2026 2 -33,3 % 1 1 0
2025 3 +50,0 % 3 0 0
2024 2 -50,0 % 2 0 0
2022 4 +300,0 % 4 0 0
2021 1 -50,0 % 1 0 0
2020 2 +100,0 % 2 0 0
2019 1 -50,0 % 0 0 1

Permis de construire et DP de ORSAC

25 autorisations sur la période 01/03/2013 - 16/07/2026, réparties dans 14 communes, principalement à Bourg-en-Bresse. Ce type représente 83 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ORSAC dans le dataset PC de Sitadel.

Les 25 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2026

1 autorisation affichée pour 2026.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2026
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1 Rue Du Village, Saint-Prim (38370) PC Locaux AC519 12 827 m² 1 077 m² 2026/07/16

Autorisations en 2022

4 autorisations affichées pour 2022.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Route Des Rieux, Nyons (26110) PC Locaux BD706, BD22 33 888 m² 4 760 m² 2022/12/22
Lieu-Dit ""Pre Des Brotteaux Sud"", Saint-Maurice-de-Rémens (01500) PC Locaux AO279 77 220 m² 381 m² 2022/12/20
0548 Rue De La Fontaine D'orcet, Plateau d'Hauteville (01110) PC Locaux 0A682, 0A679 47 220 m² 177 m² 2022/10/24
Saint Georges, Viriat (01440) PC Locaux AX61 39 607 m² 519 m² 2022/02/11

Autorisations en 2021

1 autorisation affichée pour 2021.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2021
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
245 Rue Ferdinand Fert, Nyons (26110) PC Locaux AE389, AE376 — 475 m² 2021/07/28

Autorisations en 2018

1 autorisation affichée pour 2018.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2018
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Guiene, Saint-Paul-de-Varax (01240) PC Locaux 0C555, 0C554 28 488 m² 317 m² 2018/01/12

Autorisations en 2017

2 autorisations affichées pour 2017.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2017
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Le Village, Biol (38690) DP Locaux AE150 8 691 m² 128 m² 2017/10/04
12 Avenue De Marboz, Bourg-en-Bresse (01000) PC Locaux BP26, BP687 158 324 m² 342 m² 2017/09/27

Autorisations en 2015

2 autorisations affichées pour 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Crens, Prémeyzel (01300) PC Locaux A690, A691 240 324 m² 16 m² 2015/10/20
Crens, Prémeyzel (01300) PC Logement A910, A908 240 324 m² 452 m² 2015/06/18

Autorisations en 2013

1 autorisation affichée pour 2013.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Av De Marboz, Viriat (01440) PC Locaux AX60, AX62 56 480 m² 546 m² 2013/03/01

Permis d'aménager de ORSAC

2 autorisations sur la période 28/01/2013 - 06/07/2026, réparties dans 2 communes, principalement à Bourg-en-Bresse. Ce type représente 7 % des autorisations du profil.

Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2026

1 autorisation affichée pour 2026.

Liste des permis d'aménager en 2026
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
440D Route Des Rieux, Nyons (26110) PA BD720, BD19 14 057 m² 2026/07/06

Autorisations en 2013

1 autorisation affichée pour 2013.

Liste des permis d'aménager en 2013
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Avenue De Marboz, Bourg-en-Bresse (01000) PA BP26 35 286 m² 2013/01/28

Permis de démolir de ORSAC

3 autorisations sur la période 13/05/2016 - 30/04/2019, réparties dans 2 communes, principalement aux Neyrolles. Ce type représente 10 % des autorisations du profil.

Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de ORSAC

Demandeurs comparables à ORSAC

Sources des informations sur ORSAC

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ORSAC

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ORSAC ?
ORSAC est associé à 30 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ORSAC ?
Le profil de ORSAC recense 25 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ORSAC apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ORSAC concernent 14 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ORSAC signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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