2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
PARC DU CHEVAL EN RHONE ALPES est associé à 3 autorisations d'urbanisme en 2013 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chazey-sur-Ain.
PARC DU CHEVAL EN RHONE ALPES est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 01150 à Chazey-sur-Ain.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
PARC DU CHEVAL EN RHONE ALPES compte 3 autorisations recensées sur la période 16/04/2013 - 24/10/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour PARC DU CHEVAL EN RHONE ALPES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 16/04/2013 - 24/10/2013, réparties dans 1 commune, principalement à Chazey-sur-Ain.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à PARC DU CHEVAL EN RHONE ALPES dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
3 autorisations affichées pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rte De Blyes, Chazey-sur-Ain (01150) | PC Locaux | E598, E588 | 352 406 m² | 372 m² | 2013/10/24 |
| La Luizarde, Chazey-sur-Ain (01150) | PC Locaux | ZL6, ZL7 | — | 993 m² | 2013/09/16 |
| La Luizarde, Chazey-sur-Ain (01150) | PC Locaux | E598, E588 | 352 406 m² | 627 m² | 2013/04/16 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
