PARC DU CHEVAL EN RHONE ALPES - Permis de construire et DP

Active
433288404 Association déclarée PME Créée le 01/01/2000

Infos clés

Siège

Ain (01)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de PARC DU CHEVAL EN RHONE ALPES

PARC DU CHEVAL EN RHONE ALPES est associé à 3 autorisations d'urbanisme en 2013 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chazey-sur-Ain.

Profil et organisation

PARC DU CHEVAL EN RHONE ALPES est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 01150 à CHAZEY-SUR-AIN.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
PARC DU CHEVAL EN RHONE ALPES
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 93.19Z - Autres activités liées au sport
SIRET du siège
Date de création
01/01/2000
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
3-5 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de PARC DU CHEVAL EN RHONE ALPES

Activité d’urbanisme de PARC DU CHEVAL EN RHONE ALPES

PARC DU CHEVAL EN RHONE ALPES compte 3 autorisations recensées sur la période 16/04/2013 - 24/10/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour PARC DU CHEVAL EN RHONE ALPES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

16/04/2013 - 24/10/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de PARC DU CHEVAL EN RHONE ALPES

3 autorisations sur la période 16/04/2013 - 24/10/2013, réparties dans 1 commune, principalement à Chazey-sur-Ain.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à PARC DU CHEVAL EN RHONE ALPES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rte De Blyes, Chazey-sur-Ain (01150) PC Locaux E598, E588 352 406 m² 372 m² 2013/10/24
La Luizarde, Chazey-sur-Ain (01150) PC Locaux ZL6, ZL7 993 m² 2013/09/16
La Luizarde, Chazey-sur-Ain (01150) PC Locaux E598, E588 352 406 m² 627 m² 2013/04/16

Répartition géographique des autorisations de PARC DU CHEVAL EN RHONE ALPES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à PARC DU CHEVAL EN RHONE ALPES

Sources des informations sur PARC DU CHEVAL EN RHONE ALPES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur PARC DU CHEVAL EN RHONE ALPES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à PARC DU CHEVAL EN RHONE ALPES ?
PARC DU CHEVAL EN RHONE ALPES est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à PARC DU CHEVAL EN RHONE ALPES ?
Le profil de PARC DU CHEVAL EN RHONE ALPES recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes PARC DU CHEVAL EN RHONE ALPES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à PARC DU CHEVAL EN RHONE ALPES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à PARC DU CHEVAL EN RHONE ALPES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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