ASSOCIATION DIOCESAINE DE BELLEY ARS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
314925819 Association déclarée PME Créée le 01/01/1979

Infos clés

Siège

Ain (01)

Total autorisations

9

Permis de construire et DP

8

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de ASSOCIATION DIOCESAINE DE BELLEY ARS

ASSOCIATION DIOCESAINE DE BELLEY ARS est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2026 : 8 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 7 communes, principalement Bourg-en-Bresse.

Profil et organisation

ASSOCIATION DIOCESAINE DE BELLEY ARS est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 01000 à Bourg-en-Bresse.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASSOCIATION DIOCESAINE DE BELLEY ARS
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
SIRET du siège
Date de création
01/01/1979
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2024)
100-199 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de ASSOCIATION DIOCESAINE DE BELLEY ARS

Activité d’urbanisme de ASSOCIATION DIOCESAINE DE BELLEY ARS

ASSOCIATION DIOCESAINE DE BELLEY ARS compte 9 autorisations recensées sur la période 18/04/2014 - 30/07/2026, dans 7 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION DIOCESAINE DE BELLEY ARS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

9

Période couverte

18/04/2014 - 30/07/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

7 communes

Permis de construire et DP de ASSOCIATION DIOCESAINE DE BELLEY ARS

8 autorisations sur la période 29/04/2014 - 30/07/2026, réparties dans 7 communes, principalement à Miribel. Ce type représente 89 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION DIOCESAINE DE BELLEY ARS dans le dataset PC de Sitadel.

Les 8 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2026

1 autorisation affichée pour 2026.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2026
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
28 Rue De La République, Valserhône (01200) PC Mixte AL339, AL480 1 166 m² 130 m² 2026/07/30

Autorisations en 2025

1 autorisation affichée pour 2025.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2025
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
9005 Route De Rillieux Le Mas Rillier, Miribel (01700) PC Logement AB39, AB46 2 530 m² 96 m² 2025/05/27

Autorisations en 2023

1 autorisation affichée pour 2023.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2023
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
9005 Route De Rillieux, Miribel (01700) DP Logement AB622, AB39 2 530 m² 85 m² 2023/07/26

Autorisations en 2020

1 autorisation affichée pour 2020.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2020
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
27 Rue Docteur Nodet, Bourg-en-Bresse (01000) PC Locaux AL206, AL205 27 097 m² 643 m² 2020/07/30

Autorisations en 2018

1 autorisation affichée pour 2018.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2018
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1 Bis Rue De Gex, Ferney-Voltaire (01210) PC Locaux AE43, AE44 1 610 m² 59 m² 2018/11/29

Autorisations en 2015

1 autorisation affichée pour 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
12 Av Pierre Cormoreche, Montluel (01120) PC Locaux D1122, D1107 2 248 m² 39 m² 2015/03/10

Autorisations en 2014

1 autorisation affichée pour 2014.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2014
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
3 Place Blonay, Meximieux (01800) DP Locaux 0G900 1 015 m² 24 m² 2014/04/29

Permis de démolir de ASSOCIATION DIOCESAINE DE BELLEY ARS

1 autorisation sur la période 18/04/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Bourg-en-Bresse. Ce type représente 11 % des autorisations du profil.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de ASSOCIATION DIOCESAINE DE BELLEY ARS

Demandeurs comparables à ASSOCIATION DIOCESAINE DE BELLEY ARS

Sources des informations sur ASSOCIATION DIOCESAINE DE BELLEY ARS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASSOCIATION DIOCESAINE DE BELLEY ARS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION DIOCESAINE DE BELLEY ARS ?
ASSOCIATION DIOCESAINE DE BELLEY ARS est associé à 9 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION DIOCESAINE DE BELLEY ARS ?
Le profil de ASSOCIATION DIOCESAINE DE BELLEY ARS recense 8 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION DIOCESAINE DE BELLEY ARS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION DIOCESAINE DE BELLEY ARS concernent 7 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION DIOCESAINE DE BELLEY ARS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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