ASSOCIATION DIOCESAINE DE BELLEY ARS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Total autorisations
9
Permis de construire et DP
8
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de ASSOCIATION DIOCESAINE DE BELLEY ARS
ASSOCIATION DIOCESAINE DE BELLEY ARS est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2026 : 8 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 7 communes, principalement Bourg-en-Bresse.
Profil et organisation
ASSOCIATION DIOCESAINE DE BELLEY ARS est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 01000 à BOURG-EN-BRESSE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ASSOCIATION DIOCESAINE DE BELLEY ARS
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1979
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de ASSOCIATION DIOCESAINE DE BELLEY ARS
Activité d’urbanisme de ASSOCIATION DIOCESAINE DE BELLEY ARS
ASSOCIATION DIOCESAINE DE BELLEY ARS compte 9 autorisations recensées sur la période 18/04/2014 - 30/07/2026, dans 7 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION DIOCESAINE DE BELLEY ARS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de ASSOCIATION DIOCESAINE DE BELLEY ARS
8 autorisations sur la période 29/04/2014 - 30/07/2026, réparties dans 7 communes, principalement à Miribel. Ce type représente 89 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION DIOCESAINE DE BELLEY ARS dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 28 Rue De La République, Valserhône (01200) | PC Mixte | AL339, AL480 | 1 166 m² | 130 m² | 2026/07/30 |
| 9005 Route De Rillieux Le Mas Rillier, Miribel (01700) | PC Logement | AB39, AB46 | 2 530 m² | 96 m² | 2025/05/27 |
| 9005 Route De Rillieux, Miribel (01700) | DP Logement | AB622, AB39 | 2 530 m² | 85 m² | 2023/07/26 |
| 27 Rue Docteur Nodet, Bourg-en-Bresse (01000) | PC Locaux | AL206, AL205 | 27 097 m² | 643 m² | 2020/07/30 |
| 451 Rue Jean Marie Vianney Le Bourg, Ars-sur-Formans (01480) | DP Locaux | 0A675 | 1 047 m² | 108 m² | 2019/05/15 |
| 1 Bis Rue De Gex, Ferney-Voltaire (01210) | PC Locaux | AE43, AE44 | 1 610 m² | 59 m² | 2018/11/29 |
| 12 Av Pierre Cormoreche, Montluel (01120) | PC Locaux | D1122, D1107 | 2 248 m² | 39 m² | 2015/03/10 |
| 3 Place Blonay, Meximieux (01800) | DP Locaux | 0G900 | 1 015 m² | 24 m² | 2014/04/29 |
Permis de démolir de ASSOCIATION DIOCESAINE DE BELLEY ARS
1 autorisation sur la période 18/04/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Bourg-en-Bresse. Ce type représente 11 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 3 Rue Charles Tardy, Bourg-en-Bresse (01000) | PD | AN267 | 1 863 m² | 2014/04/18 |
Répartition géographique des autorisations de ASSOCIATION DIOCESAINE DE BELLEY ARS
7 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Bourg-en-Bresse
2 autorisations
Miribel
2 autorisations
Ars-sur-Formans
1 autorisation
Ferney-Voltaire
1 autorisation
Meximieux
1 autorisation
Montluel
1 autorisation
Valserhône
1 autorisation
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ASSOCIATION DIOCESAINE DE BELLEY ARS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ASSOCIATION DIOCESAINE DE BELLEY ARS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.