ASS DEP AMIS ENFANTS INADAPTES - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 87.20A - Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux
Siège
Total autorisations
5
Permis de construire et DP
4
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de ASS DEP AMIS ENFANTS INADAPTES
ASS DEP AMIS ENFANTS INADAPTES est associé à 5 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 4 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Belley.
Profil et organisation
ASS DEP AMIS ENFANTS INADAPTES est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 01000 à BOURG-EN-BRESSE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ASS DEP AMIS ENFANTS INADAPTES
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 87.20A - Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux
- SIRET du siège
- Sigle
- ADAPEI
- Date de création
- 15/12/1980
- Catégorie d’entreprise
- ETI
- Effectif (2023)
- 2 000-4 999 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de ASS DEP AMIS ENFANTS INADAPTES
Activité d’urbanisme de ASS DEP AMIS ENFANTS INADAPTES
ASS DEP AMIS ENFANTS INADAPTES compte 5 autorisations recensées sur la période 01/04/2014 - 23/05/2024, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ASS DEP AMIS ENFANTS INADAPTES, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de ASS DEP AMIS ENFANTS INADAPTES
4 autorisations sur la période 16/12/2015 - 23/05/2024, réparties dans 4 communes, principalement à Belley. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASS DEP AMIS ENFANTS INADAPTES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 46 Chemin Du Curtil Gallet, Vernoux (01560) | PC Locaux | WD74, WD99 | 108 042 m² | 326 m² | 2024/05/23 |
| 134 Rue Saint Martin La Lechere, Belley (01300) | PC Locaux | AR242, AR243 | 14 788 m² | 30 m² | 2023/04/17 |
| 51 Rue De La Biganderie Ameyzieu, Talissieu (01510) | PC Locaux | 0E121, 0E307 | 9 695 m² | 78 m² | 2019/12/02 |
| Les Montaines, Meillonnas (01370) | PC Locaux | ZD233, ZD234 | 31 004 m² | 46 m² | 2015/12/16 |
Permis de démolir de ASS DEP AMIS ENFANTS INADAPTES
1 autorisation sur la période 01/04/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Bourg-en-Bresse. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 10 Rue Marc Seguin, Bourg-en-Bresse (01000) | PD | BO105 | 2 085 m² | 2014/04/01 |
Répartition géographique des autorisations de ASS DEP AMIS ENFANTS INADAPTES
5 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Belley
1 autorisation
Bourg-en-Bresse
1 autorisation
Meillonnas
1 autorisation
Talissieu
1 autorisation
Vernoux
1 autorisation
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ASS DEP AMIS ENFANTS INADAPTES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ASS DEP AMIS ENFANTS INADAPTES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.