Présentation détaillée de ORGANISME DE GESTION DE L ECOLE CATHOLIQUE ST PIERRE
ORGANISME DE GESTION DE L ECOLE CATHOLIQUE ST PIERRE est associé à 10 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 8 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bourg-en-Bresse.
Profil et organisation
ORGANISME DE GESTION DE L ECOLE CATHOLIQUE ST PIERRE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 01000 à Bourg-en-Bresse.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
ORGANISME DE GESTION DE L ECOLE CATHOLIQUE ST PIERRE
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de ORGANISME DE GESTION DE L ECOLE CATHOLIQUE ST PIERRE
Activité d’urbanisme de ORGANISME DE GESTION DE L ECOLE CATHOLIQUE ST PIERRE
ORGANISME DE GESTION DE L ECOLE CATHOLIQUE ST PIERRE compte 10
autorisations recensées
sur la période 20/08/2013 - 02/02/2026,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ORGANISME DE GESTION DE L ECOLE CATHOLIQUE ST PIERRE, permis de construire et DP et permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
10
Période couverte
20/08/2013 - 02/02/2026
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Permis de construire et DP de ORGANISME DE GESTION DE L ECOLE CATHOLIQUE ST PIERRE
8 autorisations sur la période 20/08/2013 - 02/02/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Bourg-en-Bresse. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ORGANISME DE GESTION DE L ECOLE CATHOLIQUE ST PIERRE dans le dataset PC de Sitadel.
Permis de démolir de ORGANISME DE GESTION DE L ECOLE CATHOLIQUE ST PIERRE
2 autorisations sur la période 05/02/2016 - 16/04/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Bourg-en-Bresse. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
Demandeurs comparables à ORGANISME DE GESTION DE L ECOLE CATHOLIQUE ST PIERRE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ORGANISME DE GESTION DE L ECOLE CATHOLIQUE ST PIERRE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur ORGANISME DE GESTION DE L ECOLE CATHOLIQUE ST PIERRE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ORGANISME DE GESTION DE L ECOLE CATHOLIQUE ST PIERRE ?
ORGANISME DE GESTION DE L ECOLE CATHOLIQUE ST PIERRE est associé à 10 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ORGANISME DE GESTION DE L ECOLE CATHOLIQUE ST PIERRE ?
Le profil de ORGANISME DE GESTION DE L ECOLE CATHOLIQUE ST PIERRE recense 8 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ORGANISME DE GESTION DE L ECOLE CATHOLIQUE ST PIERRE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ORGANISME DE GESTION DE L ECOLE CATHOLIQUE ST PIERRE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ORGANISME DE GESTION DE L ECOLE CATHOLIQUE ST PIERRE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.