ORGANISME DE GESTION DE L ECOLE CATHOLIQUE ST PIERRE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
10
Permis de construire et DP
8
Permis de démolir
2
Présentation détaillée de ORGANISME DE GESTION DE L ECOLE CATHOLIQUE ST PIERRE
ORGANISME DE GESTION DE L ECOLE CATHOLIQUE ST PIERRE est associé à 10 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 8 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bourg-en-Bresse.
Profil et organisation
ORGANISME DE GESTION DE L ECOLE CATHOLIQUE ST PIERRE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 01000 à BOURG-EN-BRESSE.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- ORGANISME DE GESTION DE L ECOLE CATHOLIQUE ST PIERRE
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 85.20Z - Enseignement primaire
- SIRET du siège
- Sigle
- OGEC
- Date de création
- 01/09/2001
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 200-249 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de ORGANISME DE GESTION DE L ECOLE CATHOLIQUE ST PIERRE
Activité d’urbanisme de ORGANISME DE GESTION DE L ECOLE CATHOLIQUE ST PIERRE
ORGANISME DE GESTION DE L ECOLE CATHOLIQUE ST PIERRE compte 10 autorisations recensées sur la période 20/08/2013 - 02/02/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour ORGANISME DE GESTION DE L ECOLE CATHOLIQUE ST PIERRE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de ORGANISME DE GESTION DE L ECOLE CATHOLIQUE ST PIERRE
8 autorisations sur la période 20/08/2013 - 02/02/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Bourg-en-Bresse. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ORGANISME DE GESTION DE L ECOLE CATHOLIQUE ST PIERRE dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 7 Rue Villeneuve, Bourg-en-Bresse (01000) | DP Locaux | AN369 | 10 335 m² | 8 m² | 2026/02/02 |
| 13 Rue Littre Ogec Saint Pierre, Bourg-en-Bresse (01000) | PC Locaux | BC102, BC103 | 7 747 m² | 823 m² | 2022/11/21 |
| 33 Rue Samaritaine, Bourg-en-Bresse (01000) | PC Locaux | BC103 | 5 398 m² | 1 273 m² | 2018/08/02 |
| 33 Rue Samaritaine, Bourg-en-Bresse (01000) | PC Locaux | BC102, BC103 | 7 747 m² | 484 m² | 2017/06/06 |
| 2 Rue Emilien Cabuchet, Bourg-en-Bresse (01000) | PC Locaux | AD730 | 2 422 m² | 50 m² | 2016/04/05 |
| 7 Rue Villeneuve, Bourg-en-Bresse (01000) | PC Locaux | AO289, AO288 | 19 596 m² | 639 m² | 2015/11/03 |
| 7 Rue Villeneuve, Bourg-en-Bresse (01000) | DP Locaux | AN251 | 194 m² | 8 m² | 2014/05/28 |
| 33 Rue Samaritaine, Bourg-en-Bresse (01000) | PC Locaux | BC102 | 7 633 m² | 468 m² | 2013/08/20 |
Permis de démolir de ORGANISME DE GESTION DE L ECOLE CATHOLIQUE ST PIERRE
2 autorisations sur la période 05/02/2016 - 16/04/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Bourg-en-Bresse. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 33 Rue Samaritaine, Bourg-en-Bresse (01000) | PD | BC103 | 5 398 m² | 2018/04/16 |
| 2 Rue Emilien Cabuchet, Bourg-en-Bresse (01000) | PD | AD730 | 2 422 m² | 2016/02/05 |
Répartition géographique des autorisations de ORGANISME DE GESTION DE L ECOLE CATHOLIQUE ST PIERRE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à ORGANISME DE GESTION DE L ECOLE CATHOLIQUE ST PIERRE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur ORGANISME DE GESTION DE L ECOLE CATHOLIQUE ST PIERRE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.