ELEMENTERRE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
498909266 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 02/07/2007

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 68.31Z - Agences immobilières

Siège

Doubs (25)

Total autorisations

13

Permis de construire et DP

1

Permis d'aménager

11

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de ELEMENTERRE

ELEMENTERRE est associé à 13 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2024 : 1 permis de construire et DP, 11 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 9 communes, principalement Gilley.

Profil et organisation

ELEMENTERRE est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 25300 à Pontarlier.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ELEMENTERRE
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 68.31Z - Agences immobilières
SIRET du siège
Date de création
02/07/2007
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de ELEMENTERRE

Activité d’urbanisme de ELEMENTERRE

ELEMENTERRE compte 13 autorisations recensées sur la période 30/07/2013 - 31/05/2024, dans 9 communes. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour ELEMENTERRE, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

13

Période couverte

30/07/2013 - 31/05/2024

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

9 communes

Permis de construire et DP de ELEMENTERRE

1 autorisation sur la période 14/02/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Pontarlier. Ce type représente 8 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ELEMENTERRE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2022

1 autorisation affichée pour 2022.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2022
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue De Doubs, Pontarlier (25300) PC Logement BD93 — 1 520 m² 2022/02/14

Permis d'aménager de ELEMENTERRE

11 autorisations sur la période 30/07/2013 - 31/05/2024, réparties dans 8 communes, principalement à Arçon. Ce type représente 85 % des autorisations du profil.

Les 11 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2023

1 autorisation affichée pour 2023.

Liste des permis d'aménager en 2023
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Pature Dessous, Gilley (25650) PA AE155, ZP93 — 2023/08/02

Autorisations en 2020

1 autorisation affichée pour 2020.

Liste des permis d'aménager en 2020
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Au Village, Le Russey (25210) PA AD98, AB32 — 2020/01/09

Autorisations en 2019

1 autorisation affichée pour 2019.

Liste des permis d'aménager en 2019
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Les Culailles, La Chaux (25650) PA ZE90, ZE20 — 2019/09/28

Autorisations en 2016

1 autorisation affichée pour 2016.

Liste des permis d'aménager en 2016
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Ld En Tronchet, Arçon (25300) PA AB15, AB14 — 2016/06/30

Permis de démolir de ELEMENTERRE

1 autorisation sur la période 27/02/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Gilley. Ce type représente 8 % des autorisations du profil.

Année

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de ELEMENTERRE

Demandeurs comparables à ELEMENTERRE

Sources des informations sur ELEMENTERRE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ELEMENTERRE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ELEMENTERRE ?
ELEMENTERRE est associé à 13 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ELEMENTERRE ?
Le profil de ELEMENTERRE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ELEMENTERRE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ELEMENTERRE concernent 9 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ELEMENTERRE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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