2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
4
QUALIS HABITAT est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2026 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Longevilles-Mont-d'Or.
QUALIS HABITAT est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 25560 à Bannans.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
QUALIS HABITAT compte 4 autorisations recensées sur la période 08/04/2019 - 13/07/2026, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour QUALIS HABITAT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 08/04/2019 - 13/07/2026, réparties dans 3 communes, principalement à Longevilles-Mont-d'Or.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à QUALIS HABITAT dans le dataset PC de Sitadel.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 23 Rue De Baumont, Pontarlier (25300) | PC Logement | AS184 | 3 001 m² | 1 518 m² | 2026/07/13 |
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 16 Grande Rue, Les Gras (25790) | DP Logement | AC36 | 239 m² | 263 m² | 2023/10/11 |
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Centre, Longevilles-Mont-d'Or (25370) | PC Logement | ZC34 | 2 630 m² | 1 696 m² | 2020/12/15 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 5 Rue Du Cret, Longevilles-Mont-d'Or (25370) | PC Logement | A828 | 676 m² | 357 m² | 2019/04/08 |
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
