QUALIS HABITAT - Permis de construire et DP

Active
853774602 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 02/09/2019

Infos clés

Activité - Code NAF

NAF 68.31Z - Agences immobilières

Siège

Doubs (25)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de QUALIS HABITAT

QUALIS HABITAT est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2019 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Longevilles-Mont-d'Or.

Profil et organisation

QUALIS HABITAT est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 25560 à BANNANS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
QUALIS HABITAT
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 68.31Z - Agences immobilières
SIRET du siège
Date de création
02/09/2019
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de QUALIS HABITAT

Activité d’urbanisme de QUALIS HABITAT

QUALIS HABITAT compte 3 autorisations recensées sur la période 08/04/2019 - 11/10/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour QUALIS HABITAT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

08/04/2019 - 11/10/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de QUALIS HABITAT

3 autorisations sur la période 08/04/2019 - 11/10/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Longevilles-Mont-d'Or.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à QUALIS HABITAT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
16 Grande Rue, Les Gras (25790) DP Logement AC36 239 m² 263 m² 2023/10/11
Rue Du Centre, Longevilles-Mont-d'Or (25370) PC Logement ZC34 2 630 m² 1 696 m² 2020/12/15
5 Rue Du Cret, Longevilles-Mont-d'Or (25370) PC Logement A828 676 m² 357 m² 2019/04/08

Répartition géographique des autorisations de QUALIS HABITAT

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à QUALIS HABITAT

Sources des informations sur QUALIS HABITAT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur QUALIS HABITAT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à QUALIS HABITAT ?
QUALIS HABITAT est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à QUALIS HABITAT ?
Le profil de QUALIS HABITAT recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes QUALIS HABITAT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à QUALIS HABITAT concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à QUALIS HABITAT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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