A.C. INVEST - Permis de construire et DP

Active
487717696 SAS, société par actions simplifiée ETI Créée le 23/12/2005

Infos clés

Présentation détaillée de A.C. INVEST

A.C. INVEST est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2024 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Besançon.

Profil et organisation

A.C. INVEST est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 25000 à BESANCON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
A.C. INVEST
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 68.32B - Supports juridiques de gestion de patrimoine immobilier
SIRET du siège
Date de création
23/12/2005
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de A.C. INVEST

Activité d’urbanisme de A.C. INVEST

A.C. INVEST compte 3 autorisations recensées sur la période 09/07/2021 - 19/01/2024, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour A.C. INVEST, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

09/07/2021 - 19/01/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

3 communes

Permis de construire et DP de A.C. INVEST

3 autorisations sur la période 09/07/2021 - 19/01/2024, réparties dans 3 communes, principalement à Besançon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à A.C. INVEST dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Michel Galissot, Rolampont (52260) PC Locaux ZN141, ZN159 11 460 m² 1 400 m² 2024/01/19
26 Chemin Des Trois Chatels, Besançon (25000) PC Logement IS7, IS8 3 297 m² 150 m² 2022/03/08
15 Rue Principale Au Grand Verger, Chemaudin et Vaux (25320) PC Logement AB133 787 m² 216 m² 2021/07/09

Répartition géographique des autorisations de A.C. INVEST

Demandeurs comparables à A.C. INVEST

Sources des informations sur A.C. INVEST

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur A.C. INVEST

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à A.C. INVEST ?
A.C. INVEST est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à A.C. INVEST ?
Le profil de A.C. INVEST recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes A.C. INVEST apparaît-il ?
Les autorisations reliées à A.C. INVEST concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à A.C. INVEST signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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