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Permis de construire et autorisations d'urbanisme à Arçon

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Arçon (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 107 autorisations : 101 permis de construire (PC/DP), 6 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

107
Total autorisations
101
Permis de construire
6
Permis d'aménager
0
Permis de démolir

Permis de construire à Arçon

Consultez ci-dessous les 20 derniers permis de construire délivrés à Arçon. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation. Pour l'historique complet des 101 autorisations, accédez à la page dédiée aux permis de construire.

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
20 Rue Bellevue, Arçon (25300) PC Logement AB149 Particuliers 746 m² 207 m² 2025/06/18
4 Rue Des Champs De Pierres La Chaux, Arçon (25300) PC Logement AD121, AD123 Particuliers 134 m² 2025/04/17
5 Rue De Tella En Tronchet, Arçon (25300) PC Logement AB180 Particuliers 334 m² 128 m² 2024/12/18
42Ter Rue Grande, Arçon (25300) PC Logement AA304, AA306 Particuliers 976 m² 131 m² 2024/07/04
3 Rue Des Artisans En Tronchet, Arçon (25300) PC Locaux AB163 2 682 m² 791 m² 2023/12/09
2 Rue Du General Marguet Le Village Haut, Arçon (25300) PC Logement AA64, AA65 Non déterminé 741 m² 1 080 m² 2023/11/23
4 Rue Des Tilleuls, Arçon (25300) PC Mixte AA90 COMMUNE D'ARCON Communes, EPIC, syndicats de communes 515 m² 324 m² 2023/11/23
Au Cotay, Arçon (25300) PC Locaux B564 SYNDICAT DES EAUX DE DOMMARTIN Public 88 m² 2023/09/21
La Grange Des Sapins, Arçon (25300) PC Locaux A315, A1025 GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES LAPIAZ Agricole 166 841 m² 214 m² 2023/03/13
Rue Du Canal, Arçon (25300) PC Logement AC179 Particuliers 600 m² 148 m² 2022/11/08
Rue Du Canal, Arçon (25300) PC Logement AC178 Particuliers 687 m² 169 m² 2022/07/18
Chem Des Sanglards Au Pre Du Sape, Arçon (25300) PC Logement A986, A985 Particuliers 2 350 m² 178 m² 2022/02/11
4 Grande Rue, Arçon (25300) DP Logement AB49 Particuliers 24 000 m² 34 m² 2021/12/28
19 B Grande Rue, Arçon (25300) DP Logement AA80, AA79 Particuliers 226 m² 100 m² 2021/12/21
21 Grande Rue, Arçon (25300) PC Mixte AA81, AA287 Particuliers 336 m² 2021/10/15
20 Rue Du Canal, Arçon (25300) PC Logement AC21 Particuliers 1 782 m² 730 m² 2021/10/05
9 Grande Rue, Arçon (25300) PC Logement AA177 Particuliers 2 418 m² 204 m² 2021/08/23
Aux Epinette, Arçon (25300) PC Locaux D246 4 880 m² 571 m² 2021/07/23
Au Pre Du Sape Les Granges, Arçon (25300) PC Locaux A776, A774 GAEC MAUGAIN DES GRANGES D'ARCON Agricole 35 261 m² 3 373 m² 2021/07/07
Grande Rue Au Cotay, Arçon (25300) DP Locaux B738 SYNDICAT MIXTE DOUBS TRES HAUT DEBIT Public 195 937 m² 7 m² 2021/07/04
Voir les 101 permis de construire à Arçon

Permis d'aménager à Arçon

Retrouvez l'ensemble des 6 permis d'aménager enregistrés à Arçon. Les permis d'aménager concernent les opérations de lotissement, de camping et d'aménagement d'ensemble.

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Date
2 Rue Du Pont Rouge, Arçon (25300) PA AD58, AD108 2021/03/08
3 Rue De Nangein, Arçon (25300) PA C11 COMMUNAUTE DE COMMUNES DE MONTBENOIT Commune/EPCI 164 660 m² 2018/09/05
Rue De Padelot, Arçon (25300) PA AB30 ELEMENTERRE Société 2017/05/05
Ld En Tronchet, Arçon (25300) PA AB15, AB14 ELEMENTERRE Société 2016/06/30
Ld Le Village Haut, Arçon (25300) PA AA56, AA54 CHEZAL SCI 2015/07/28
Au Croset, Arçon (25300) PA AA197 2013/03/21

Permis de démolir à Arçon

Aucun permis de démolir enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis de démolir (PD) délivré à Arçon. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

À propos de Arçon (25300)

Commune rurale, Arçon (25300) rassemble 936 habitants pour une superficie de 21,0 km² (44,0 hab./km²). La commune appartient au département Doubs (25), en région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est contrasté (de 787 à 1 086 m d'altitude) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. Les habitants sont appelés les Cailleux est le surnom péjoratif donné par les Saugeais., la commune est limitrophe de 6 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CC de Montbenoît. Dans le voisinage, Pontarlier (25300) (535 autorisations) et Doubs (25300) (203 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Arçon, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Arçon

📋 La base Sitadel recense 107 autorisations d'urbanisme pour Arçon. Ce total se répartit entre 101 permis de construire et 6 permis d'aménager. Ce volume reflète une activité de construction régulière à l'échelle de la commune. 🏢 Les demandeurs les plus actifs incluent GAEC DU SEQUOIA, COMMUNE D'ARCON et GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN DES LAPIAZ.

L'année la plus active est 2018 avec 18 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2025), l'évolution est de 0,0 %.

Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Total SDP autorisé Nbre logements
2025 2 0 % 2 0 0 341 m² 2
2024 2 -60,0 % 2 0 0 259 m² 2
2023 5 +66,7 % 5 0 0 2 497 m² 7
2022 3 -75,0 % 3 0 0 495 m² 3
2021 12 +140,0 % 11 1 0 11 819 m² 11
2020 5 -70,6 % 5 0 0 1 219 m² 4
2019 17 -5,6 % 17 0 0 7 658 m² 13
2018 18 +20,0 % 17 1 0 5 662 m² 28
2017 15 +87,5 % 14 1 0 2 112 m² 16
2016 8 - 7 1 0 3 527 m² 20

Demandeurs les plus actifs à Arçon

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) ayant déposé le plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Arçon.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Arçon. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

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Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Arçon

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Arçon (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Combien d'autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Arçon ?
La commune de Arçon (Doubs) totalise 107 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel : 101 PC/DP, 6 PA et 0 PD.
2 Quel est le principal demandeur d'autorisations d'urbanisme à Arçon ?
Le principal demandeur à Arçon est GAEC DU SEQUOIA avec 4 autorisations déposées. D'autres demandeurs actifs sont recensés sur la fiche de la commune.
3 Quel est le rapport entre population et permis à Arçon ?
Arçon compte 936 habitants pour 107 autorisations d'urbanisme, soit environ 114.3 autorisations pour 1 000 habitants. Ce ratio élevé témoigne d'un dynamisme constructif significatif.
4 Comment évolue l'activité d'urbanisme à Arçon ?
Sur la dernière année disponible (2025), l'activité d'urbanisme à Arçon est stable par rapport à l'année précédente, avec 2 autorisations enregistrées.
5 Où se situe Arçon et à quelle intercommunalité appartient-elle ?
La commune de Arçon est située dans le département Doubs (25), en région Bourgogne-Franche-Comté. Elle fait partie de l'intercommunalité CC de Montbenoît.
6 Quelles communes voisines de Arçon sont les plus actives en urbanisme ?
Parmi les communes voisines les plus actives, on trouve Pontarlier (535 autorisations), Doubs (203 autorisations) et La Chaux (81 autorisations). Chacune dispose d'une fiche détaillée sur basedespermis.fr.
7 Comment sont collectées les données d'urbanisme de Arçon ?
Les informations proviennent de la base nationale Sitadel, gérée par le Ministère de la Transition Écologique. Les données de Arçon incluent l'ensemble des autorisations d'urbanisme enregistrées.

À propos des données

Les informations présentées proviennent de la base Sitadel et sont intégrées régulièrement afin de suivre l'activité d'urbanisme locale. Les dates et libellés sont fournis tels qu'ils apparaissent dans les jeux de données publics. Les éventuelles erreurs ou manques peuvent provenir des sources officielles ou de délais de mise à jour. Cette page n'affiche que les catégories disponibles pour préserver une information utile et éviter les contenus faibles.