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Autorisations d'urbanisme à Arçon

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Arçon (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 110 autorisations : 104 permis de construire (PC/DP), 6 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

Arçon occupe la 57e place parmi les communes du Doubs par nombre d'autorisations recensées et représente 0,4 % du total départemental sur la période couverte.

Total autorisations

110

Permis de construire

104

Permis d'aménager

6

Permis de démolir

0

Autorisations / 1 000 hab. / an

5,6

Moyenne calculée sur les années civiles complètes 2021 à 2025. Médiane des communes du département sur la même période : 4,9 autorisations pour 1 000 habitants et par an.

Permis de construire à Arçon

Consultez ci-dessous les 20 derniers permis de construire délivrés à Arçon. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation. Pour l'historique complet des 104 autorisations, accédez à la page dédiée aux permis de construire.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Arçon
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Grange Chez Lacroix, Arçon (25300) PC Locaux A524, A729 Gaec Des Granges Lacroix Agricole 7 547 m² 760 m² 2026/04/16
2 Rue Du Chateau D Eau, Arçon (25300) PC Logement AD16 379 m² 2025/11/06
10 Rue Des Cotes, Arçon (25300) PC Locaux AC129, AC133 49 m² 2025/11/06
20 Rue Bellevue, Arçon (25300) PC Logement AB149 746 m² 207 m² 2025/06/18
4 Rue Des Champs De Pierres La Chaux, Arçon (25300) PC Logement AD121, AD123 134 m² 2025/04/17
5 Rue De Tella En Tronchet, Arçon (25300) PC Logement AB180 334 m² 128 m² 2024/12/18
42Ter Rue Grande, Arçon (25300) PC Logement AA304, AA306 976 m² 131 m² 2024/07/04
3 Rue Des Artisans En Tronchet, Arçon (25300) PC Locaux AB163 2 682 m² 166 m² 2023/12/09
2 Rue Du General Marguet Le Village Haut, Arçon (25300) PC Logement AA64, AA65 741 m² 506 m² 2023/11/23
4 Rue Des Tilleuls, Arçon (25300) PC Mixte AA90 Commune D'arcon Commune/EPCI 515 m² 324 m² 2023/11/23
Au Cotay, Arçon (25300) PC Locaux B564 Syndicat Des Eaux De Dommartin Public 48 m² 2023/09/21
La Grange Des Sapins, Arçon (25300) PC Locaux A315, A1025 Groupement Agricole D'exploitation En Commun Des Lapiaz Agricole 166 841 m² 214 m² 2023/03/13
Rue Du Canal, Arçon (25300) PC Logement AC179 600 m² 148 m² 2022/11/08
Rue Du Canal, Arçon (25300) PC Logement AC178 687 m² 169 m² 2022/07/18
Chem Des Sanglards Au Pre Du Sape, Arçon (25300) PC Logement A986, A985 2 350 m² 178 m² 2022/02/11
4 Grande Rue, Arçon (25300) DP Logement AB49 24 000 m² 34 m² 2021/12/28
19 B Grande Rue, Arçon (25300) DP Logement AA80, AA79 226 m² 100 m² 2021/12/21
21 Grande Rue, Arçon (25300) PC Logement AA81, AA287 162 m² 2021/10/15
20 Rue Du Canal, Arçon (25300) PC Logement AC21 1 782 m² 193 m² 2021/10/05
9 Grande Rue, Arçon (25300) PC Logement AA177 2 418 m² 86 m² 2021/08/23
Liste complète des permis de construire Encore 84 permis à consulter Voir les 104 permis de construire

Permis d'aménager à Arçon

Retrouvez l'ensemble des 6 permis d'aménager enregistrés à Arçon. Les permis d'aménager concernent les opérations de lotissement, de camping et d'aménagement d'ensemble.

Liste des permis d'aménager à Arçon
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
2 Rue Du Pont Rouge, Arçon (25300) PA AD58, AD108 2021/03/08
3 Rue De Nangein, Arçon (25300) PA C11 Cc Entre Doubs Et Loue Commune/EPCI 164 660 m² 2018/09/05
Rue De Padelot, Arçon (25300) PA AB30 Elementerre Société 2017/05/05
Ld En Tronchet, Arçon (25300) PA AB15, AB14 Elementerre Société 2016/06/30
Ld Le Village Haut, Arçon (25300) PA AA56, AA54 Chezal SCI 2015/07/28
Au Croset, Arçon (25300) PA AA197 2013/03/21

Permis de démolir à Arçon

Aucun permis de démolir enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis de démolir (PD) délivré à Arçon. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

Les autorisations d'urbanisme à Arçon

Les autorisations disponibles pour Arçon donnent accès aux dossiers d’urbanisme enregistrés dans Sitadel. Il est possible d’y explorer les dossiers PC/DP et les permis d'aménager. Selon leur nature, les fiches renseignent notamment la localisation, les parcelles, le demandeur et, lorsqu’elles sont disponibles, les surfaces, destinations ou données relatives aux logements.

À propos d'Arçon (25300)

Commune rurale, Arçon (25300) rassemble 936 habitants pour une superficie de 21,0 km² (44,0 hab./km²). La commune se trouve dans le Doubs (25), en Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est contrasté (de 787 à 1 086 m d'altitude) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. Les habitants sont appelés les Cailleux est le surnom péjoratif donné par les Saugeais., la commune est limitrophe de 6 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CC de Montbenoît. Dans le voisinage, Pontarlier (25300) (558 autorisations) et Doubs (25300) (206 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie d'Arçon, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Arçon

📋 La base Sitadel recense 110 autorisations d'urbanisme pour Arçon. Ce total se répartit entre 104 permis de construire et 6 permis d'aménager. 🏢 Les demandeurs les plus actifs incluent Gaec Du Sequoia, Gaec Des Granges Lacroix et Commune D'arcon.

L'année la plus active est 2018 avec 18 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2025), l'évolution est de +100,0 %.

En 2026, 1 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des autorisations d'urbanisme à Arçon
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Surface créée (brute) Nbre logements
2026 1 - 1 0 0 760 m² -
2025 4 +100,0 % 4 0 0 769 m² 6
2024 2 -60,0 % 2 0 0 259 m² 2
2023 5 +66,7 % 5 0 0 1 258 m² 7
2022 3 -75,0 % 3 0 0 495 m² 3
2021 12 +100,0 % 11 1 0 4 916 m² 11
2020 6 -64,7 % 6 0 0 1 790 m² 4

Demandeurs les plus actifs à Arçon

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) associés au plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Arçon.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Arçon. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

Communes de taille comparable dans le département

Ces communes du Doubs ont une population proche de celle de Arçon. Les communes limitrophes déjà présentées ci-dessus sont exclues de cette sélection.

Autorisations d'urbanisme par territoire

Démarches d’urbanisme à Arçon

Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Arçon. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Arçon

Adresse
4 rue des Tilleuls, 25300 Arçon
Accueil
Lundi : 08h00-10h30, 13h30-17h00 · Mardi-Jeudi : 08h00-11h30, 13h30-17h00
Téléphone
03 81 46 27 21

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Arçon

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Arçon (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Combien d'autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Arçon ?
La commune d'Arçon (Doubs) totalise 110 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel : 104 PC/DP, 6 PA et 0 PD.
2 Quel est le principal demandeur d'autorisations d'urbanisme à Arçon ?
Le principal demandeur identifié à Arçon est Gaec Du Sequoia avec 4 autorisations recensées. D'autres demandeurs actifs sont recensés sur la fiche de la commune.
3 Quelles communes voisines d'Arçon sont les plus actives en urbanisme ?
Parmi les communes voisines les plus actives, on trouve Pontarlier (558 autorisations), Doubs (206 autorisations) et La Chaux (81 autorisations). Chacune dispose d'une fiche détaillée sur basedespermis.fr.
4 Quel est le rapport entre population et permis à Arçon ?
Entre 2021 et 2025, la commune d'Arçon a enregistré en moyenne 5,6 autorisations par an pour 1 000 habitants. Ce ratio permet de comparer des communes de tailles différentes, sans expliquer à lui seul les écarts observés.
5 Comment évolue l'activité d'urbanisme à Arçon ?
Sur la dernière année complète (2025), le volume d'autorisations à Arçon est en hausse de +100,0 % par rapport à l'année précédente, avec 4 autorisations enregistrées. Les données mesurent cette évolution sans en déterminer les causes.
6 Comment sont collectées les données d'urbanisme d'Arçon ?
Les informations proviennent de la base nationale Sitadel, gérée par le ministère de la Transition écologique. Les données d'Arçon incluent l'ensemble des autorisations d'urbanisme enregistrées.

Source et méthodologie

Pour aller plus loin

Tous les guides des autorisations d'urbanisme