DTMR-IMMO - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
488531054 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 01/01/2006

Infos clés

Siège

Doubs (25)

Total autorisations

27

Permis de construire et DP

16

Permis d'aménager

10

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de DTMR-IMMO

DTMR-IMMO est associé à 27 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 16 permis de construire et DP, 10 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 16 communes, principalement Châtel.

Profil et organisation

DTMR-IMMO est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 25500 au Bélieu.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
DTMR-IMMO
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements
SIRET du siège
Date de création
01/01/2006
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de DTMR-IMMO

Activité d’urbanisme de DTMR-IMMO

DTMR-IMMO compte 27 autorisations recensées sur la période 27/08/2013 - 19/01/2026, dans 16 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour DTMR-IMMO, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

27

Période couverte

27/08/2013 - 19/01/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

16 communes

Évolution annuelle des autorisations de DTMR-IMMO

DTMR-IMMO apparaît dans les données sur 12 années distinctes. L’année la plus représentée est 2019 avec 5 autorisations. Ces volumes décrivent les décisions administratives recensées, sans confirmer la réalisation des projets.

Statistiques annuelles des autorisations d’urbanisme de DTMR-IMMO
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD
2026 1 0 % 0 1 0
2025 1 0 % 1 0 0
2024 1 0 % 0 1 0
2023 1 -66,7 % 1 0 0
2022 3 -25,0 % 0 3 0
2021 4 +100,0 % 3 1 0
2020 2 -60,0 % 1 1 0

Permis de construire et DP de DTMR-IMMO

16 autorisations sur la période 27/08/2013 - 18/04/2025, réparties dans 9 communes, principalement à Châtel. Ce type représente 59 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DTMR-IMMO dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

16 autorisations

1 à 16 sur 16 autorisations

Permis d'aménager de DTMR-IMMO

10 autorisations sur la période 28/07/2018 - 19/01/2026, réparties dans 9 communes, principalement à Dampierre-sur-le-Doubs. Ce type représente 37 % des autorisations du profil.

Les 10 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2024

1 autorisation affichée pour 2024.

Liste des permis d'aménager en 2024
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Rue De L'adret, Montlebon (25500) PA ZK112, ZK117 39 509 m² 2024/10/30

Autorisations en 2021

1 autorisation affichée pour 2021.

Liste des permis d'aménager en 2021
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Le Fays, Dampierre-sur-le-Doubs (25420) PA B1172, B891 6 493 m² 2021/01/15

Autorisations en 2020

1 autorisation affichée pour 2020.

Liste des permis d'aménager en 2020
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Route De La Chaux, Bugny (25520) PA A764, A762 — 2020/07/14

Permis de démolir de DTMR-IMMO

1 autorisation sur la période 05/09/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Gilley. Ce type représente 4 % des autorisations du profil.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de DTMR-IMMO

Demandeurs comparables à DTMR-IMMO

Sources des informations sur DTMR-IMMO

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur DTMR-IMMO

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DTMR-IMMO ?
DTMR-IMMO est associé à 27 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DTMR-IMMO ?
Le profil de DTMR-IMMO recense 16 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DTMR-IMMO apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DTMR-IMMO concernent 16 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DTMR-IMMO signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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