Présentation détaillée de DEPARTEMENT DE LA MOSELLE
DEPARTEMENT DE LA MOSELLE est associé à 24 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 19 permis de construire et DP, 5 permis de démolir. Les dossiers concernent 18 communes, principalement Sarralbe.
Profil et organisation
DEPARTEMENT DE LA MOSELLE est enregistré sous la forme juridique Département, avec un siège déclaré 57000 à Metz.
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de DEPARTEMENT DE LA MOSELLE
Activité d’urbanisme de DEPARTEMENT DE LA MOSELLE
DEPARTEMENT DE LA MOSELLE compte 24
autorisations recensées
sur la période 31/01/2013 - 25/03/2026,
dans 18
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour DEPARTEMENT DE LA MOSELLE, permis de construire et DP et permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
24
Période couverte
31/01/2013 - 25/03/2026
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
18 communes
Évolution annuelle des autorisations de DEPARTEMENT DE LA MOSELLE
DEPARTEMENT DE LA MOSELLE apparaît dans les données sur 11 années distinctes. L’année la plus représentée est 2020 avec 5 autorisations. Ces volumes décrivent les décisions administratives recensées, sans confirmer la réalisation des projets.
Statistiques annuelles des autorisations d’urbanisme de DEPARTEMENT DE LA MOSELLE
Année
Nbre d'autorisations
Évolution annuelle
PC/DP
PA
PD
2026
2
0 %
2
0
0
2025
2
+100,0 %
2
0
0
2024
1
-50,0 %
1
0
0
2023
2
-33,3 %
2
0
0
2022
3
+200,0 %
3
0
0
2021
1
-80,0 %
0
0
1
2020
5
+25,0 %
4
0
1
2019
4
+300,0 %
3
0
1
2018
1
-50,0 %
0
0
1
2015
2
+100,0 %
2
0
0
2013
1
-
0
0
1
Permis de construire et DP de DEPARTEMENT DE LA MOSELLE
19 autorisations sur la période 31/10/2015 - 25/03/2026, réparties dans 17 communes, principalement à Phalsbourg. Ce type représente 79 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à DEPARTEMENT DE LA MOSELLE dans le dataset PC de Sitadel.
5 autorisations sur la période 31/01/2013 - 21/07/2021, réparties dans 4 communes, principalement à Sarralbe. Ce type représente 21 % des autorisations du profil.
Demandeurs comparables à DEPARTEMENT DE LA MOSELLE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur DEPARTEMENT DE LA MOSELLE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur DEPARTEMENT DE LA MOSELLE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à DEPARTEMENT DE LA MOSELLE ?
DEPARTEMENT DE LA MOSELLE est associé à 24 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à DEPARTEMENT DE LA MOSELLE ?
Le profil de DEPARTEMENT DE LA MOSELLE recense 19 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes DEPARTEMENT DE LA MOSELLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à DEPARTEMENT DE LA MOSELLE concernent 18 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à DEPARTEMENT DE LA MOSELLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.