COOP HABITAT BOURGOGNE est associé à 37 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 18 permis de construire et DP, 19 permis d'aménager. Les dossiers concernent 21 communes, principalement Chalon-sur-Saône.
Profil et organisation
COOP HABITAT BOURGOGNE est enregistré sous la forme juridique Autre SA coopérative à conseil d'administration, avec un siège déclaré 71100 à Chalon-sur-Saône.
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COOP HABITAT BOURGOGNE
Activité d’urbanisme de COOP HABITAT BOURGOGNE
COOP HABITAT BOURGOGNE compte 37
autorisations recensées
sur la période 16/01/2013 - 19/05/2026,
dans 21
communes.
Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour COOP HABITAT BOURGOGNE, permis de construire et DP et permis d'aménager.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
37
Période couverte
16/01/2013 - 19/05/2026
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
21 communes
Évolution annuelle des autorisations de COOP HABITAT BOURGOGNE
COOP HABITAT BOURGOGNE apparaît dans les données sur 13 années distinctes. L’année la plus représentée est 2013 avec 8 autorisations. Ces volumes décrivent les décisions administratives recensées, sans confirmer la réalisation des projets.
Statistiques annuelles des autorisations d’urbanisme de COOP HABITAT BOURGOGNE
Année
Nbre d'autorisations
Évolution annuelle
PC/DP
PA
PD
2026
2
0 %
2
0
0
2025
2
0 %
0
2
0
2024
2
+100,0 %
0
2
0
2023
1
-50,0 %
1
0
0
2022
2
-50,0 %
1
1
0
2021
4
+300,0 %
1
3
0
2020
1
-80,0 %
1
0
0
2019
5
+150,0 %
2
3
0
2017
2
+100,0 %
0
2
0
2016
1
-50,0 %
0
1
0
2015
2
-60,0 %
1
1
0
2014
5
-37,5 %
4
1
0
2013
8
-
5
3
0
Permis de construire et DP de COOP HABITAT BOURGOGNE
18 autorisations sur la période 16/01/2013 - 19/05/2026, réparties dans 9 communes, principalement à Chalon-sur-Saône. Ce type représente 49 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COOP HABITAT BOURGOGNE dans le dataset PC de Sitadel.
19 autorisations sur la période 22/04/2013 - 13/06/2025, réparties dans 14 communes, principalement à Crissey. Ce type représente 51 % des autorisations du profil.
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COOP HABITAT BOURGOGNE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COOP HABITAT BOURGOGNE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COOP HABITAT BOURGOGNE ?
COOP HABITAT BOURGOGNE est associé à 37 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COOP HABITAT BOURGOGNE ?
Le profil de COOP HABITAT BOURGOGNE recense 18 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COOP HABITAT BOURGOGNE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COOP HABITAT BOURGOGNE concernent 21 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COOP HABITAT BOURGOGNE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.