COMMUNE DE CLUSES - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
21
Permis de construire et DP
6
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
14
Présentation détaillée de COMMUNE DE CLUSES
COMMUNE DE CLUSES est associé à 21 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2025 : 6 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 14 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cluses.
Profil et organisation
COMMUNE DE CLUSES est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 74300 à CLUSES.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE CLUSES
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1982
- Catégorie d’entreprise
- ETI
- Effectif (2023)
- 250-499 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE CLUSES
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE CLUSES
COMMUNE DE CLUSES compte 21 autorisations recensées sur la période 28/09/2016 - 02/06/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE CLUSES, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Évolution annuelle des autorisations de COMMUNE DE CLUSES
COMMUNE DE CLUSES apparaît dans les données sur 8 années distinctes. L’année la plus représentée est 2021 avec 6 autorisations. Ces volumes décrivent les décisions administratives recensées, sans confirmer la réalisation des projets.
| Année | Nbre d'autorisations | Évolution annuelle | PC/DP | PA | PD |
|---|---|---|---|---|---|
| 2025 | 1 | 0 % | 1 | 0 | 0 |
| 2024 | 1 | -66,7 % | 0 | 0 | 1 |
| 2023 | 3 | -50,0 % | 0 | 0 | 3 |
| 2021 | 6 | +200,0 % | 1 | 0 | 5 |
| 2020 | 2 | -33,3 % | 2 | 0 | 0 |
| 2018 | 3 | +50,0 % | 0 | 0 | 3 |
| 2017 | 2 | -33,3 % | 1 | 1 | 0 |
| 2016 | 3 | - | 1 | 0 | 2 |
Permis de construire et DP de COMMUNE DE CLUSES
6 autorisations sur la période 02/12/2016 - 02/06/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Cluses. Ce type représente 29 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE CLUSES dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 0364 Rue Des Iles, Cluses (74300) | PC Locaux | 0B116, 0B1996 | 2 677 m² | 565 m² | 2025/06/02 |
| 0015 Rue Du Doc Gallet, Cluses (74300) | PC Locaux | 0A2938, 0A2928 | 5 931 m² | 198 m² | 2021/04/23 |
| 74 Avenue Georges Clemenceau, Cluses (74300) | PC Locaux | 0A4976 | 2 241 m² | 654 m² | 2020/10/27 |
| 0001 Allee Des Ecoliers, Cluses (74300) | PC Mixte | 0A1879, 0A1844 | 4 493 m² | 1 305 m² | 2020/02/20 |
| 126 Rue Genevieve Anthonioz De Ga, Cluses (74300) | PC Locaux | AB583 | 8 946 m² | 139 m² | 2017/02/28 |
| 205 Rue De La Pointe De Cupoir, Cluses (74300) | PC Locaux | 0A5202, 0A5188 | 5 471 m² | 599 m² | 2016/12/02 |
Permis d'aménager de COMMUNE DE CLUSES
1 autorisation sur la période 05/09/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Cluses. Ce type représente 5 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Alle De La Maladiere, Cluses (74300) | PA | 0B4594 | 575 m² | 2017/09/05 |
Permis de démolir de COMMUNE DE CLUSES
14 autorisations sur la période 28/09/2016 - 20/02/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Cluses. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE CLUSES
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE CLUSES
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE CLUSES
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.