COMMUNE DE BULGNEVILLE est associé à 28 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 12 permis de construire et DP, 7 permis d'aménager, 9 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bulgnéville.
Profil et organisation
COMMUNE DE BULGNEVILLE est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 88140 à Bulgnéville.
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNE DE BULGNEVILLE
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE BULGNEVILLE
COMMUNE DE BULGNEVILLE compte 28
autorisations recensées
sur la période 25/07/2013 - 14/08/2026,
dans 1
commune.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE BULGNEVILLE, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
28
Période couverte
25/07/2013 - 14/08/2026
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
1 communes
Évolution annuelle des autorisations de COMMUNE DE BULGNEVILLE
COMMUNE DE BULGNEVILLE apparaît dans les données sur 11 années distinctes. L’année la plus représentée est 2026 avec 4 autorisations. Ces volumes décrivent les décisions administratives recensées, sans confirmer la réalisation des projets.
Statistiques annuelles des autorisations d’urbanisme de COMMUNE DE BULGNEVILLE
Année
Nbre d'autorisations
Évolution annuelle
PC/DP
PA
PD
2026
4
+100,0 %
1
1
2
2024
2
0 %
0
0
2
2022
2
-50,0 %
0
1
1
2021
4
+100,0 %
2
1
1
2020
2
+100,0 %
1
1
0
2019
1
-66,7 %
0
0
1
2018
3
+50,0 %
2
1
0
2017
2
-50,0 %
1
0
1
2016
4
+100,0 %
2
1
1
2015
2
0 %
2
0
0
2013
2
-
1
1
0
Permis de construire et DP de COMMUNE DE BULGNEVILLE
12 autorisations sur la période 25/07/2013 - 01/06/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Bulgnéville. Ce type représente 43 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE BULGNEVILLE dans le dataset PC de Sitadel.
7 autorisations sur la période 01/11/2013 - 17/07/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Bulgnéville. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
9 autorisations sur la période 09/04/2016 - 14/08/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Bulgnéville. Ce type représente 32 % des autorisations du profil.
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE BULGNEVILLE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COMMUNE DE BULGNEVILLE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNE DE BULGNEVILLE ?
COMMUNE DE BULGNEVILLE est associé à 28 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNE DE BULGNEVILLE ?
Le profil de COMMUNE DE BULGNEVILLE recense 12 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNE DE BULGNEVILLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNE DE BULGNEVILLE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNE DE BULGNEVILLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.