Présentation détaillée de COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS DES SORGUES MONTS DE VAUCLUSE
COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS DES SORGUES MONTS DE VAUCLUSE est associé à 18 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2026 : 10 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager, 6 permis de démolir. Les dossiers concernent 5 communes, principalement L'Isle-sur-la-Sorgue.
Profil et organisation
COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS DES SORGUES MONTS DE VAUCLUSE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 84800 à L'Isle-sur-la-Sorgue.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
Active
Dénomination
COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS DES SORGUES MONTS DE VAUCLUSE
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS DES SORGUES MONTS DE VAUCLUSE
Activité d’urbanisme de COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS DES SORGUES MONTS DE VAUCLUSE
COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS DES SORGUES MONTS DE VAUCLUSE compte 18
autorisations recensées
sur la période 14/12/2017 - 05/05/2026,
dans 5
communes.
Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS DES SORGUES MONTS DE VAUCLUSE, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir.
Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
18
Période couverte
14/12/2017 - 05/05/2026
Type dominant
Permis de construire et DP
Territoires couverts
5 communes
Permis de construire et DP de COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS DES SORGUES MONTS DE VAUCLUSE
10 autorisations sur la période 14/12/2017 - 14/01/2026, réparties dans 3 communes, principalement à L'Isle-sur-la-Sorgue. Ce type représente 56 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS DES SORGUES MONTS DE VAUCLUSE dans le dataset PC de Sitadel.
Permis d'aménager de COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS DES SORGUES MONTS DE VAUCLUSE
2 autorisations sur la période 05/05/2026, réparties dans 2 communes, principalement à L'Isle-sur-la-Sorgue. Ce type représente 11 % des autorisations du profil.
Permis de démolir de COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS DES SORGUES MONTS DE VAUCLUSE
6 autorisations sur la période 26/11/2024 - 20/04/2026, réparties dans 3 communes, principalement à L'Isle-sur-la-Sorgue. Ce type représente 33 % des autorisations du profil.
Demandeurs comparables à COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS DES SORGUES MONTS DE VAUCLUSE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS DES SORGUES MONTS DE VAUCLUSE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS DES SORGUES MONTS DE VAUCLUSE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS DES SORGUES MONTS DE VAUCLUSE ?
COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS DES SORGUES MONTS DE VAUCLUSE est associé à 18 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS DES SORGUES MONTS DE VAUCLUSE ?
Le profil de COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS DES SORGUES MONTS DE VAUCLUSE recense 10 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS DES SORGUES MONTS DE VAUCLUSE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS DES SORGUES MONTS DE VAUCLUSE concernent 5 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à COMMUNAUTE DE COMMUNES PAYS DES SORGUES MONTS DE VAUCLUSE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.