CHS DE MONTFAVET - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
268400090 Établissement d'hospitalisation ETI Créée le 01/01/1901

Chiffres clés

Total autorisations

17

Permis de construire et DP

16

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de CHS DE MONTFAVET

CHS DE MONTFAVET est associé à 17 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2026 : 16 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Avignon.

Profil et organisation

CHS DE MONTFAVET est enregistré sous la forme juridique Établissement d'hospitalisation, avec un siège déclaré 84000 à AVIGNON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CHS DE MONTFAVET
SIREN
Forme juridique
Établissement d'hospitalisation
Activité principale
NAF 86.10Z - Activités hospitalières
SIRET du siège
Date de création
01/01/1901
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2023)
2 000-4 999 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CHS DE MONTFAVET

Activité d’urbanisme de CHS DE MONTFAVET

CHS DE MONTFAVET compte 17 autorisations recensées sur la période 03/01/2014 - 25/06/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CHS DE MONTFAVET, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

17

Période couverte

03/01/2014 - 25/06/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de CHS DE MONTFAVET

16 autorisations sur la période 03/01/2014 - 25/06/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Avignon. Ce type représente 94 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CHS DE MONTFAVET dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Avenue De La Pinede Mft Montfavet, Avignon (84000) DP Locaux CE33 206 640 m² 10 m² 2025/08/04
Avenue De La Pinede Montfavet, Avignon (84000) PC Locaux CE51 7 250 m² 1 257 m² 2025/07/04
Avenue De La Pinede, Avignon (84000) DP Locaux CE874 82 305 m² 4 m² 2022/06/19
Rue Pierre Bayle, Avignon (84000) PC Locaux BM176, BM104 8 108 m² 344 m² 2021/08/21
Rue Pierre Bayle, Avignon (84000) PC Locaux BM176, BM104 8 108 m² 1 170 m² 2020/12/24
2 Av De La Pinede Montfavet Cs 20107, Avignon (84000) PC Locaux CE90, CE45 430 550 m² 47 m² 2019/05/21
Av De La Pinede - Cs 20107, Avignon (84000) PC Locaux CE33, CE45 25 m² 2018/10/13
Rue Madame De Sevigne, Avignon (84000) PC Locaux EY386 7 170 m² 2 693 m² 2018/07/26
2 Av De La Pinede, Avignon (84000) PC Locaux CE220, CE45 729 m² 2018/06/29
Avenue De La Pinede Cs 20107, Avignon (84000) PC Locaux CE33 206 640 m² 5 m² 2016/06/13
9036 Av De La Pinede, Avignon (84000) PC Locaux CE33, CE44 206 640 m² 384 m² 2016/01/19
Coteau De Montdevergue, Avignon (84000) PC Locaux CE33, CE44 450 040 m² 461 m² 2015/08/14
Avenue De La Pinede Cs 20107, Avignon (84000) PC Locaux CE33 206 640 m² 480 m² 2014/12/04
2 Av De La Pinede Montfavet, Avignon (84000) DP Locaux CE33 450 040 m² 20 m² 2014/01/30
2 Av De La Pinede Montfavet, Avignon (84000) PC Locaux CE90, CE45 450 040 m² 529 m² 2014/01/03

1 référence(s) PC non retrouvée(s).

Permis d'aménager de CHS DE MONTFAVET

1 autorisation sur la période 11/10/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Avignon. Ce type représente 6 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Avenue De La Pinede Montfavet, Avignon (84000) PA CE674 80 183 m² 2022/10/11

Répartition géographique des autorisations de CHS DE MONTFAVET

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à CHS DE MONTFAVET

Sources des informations sur CHS DE MONTFAVET

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CHS DE MONTFAVET

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CHS DE MONTFAVET ?
CHS DE MONTFAVET est associé à 17 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CHS DE MONTFAVET ?
Le profil de CHS DE MONTFAVET recense 16 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CHS DE MONTFAVET apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CHS DE MONTFAVET concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CHS DE MONTFAVET signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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