CC COMTAL LOT ET TRUYERE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
200067478 Communauté de communes PME Créée le 01/01/2017

Infos clés

Siège

Aveyron (12)

Total autorisations

18

Permis de construire et DP

12

Permis d'aménager

5

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de CC COMTAL LOT ET TRUYERE

CC COMTAL LOT ET TRUYERE est associé à 18 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2026 : 12 permis de construire et DP, 5 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 8 communes, principalement Espalion.

Profil et organisation

CC COMTAL LOT ET TRUYERE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 12500 à ESPALION.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
CC COMTAL LOT ET TRUYERE
SIREN
Forme juridique
Communauté de communes
Activité principale
NAF 84.11Z - Administration publique générale
SIRET du siège
Date de création
01/01/2017
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
100-199 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CC COMTAL LOT ET TRUYERE

Activité d’urbanisme de CC COMTAL LOT ET TRUYERE

CC COMTAL LOT ET TRUYERE compte 18 autorisations recensées sur la période 29/11/2017 - 20/03/2026, dans 8 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour CC COMTAL LOT ET TRUYERE, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

18

Période couverte

29/11/2017 - 20/03/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

8 communes

Permis de construire et DP de CC COMTAL LOT ET TRUYERE

12 autorisations sur la période 09/01/2018 - 20/03/2026, réparties dans 8 communes, principalement à Espalion. Ce type représente 67 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC COMTAL LOT ET TRUYERE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Des Grillons, Bozouls (12340) PC Locaux 0E2272, 0E2270 4 657 m² 601 m² 2026/03/20
0003 Place Pierre Frontin, Espalion (12500) PC Locaux AM138 195 m² 119 m² 2025/07/10
Champ Des Loups, Montrozier (12630) PC Locaux 0A1863 8 041 m² 42 m² 2024/09/23
18Bis Av Marcel Lautard, Espalion (12500) PC Locaux AM304 514 m² 239 m² 2023/09/04
Les Barrieres, Montrozier (12630) PC Locaux A2101, A2099 4 821 m² 42 m² 2023/08/03
Gourgans, Espalion (12500) PC Locaux AR72, AR73 27 225 m² 799 m² 2022/07/12
Le Bourg, Golinhac (12140) DP Locaux C780 620 m² 15 m² 2021/05/07
Rue De L Ouradou, Saint-Côme-d'Olt (12500) PC Locaux AV139, AV138 1 508 m² 216 m² 2021/01/19
Les Combelles, La Loubière (12740) PC Locaux D161, D231 4 260 m² 67 m² 2019/09/24
Rue Des Grillons, Bozouls (12340) PC Locaux E1182, E1694 5 165 m² 893 m² 2019/02/05
Saures, Entraygues-sur-Truyère (12140) PC Locaux AC464 13 336 m² 810 m² 2018/11/20
Adresse non renseignée, Estaing (12190) PC Logement AB914 1 028 m² 98 m² 2018/01/09

Permis d'aménager de CC COMTAL LOT ET TRUYERE

5 autorisations sur la période 29/11/2017 - 25/02/2026, réparties dans 3 communes, principalement à Espalion. Ce type représente 28 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Rue Des Cades Deveze Grande, La Loubière (12740) PA 0E1259, 0E1124 46 739 m² 2026/02/25
Peyrolebade, Espalion (12500) PA F423 9 433 m² 2023/05/19
La Combe, Espalion (12500) PA F323 6 548 m² 2023/05/19
Lot Lotissement Les Calsades Les Calsades, Bozouls (12340) PA F605 56 445 m² 2020/02/18
Av De L Aubrac La Grande Deveze Lioujas, La Loubière (12740) PA E1184, E1186 2017/11/29

Permis de démolir de CC COMTAL LOT ET TRUYERE

1 autorisation sur la période 09/10/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Côme-d'Olt. Ce type représente 6 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
5236 Rue De L Ouradou, Saint-Côme-d'Olt (12500) PD AV139 452 m² 2020/10/09

Répartition géographique des autorisations de CC COMTAL LOT ET TRUYERE

Demandeurs comparables à CC COMTAL LOT ET TRUYERE

Sources des informations sur CC COMTAL LOT ET TRUYERE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur CC COMTAL LOT ET TRUYERE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à CC COMTAL LOT ET TRUYERE ?
CC COMTAL LOT ET TRUYERE est associé à 18 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à CC COMTAL LOT ET TRUYERE ?
Le profil de CC COMTAL LOT ET TRUYERE recense 12 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes CC COMTAL LOT ET TRUYERE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à CC COMTAL LOT ET TRUYERE concernent 8 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à CC COMTAL LOT ET TRUYERE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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