CC DES CAUSSES A L'AUBRAC - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
10
Permis de construire et DP
8
Permis d'aménager
2
Présentation détaillée de CC DES CAUSSES A L'AUBRAC
CC DES CAUSSES A L'AUBRAC est associé à 10 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2025 : 8 permis de construire et DP, 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Sévérac d'Aveyron.
Profil et organisation
CC DES CAUSSES A L'AUBRAC est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 12310 à PALMAS D'AVEYRON.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- CC DES CAUSSES A L'AUBRAC
- SIREN
- Forme juridique
- Communauté de communes
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/2017
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de CC DES CAUSSES A L'AUBRAC
Activité d’urbanisme de CC DES CAUSSES A L'AUBRAC
CC DES CAUSSES A L'AUBRAC compte 10 autorisations recensées sur la période 27/07/2017 - 19/12/2025, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC DES CAUSSES A L'AUBRAC, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de CC DES CAUSSES A L'AUBRAC
8 autorisations sur la période 27/07/2017 - 19/12/2025, réparties dans 5 communes, principalement à Laissac-Sévérac l'Église. Ce type représente 80 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC DES CAUSSES A L'AUBRAC dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 0115 Rue Antoine Villiers, Saint Geniez d'Olt et d'Aubrac (12130) | PC Locaux | AB523 | 15 562 m² | 1 303 m² | 2025/12/19 |
| Lestrade, Bertholène (12310) | PC Locaux | 0C871 | 13 500 m² | 103 m² | 2025/01/30 |
| 114 Avenue De Rodez, Laissac-Sévérac l'Église (12310) | DP Locaux | B1940, B1877 | 1 276 m² | 37 m² | 2024/04/12 |
| 15 Av Jean Moulin Les Calquieres, Sévérac d'Aveyron (12150) | PC Locaux | A1371 | 27 956 m² | 272 m² | 2023/11/27 |
| Le Clergat, Pierrefiche (12130) | DP Locaux | ZE231 | 640 m² | 83 m² | 2022/06/30 |
| Rue Du Foirail, Laissac-Sévérac l'Église (12310) | PC Locaux | A102, A103 | 27 758 m² | 1 624 m² | 2022/03/09 |
| Carriere Cave Lapanouse, Sévérac d'Aveyron (12150) | PC Locaux | ZY11 | 10 762 m² | 114 m² | 2019/08/09 |
| Le Clergat, Pierrefiche (12130) | PC Locaux | ZE214, ZE213 | 1 980 m² | 288 m² | 2017/07/27 |
Permis d'aménager de CC DES CAUSSES A L'AUBRAC
2 autorisations sur la période 22/02/2024 - 15/03/2024, réparties dans 1 commune, principalement à Sévérac d'Aveyron. Ce type représente 20 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Claux Des Merdans, Sévérac d'Aveyron (12150) | PA | ZL301, ZL303 | 24 984 m² | 2024/03/15 |
| Severac D'aveyron Roumagnac, Sévérac d'Aveyron (12150) | PA | VI39, VI92 | 31 516 m² | 2024/02/22 |
Répartition géographique des autorisations de CC DES CAUSSES A L'AUBRAC
5 communes - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Sévérac d'Aveyron
4 autorisations
Laissac-Sévérac l'Église
2 autorisations
Pierrefiche
2 autorisations
Bertholène
1 autorisation
Saint Geniez d'Olt et d'Aubrac
1 autorisation
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à CC DES CAUSSES A L'AUBRAC
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur CC DES CAUSSES A L'AUBRAC
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.