SYNDICAT INTERCOMMUNALD'ENERGIES DU DEPARTEMENT DE L'AVEYRON - Permis de construire et DP

Active
200052090 Syndicat mixte ouvert PME Créée le 01/06/2015

Chiffres clés

Permis de construire et DP

18

Présentation détaillée de SYNDICAT INTERCOMMUNALD'ENERGIES DU DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

SYNDICAT INTERCOMMUNALD'ENERGIES DU DEPARTEMENT DE L'AVEYRON est associé à 18 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2026 : 18 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 11 communes, principalement Bozouls.

Profil et organisation

SYNDICAT INTERCOMMUNALD'ENERGIES DU DEPARTEMENT DE L'AVEYRON est enregistré sous la forme juridique Syndicat mixte ouvert, avec un siège déclaré à 12000 RODEZ.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SYNDICAT INTERCOMMUNALD'ENERGIES DU DEPARTEMENT DE L'AVEYRON
SIREN
Forme juridique
Syndicat mixte ouvert
Activité principale
NAF 84.13Z - Administration publique (tutelle) des activités économiques
SIRET du siège
Sigle
SIEDA
Date de création
01/06/2015
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SYNDICAT INTERCOMMUNALD'ENERGIES DU DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

Activité d’urbanisme de SYNDICAT INTERCOMMUNALD'ENERGIES DU DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

SYNDICAT INTERCOMMUNALD'ENERGIES DU DEPARTEMENT DE L'AVEYRON compte 18 autorisations recensées sur la période 14/07/2017 - 09/04/2026, dans 11 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SYNDICAT INTERCOMMUNALD'ENERGIES DU DEPARTEMENT DE L'AVEYRON, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

18

Période couverte

14/07/2017 - 09/04/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

11 communes

Permis de construire et DP de SYNDICAT INTERCOMMUNALD'ENERGIES DU DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

18 autorisations sur la période 14/07/2017 - 09/04/2026, réparties dans 11 communes, principalement à Bozouls.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SYNDICAT INTERCOMMUNALD'ENERGIES DU DEPARTEMENT DE L'AVEYRON dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
La Plane, Lestrade-et-Thouels (12430) DP Locaux 11 m² 2026/04/09
Allée Paul Causse Parc Layrac, Bozouls (12340) DP Locaux 0E2146 10 044 m² 10 m² 2026/02/28
0002 Allee Paul Causse, Bozouls (12340) DP Locaux 0E2146 10 044 m² 10 m² 2026/01/01
Chauchaille, Laguiole (12210) DP Locaux 0L1837 489 m² 9 m² 2025/11/02
La Cordenade, Salles-la-Source (12330) DP Locaux BZ201 14 m² 2024/05/22
Sainte-Genevieve, Argences en Aubrac (12420) DP Locaux ZH160 116 071 m² 9 m² 2024/01/21
Lomperges, Bozouls (12340) DP Locaux E522 7 290 m² 8 m² 2023/10/06
Imp Des Panicots Les Calsades, Bozouls (12340) DP Locaux .. 8 m² 2023/08/07
Les Barthes - Gages Le Bas, Montrozier (12630) DP Locaux 0A1437 11 416 m² 8 m² 2023/07/23
Adresse Non Renseignée, Gabriac (12340) DP Locaux 9 m² 2023/04/30
Les Barthes -Gages Le Bas, Montrozier (12630) DP Locaux A1457 4 852 m² 8 m² 2023/04/14
Lomperges, Bozouls (12340) DP Locaux 0E522 7 290 m² 8 m² 2023/04/02
Le Bastier Za De Saures, Entraygues-sur-Truyère (12140) DP Locaux AD310 1 290 m² 8 m² 2021/06/10
Saures, Entraygues-sur-Truyère (12140) DP Locaux AC464 13 336 m² 8 m² 2020/10/07
Adresse Non Renseignée, La Loubière (12740) DP Locaux 8 m² 2019/12/06
Rte D Estaing Les Teulieres, Bozouls (12340) DP Locaux D90 19 130 m² 8 m² 2019/01/30
Adresse non renseignée, Cornus (12540) DP Locaux AB134 8 m² 2018/06/27
Adresse Non Renseignée, La Cavalerie (12230) DP Locaux ZT37 41 901 m² 8 m² 2017/07/14

Répartition géographique des autorisations de SYNDICAT INTERCOMMUNALD'ENERGIES DU DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

Demandeurs comparables à SYNDICAT INTERCOMMUNALD'ENERGIES DU DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

Sources des informations sur SYNDICAT INTERCOMMUNALD'ENERGIES DU DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SYNDICAT INTERCOMMUNALD'ENERGIES DU DEPARTEMENT DE L'AVEYRON

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SYNDICAT INTERCOMMUNALD'ENERGIES DU DEPARTEMENT DE L'AVEYRON ?
SYNDICAT INTERCOMMUNALD'ENERGIES DU DEPARTEMENT DE L'AVEYRON est associé à 18 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SYNDICAT INTERCOMMUNALD'ENERGIES DU DEPARTEMENT DE L'AVEYRON ?
Le profil de SYNDICAT INTERCOMMUNALD'ENERGIES DU DEPARTEMENT DE L'AVEYRON recense 18 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SYNDICAT INTERCOMMUNALD'ENERGIES DU DEPARTEMENT DE L'AVEYRON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SYNDICAT INTERCOMMUNALD'ENERGIES DU DEPARTEMENT DE L'AVEYRON concernent 11 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SYNDICAT INTERCOMMUNALD'ENERGIES DU DEPARTEMENT DE L'AVEYRON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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