ASSOCIATION FONDATION BOMPARD - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
780014122 Association déclarée ETI Créée le 01/01/1983

Infos clés

Siège

Moselle (57)

Total autorisations

15

Permis de construire et DP

14

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de ASSOCIATION FONDATION BOMPARD

ASSOCIATION FONDATION BOMPARD est associé à 15 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2023 : 14 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Novéant-sur-Moselle.

Profil et organisation

ASSOCIATION FONDATION BOMPARD est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 57680 à Novéant-sur-Moselle.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
ASSOCIATION FONDATION BOMPARD
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 87.20A - Hébergement social pour handicapés mentaux et malades mentaux
SIRET du siège
Date de création
01/01/1983
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2024)
500-999 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de ASSOCIATION FONDATION BOMPARD

Activité d’urbanisme de ASSOCIATION FONDATION BOMPARD

ASSOCIATION FONDATION BOMPARD compte 15 autorisations recensées sur la période 10/01/2013 - 11/10/2023, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour ASSOCIATION FONDATION BOMPARD, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

15

Période couverte

10/01/2013 - 11/10/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

5 communes

Permis de construire et DP de ASSOCIATION FONDATION BOMPARD

14 autorisations sur la période 10/01/2013 - 11/10/2023, réparties dans 5 communes, principalement à Novéant-sur-Moselle. Ce type représente 93 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à ASSOCIATION FONDATION BOMPARD dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

14 autorisations

1 à 14 sur 14 autorisations

Permis de démolir de ASSOCIATION FONDATION BOMPARD

1 autorisation sur la période 16/06/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Novéant-sur-Moselle. Ce type représente 7 % des autorisations du profil.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Répartition géographique des autorisations de ASSOCIATION FONDATION BOMPARD

Demandeurs comparables à ASSOCIATION FONDATION BOMPARD

Sources des informations sur ASSOCIATION FONDATION BOMPARD

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur ASSOCIATION FONDATION BOMPARD

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à ASSOCIATION FONDATION BOMPARD ?
ASSOCIATION FONDATION BOMPARD est associé à 15 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à ASSOCIATION FONDATION BOMPARD ?
Le profil de ASSOCIATION FONDATION BOMPARD recense 14 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes ASSOCIATION FONDATION BOMPARD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à ASSOCIATION FONDATION BOMPARD concernent 5 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à ASSOCIATION FONDATION BOMPARD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides