APEI MOSELLE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
775619596 Association déclarée ETI Créée le 01/01/1900

Infos clés

Siège

Moselle (57)

Total autorisations

11

Permis de construire et DP

10

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de APEI MOSELLE

APEI MOSELLE est associé à 11 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 10 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 9 communes, principalement Serémange-Erzange.

Profil et organisation

APEI MOSELLE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 57245 à PELTRE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
APEI MOSELLE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 88.91B - Accueil ou accompagnement sans hébergement d'enfants handicapés
SIRET du siège
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2023)
2 000-4 999 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de APEI MOSELLE

Activité d’urbanisme de APEI MOSELLE

APEI MOSELLE compte 11 autorisations recensées sur la période 11/02/2013 - 26/05/2026, dans 9 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour APEI MOSELLE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

11

Période couverte

11/02/2013 - 26/05/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

9 communes

Permis de construire et DP de APEI MOSELLE

10 autorisations sur la période 11/02/2013 - 26/05/2026, réparties dans 8 communes, principalement à Serémange-Erzange. Ce type représente 91 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à APEI MOSELLE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
3 Route De Lachambre, Altviller (57730) DP Locaux 05285, 05286 10 620 m² 18 m² 2026/05/26
Rue De L Illinois, Saint-Avold (57500) PC Locaux 38308, 38344 10 375 m² 2 157 m² 2026/01/06
Rue Des Platanes, Creutzwald (57150) PC Locaux 03271, 3271 7 119 m² 1 875 m² 2025/09/26
178 Rue Charles De Gaulle, Serémange-Erzange (57290) PC Locaux 22, 2230 8 961 m² 191 m² 2023/08/10
37 Rue Du Donjon, Thionville (57100) PC Locaux CSB104, CXD275 5 313 m² 1 473 m² 2023/07/21
34 Bi Rue De La Gare, Valmont (57730) PC Locaux 1837, 1838 6 225 m² 96 m² 2023/07/04
48 Rue Du Calvaire, Inglange (57970) PC Locaux 2967, 2968 467 m² 2018/02/07
Rue Du Donjon, Thionville (57100) PC Locaux CS65, CS73 48 m² 2015/11/30
178 Rue Charles De Gaulle, Serémange-Erzange (57290) PC Locaux 2244, 2242 8 961 m² 327 m² 2013/05/26
Adresse Non Renseignée, Florange (57190) PC Locaux 3 496 m² 2013/02/11

Permis de démolir de APEI MOSELLE

1 autorisation sur la période 25/03/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Yutz. Ce type représente 9 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
1 Rue Thomas Edison, Yutz (57970) PD 2758 6 115 m² 2026/03/25

Répartition géographique des autorisations de APEI MOSELLE

Demandeurs comparables à APEI MOSELLE

Sources des informations sur APEI MOSELLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur APEI MOSELLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à APEI MOSELLE ?
APEI MOSELLE est associé à 11 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à APEI MOSELLE ?
Le profil de APEI MOSELLE recense 10 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes APEI MOSELLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à APEI MOSELLE concernent 9 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à APEI MOSELLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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