APEI MOSELLE - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
775619596 Association déclarée ETI Créée le 01/01/1900

Infos clés

Siège

Moselle (57)

Total autorisations

11

Permis de construire et DP

10

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de APEI MOSELLE

APEI MOSELLE est associé à 11 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2026 : 10 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 9 communes, principalement Serémange-Erzange.

Profil et organisation

APEI MOSELLE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 57245 à Peltre.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
APEI MOSELLE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 88.91B - Accueil ou accompagnement sans hébergement d'enfants handicapés
SIRET du siège
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2024)
2 000-4 999 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de APEI MOSELLE

Activité d’urbanisme de APEI MOSELLE

APEI MOSELLE compte 11 autorisations recensées sur la période 11/02/2013 - 26/05/2026, dans 9 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour APEI MOSELLE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

11

Période couverte

11/02/2013 - 26/05/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

9 communes

Permis de construire et DP de APEI MOSELLE

10 autorisations sur la période 11/02/2013 - 26/05/2026, réparties dans 8 communes, principalement à Serémange-Erzange. Ce type représente 91 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à APEI MOSELLE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 10 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2025

1 autorisation affichée pour 2025.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2025
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Des Platanes, Creutzwald (57150) PC Locaux 03271, 3271 7 119 m² 1 875 m² 2025/09/26

Autorisations en 2018

1 autorisation affichée pour 2018.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2018
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
48 Rue Du Calvaire, Inglange (57970) PC Locaux 2967, 2968 15 814 m² 467 m² 2018/02/07

Autorisations en 2015

1 autorisation affichée pour 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Du Donjon, Thionville (57100) PC Locaux CS65, CS73 35 390 m² 48 m² 2015/11/30

Permis de démolir de APEI MOSELLE

1 autorisation sur la période 25/03/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Yutz. Ce type représente 9 % des autorisations du profil.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2026

1 autorisation affichée pour 2026.

Liste des permis de démolir en 2026
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
1 Rue Thomas Edison, Yutz (57970) PD 2758 6 115 m² 2026/03/25

Répartition géographique des autorisations de APEI MOSELLE

Demandeurs comparables à APEI MOSELLE

Sources des informations sur APEI MOSELLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur APEI MOSELLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à APEI MOSELLE ?
APEI MOSELLE est associé à 11 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à APEI MOSELLE ?
Le profil de APEI MOSELLE recense 10 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes APEI MOSELLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à APEI MOSELLE concernent 9 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à APEI MOSELLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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