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Autorisations d'urbanisme à Sainte-Marie-sur-Ouche

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Sainte-Marie-sur-Ouche (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 54 autorisations : 49 permis de construire (PC/DP), 2 permis d'aménager (PA) et 3 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

Sainte-Marie-sur-Ouche occupe la 100e place parmi les communes de la Côte-d'Or par nombre d'autorisations recensées et représente 0,3 % du total départemental sur la période couverte.

Total autorisations

54

Permis de construire

49

Permis d'aménager

2

Permis de démolir

3

Autorisations / 1 000 hab. / an

4,3

Moyenne calculée sur les années civiles complètes 2021 à 2025. Médiane des communes du département sur la même période : 3,3 autorisations pour 1 000 habitants et par an.

Permis de construire à Sainte-Marie-sur-Ouche

Retrouvez l'ensemble des 49 permis de construire délivrés à Sainte-Marie-sur-Ouche. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Sainte-Marie-sur-Ouche
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Adresse non renseignée, Sainte-Marie-sur-Ouche (21410) PC Logement 177 m² 2026/01/30
400 Rue D'agey, Sainte-Marie-sur-Ouche (21410) PC Logement AB13, AB14 Pacc'family SCI 3 380 m² 164 m² 2026/01/20
72 Grande Rue, Sainte-Marie-sur-Ouche (21410) PC Locaux AC212, AC215 517 m² 112 m² 2025/05/09
20 Rue Du Lavoir Pont De Pany, Sainte-Marie-sur-Ouche (21410) PC Logement AD49 423 m² 50 m² 2024/06/04
1180 Chemin De La Chassagne, Sainte-Marie-sur-Ouche (21410) PC Locaux K19, K20 Earl De La Republique Société 16 040 m² 798 m² 2024/04/04
810 Rue D'agey, Sainte-Marie-sur-Ouche (21410) PC Logement AA170 1 453 m² 66 m² 2024/02/08
Pre De Bains, Sainte-Marie-sur-Ouche (21410) DP Locaux B13, B14 Commune De Sainte-Marie-Sur-Ouche Commune/EPCI 2 069 m² 7 m² 2023/12/30
875 Rue De Bourgogne, Sainte-Marie-sur-Ouche (21410) PC Logement AE91, AE95 Duchateau.a.fleurey SCI 724 m² 250 m² 2023/12/08
865 Rue De Bourgogne, Sainte-Marie-sur-Ouche (21410) PC Logement AE94 Duchateau.a.fleurey SCI 609 m² 250 m² 2023/11/17
524 Rue De Bourgogne, Sainte-Marie-sur-Ouche (21410) PC Logement AD60, AD61 234 m² 2023/10/25
Route D'agey, Sainte-Marie-sur-Ouche (21410) PC Logement AA14 800 m² 135 m² 2023/06/01
17 Rue Grande Rue, Sainte-Marie-sur-Ouche (21410) PC Mixte AC66 213 m² 2023/03/15
895 Rue De Bourgogne Pont De Pany, Sainte-Marie-sur-Ouche (21410) PC Logement AE94 609 m² 138 m² 2022/12/14
Ruelle Du Clezot, Sainte-Marie-sur-Ouche (21410) PC Logement AA175 96 m² 99 m² 2022/10/10
245 Rue De Bourgogne, Sainte-Marie-sur-Ouche (21410) PC Locaux AD144 44 m² 2021/08/20
Grande Rue, Sainte-Marie-sur-Ouche (21410) PC Logement AC169, AC170 119 m² 2021/01/29
245 Rue De Bourgogne, Sainte-Marie-sur-Ouche (21410) PC Logement AD145 101 m² 2021/01/06
550 Rue D'agey, Sainte-Marie-sur-Ouche (21410) PC Logement AB10 496 m² 149 m² 2020/04/09
Impasse Donnant Sur La Rue, Sainte-Marie-sur-Ouche (21410) PC Logement AE86 779 m² 83 m² 2019/11/20
Rue Des Murots, Sainte-Marie-sur-Ouche (21410) PC Logement A927 1 475 m² 145 m² 2019/07/26
Rue D'agey, Sainte-Marie-sur-Ouche (21410) PC Logement AB12, AB102 605 m² 122 m² 2019/05/29
105 Rue De La Meillere, Sainte-Marie-sur-Ouche (21410) PC Logement AA68 1 201 m² 179 m² 2018/10/23
70 Rue De La Meillere, Sainte-Marie-sur-Ouche (21410) PC Logement AA28 935 m² 63 m² 2018/07/10
205 Rue Grande Rue, Sainte-Marie-sur-Ouche (21410) DP Locaux AC227 1 237 m² 78 m² 2017/06/25
735 Rue D'agey, Sainte-Marie-sur-Ouche (21410) DP Logement AB187 1 445 m² 18 m² 2017/03/02
17 Grande Rue, Sainte-Marie-sur-Ouche (21410) PC Locaux AC66 2 342 m² 170 m² 2017/02/10
201 Rue Haute, Sainte-Marie-sur-Ouche (21410) DP Logement AA32, AA33 54 m² 2016/10/12
72 Grande Rue, Sainte-Marie-sur-Ouche (21410) PC Locaux AC98, AC99 987 m² 146 m² 2016/07/25
La Chassagne, Sainte-Marie-sur-Ouche (21410) PC Locaux K20 Earl De La Chassagne Société 700 m² 700 m² 2016/06/23
210 Rue D'agey, Sainte-Marie-sur-Ouche (21410) DP Logement AB21, AB109 2 372 m² 39 m² 2016/06/01
975 Rue De Bourgogne, Sainte-Marie-sur-Ouche (21410) PC Logement AE82, AE85 840 m² 76 m² 2016/03/12
390 Grande Rue, Sainte-Marie-sur-Ouche (21410) DP Logement AC172 815 m² 2016/01/11
25 Rue Des Effossettes, Sainte-Marie-sur-Ouche (21410) PC Logement AA10 1 447 m² 190 m² 2015/11/07
158 Grande Rue, Sainte-Marie-sur-Ouche (21410) PC Locaux AC124, AC125 Sobem Scame Société 19 101 m² 985 m² 2015/10/26
Rue De Bourgogne Pont De Pany, Sainte-Marie-sur-Ouche (21410) PC Locaux AE86 SCI Tella Bourgogne SCI 2 156 m² 1 223 m² 2015/08/21
70 72 Grande Rue, Sainte-Marie-sur-Ouche (21410) PC Logement AC98 F.b. Immobilier Société 461 m² 113 m² 2015/08/02
282 Rue D Agey, Sainte-Marie-sur-Ouche (21410) PC Logement AB181 2 999 m² 130 m² 2015/06/04
Rte D Agey, Sainte-Marie-sur-Ouche (21410) PC Logement AB183 123 m² 2015/02/21
282 Rue D Ageyab, Sainte-Marie-sur-Ouche (21410) PC Logement AB179 803 m² 124 m² 2015/01/22
Roche A La Meillere, Sainte-Marie-sur-Ouche (21410) PC Logement AA166 965 m² 120 m² 2015/01/13
Rte D Agey, Sainte-Marie-sur-Ouche (21410) PC Logement AB18 814 m² 144 m² 2014/08/06
Rte D Agey, Sainte-Marie-sur-Ouche (21410) PC Logement AB18 801 m² 168 m² 2014/08/06
985 Rue De Bourgogne Pont-De-Pany, Sainte-Marie-sur-Ouche (21410) PC Logement AE84, AE83 910 m² 154 m² 2014/07/24
Rue De Bourgogne Hameau De Pont De Pany, Sainte-Marie-sur-Ouche (21410) PC Logement AE82 164 m² 2014/04/22
265 Grande Rue, Sainte-Marie-sur-Ouche (21410) PC Locaux AC44 5 700 m² 55 m² 2013/11/22
Les Bains, Sainte-Marie-sur-Ouche (21410) PC Locaux B276, B275 Earl Pierre De Lune Société 6 595 m² 670 m² 2013/09/14
100 Rte D Agey, Sainte-Marie-sur-Ouche (21410) PC Logement AA164, AA162 887 m² 89 m² 2013/06/29
Rue D Agey, Sainte-Marie-sur-Ouche (21410) PC Logement AA165, AA163 862 m² 101 m² 2013/06/25
Rue De La Buchaille, Sainte-Marie-sur-Ouche (21410) PC Logement AA83 99 m² 2013/01/15

Permis d'aménager à Sainte-Marie-sur-Ouche

Retrouvez l'ensemble des 2 permis d'aménager enregistrés à Sainte-Marie-sur-Ouche. Les permis d'aménager concernent les opérations de lotissement, de camping et d'aménagement d'ensemble.

Liste des permis d'aménager à Sainte-Marie-sur-Ouche
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
895 Rue De Bourgogne, Sainte-Marie-sur-Ouche (21410) PA AE86 Star Terrassement Société 2 156 m² 2017/03/22
63 Rue De La Buchaille, Sainte-Marie-sur-Ouche (21410) PA AA158 SCI La Roche A La Meilliere SCI 2014/01/21

Permis de démolir à Sainte-Marie-sur-Ouche

Retrouvez l'ensemble des 3 permis de démolir enregistrés à Sainte-Marie-sur-Ouche. Les permis de démolir concernent les opérations de suppression totale ou partielle de constructions existantes.

Liste des permis de démolir à Sainte-Marie-sur-Ouche
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
243 Grande Rue, Sainte-Marie-sur-Ouche (21410) PD AC226 Departement De Saone Et Loire Collectivité 2018/10/25
Adresse non renseignée, Sainte-Marie-sur-Ouche (21410) PD Voies Navigables De France Étab. public 2018/09/27
235 Rue Grande Rue, Sainte-Marie-sur-Ouche (21410) PD AC231 Cc Ouche Et Montagne Commune/EPCI 2017/07/23

À propos de Sainte-Marie-sur-Ouche (21410)

Commune rurale, Sainte-Marie-sur-Ouche (21410) rassemble 698 habitants pour une superficie de 8,0 km² (84,0 hab./km²). La commune appartient au département Côte-d'Or (21), en région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est contrasté (de 288 à 541 m d'altitude) et elle bénéficie d'un haut niveau d'équipement (centres locaux d'équipements et de services). Les habitants sont appelés les Ouchimariens, la commune est limitrophe de 6 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CC Ouche et Montagne. Dans le voisinage, Fleurey-sur-Ouche (21410) (173 autorisations) et Mâlain (21410) (47 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Sainte-Marie-sur-Ouche, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Sainte-Marie-sur-Ouche

📋 La base Sitadel recense 54 autorisations d'urbanisme pour Sainte-Marie-sur-Ouche. Ce total se répartit entre 49 permis de construire, 2 permis d'aménager et 3 permis de démolir. 🏢 Les demandeurs les plus actifs incluent Duchateau.a.fleurey, Earl De La Republique et Departement De Saone Et Loire.

L'année la plus active est 2015 avec 8 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2025), l'évolution est de -66,7 %.

En 2026, 2 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des autorisations d'urbanisme à Sainte-Marie-sur-Ouche
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Surface créée (brute) Nbre logements
2026 2 - 2 0 0 341 m² 2
2025 1 -66,7 % 1 0 0 112 m² -
2024 3 -50,0 % 3 0 0 914 m² 2
2023 6 +200,0 % 6 0 0 1 089 m² 7
2022 2 -33,3 % 2 0 0 237 m² 2
2021 3 +200,0 % 3 0 0 264 m² 2
2020 1 -66,7 % 1 0 0 149 m² 1

Demandeurs les plus actifs à Sainte-Marie-sur-Ouche

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) associés au plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Sainte-Marie-sur-Ouche.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Sainte-Marie-sur-Ouche. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

Communes de taille comparable dans le département

Ces communes de la Côte-d'Or ont une population proche de celle de Sainte-Marie-sur-Ouche. Les communes limitrophes déjà présentées ci-dessus sont exclues de cette sélection.

Autorisations d'urbanisme par territoire

Démarches d’urbanisme à Sainte-Marie-sur-Ouche

Dépôt des dossiers en mairie

Informations vérifiées le 05/12/2025

Mairie - Sainte-Marie-sur-Ouche

Adresse
115 Grande-Rue, 21410 Sainte-Marie-sur-Ouche
Accueil
Mardi : 14h00-18h30 · Jeudi : 14h00-16h00 · Samedi : 09h00-11h30
Téléphone
03 80 23 62 30

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Sainte-Marie-sur-Ouche

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Sainte-Marie-sur-Ouche (Côte-d'Or, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Combien d'autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Sainte-Marie-sur-Ouche ?
La commune de Sainte-Marie-sur-Ouche (Côte-d'Or) totalise 54 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel : 49 PC/DP, 2 PA et 3 PD.
2 Où se situe Sainte-Marie-sur-Ouche et à quelle intercommunalité appartient-elle ?
La commune de Sainte-Marie-sur-Ouche est située dans le département Côte-d'Or (21), en région Bourgogne-Franche-Comté. Elle fait partie de l'intercommunalité CC Ouche et Montagne.
3 Comment appelle-t-on les habitants de Sainte-Marie-sur-Ouche ?
Les habitants de Sainte-Marie-sur-Ouche sont appelés les Ouchimariens.
4 Quelle surface a été autorisée à la construction à Sainte-Marie-sur-Ouche ?
Sur la période disponible, les autorisations d'urbanisme à Sainte-Marie-sur-Ouche représentent 9 631 m² de surface de plancher créée et 40 logements autorisés.
5 Comment évolue l'activité d'urbanisme à Sainte-Marie-sur-Ouche ?
Sur la dernière année complète (2025), le volume d'autorisations à Sainte-Marie-sur-Ouche est en baisse de -66,7 % par rapport à l'année précédente, avec 1 autorisations enregistrées. Les données mesurent cette évolution sans en déterminer les causes.
6 Comment sont collectées les données d'urbanisme de Sainte-Marie-sur-Ouche ?
Les informations proviennent de la base nationale Sitadel, gérée par le ministère de la Transition écologique. Les données de Sainte-Marie-sur-Ouche incluent l'ensemble des autorisations d'urbanisme enregistrées.

Source et méthodologie

Pour aller plus loin

Tous les guides des autorisations d'urbanisme