EARL DE LA REPUBLIQUE - Permis de construire et DP

Active
444136519 Exploitation agricole à responsabilité limitée Créée le 01/01/2002

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de EARL DE LA REPUBLIQUE

EARL DE LA REPUBLIQUE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2024 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Agey.

Profil et organisation

EARL DE LA REPUBLIQUE est enregistré sous la forme juridique Exploitation agricole à responsabilité limitée, avec un siège déclaré 21410 à AGEY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
EARL DE LA REPUBLIQUE
SIREN
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
01/01/2002
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de EARL DE LA REPUBLIQUE

Activité d’urbanisme de EARL DE LA REPUBLIQUE

EARL DE LA REPUBLIQUE compte 2 autorisations recensées sur la période 08/03/2017 - 04/04/2024, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour EARL DE LA REPUBLIQUE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

08/03/2017 - 04/04/2024

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de EARL DE LA REPUBLIQUE

2 autorisations sur la période 08/03/2017 - 04/04/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Agey.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à EARL DE LA REPUBLIQUE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1180 Chemin De La Chassagne, Sainte-Marie-sur-Ouche (21410) PC Locaux K19, K20 16 040 m² 798 m² 2024/04/04
Ferme De La Republique, Agey (21410) PC Locaux D1250 12 421 m² 120 m² 2017/03/08

Répartition géographique des autorisations de EARL DE LA REPUBLIQUE

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à EARL DE LA REPUBLIQUE

Sources des informations sur EARL DE LA REPUBLIQUE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur EARL DE LA REPUBLIQUE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à EARL DE LA REPUBLIQUE ?
EARL DE LA REPUBLIQUE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à EARL DE LA REPUBLIQUE ?
Le profil de EARL DE LA REPUBLIQUE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes EARL DE LA REPUBLIQUE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à EARL DE LA REPUBLIQUE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à EARL DE LA REPUBLIQUE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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