2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
8
Permis de construire et DP
6
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
CC OUCHE ET MONTAGNE est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2021 : 6 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 6 communes, principalement Grosbois-en-Montagne.
CC OUCHE ET MONTAGNE est enregistré sous la forme juridique Communauté de communes, avec un siège déclaré 21410 à Sainte-Marie-sur-Ouche.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
CC OUCHE ET MONTAGNE compte 8 autorisations recensées sur la période 21/05/2014 - 28/09/2021, dans 6 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour CC OUCHE ET MONTAGNE, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
6 autorisations sur la période 21/05/2014 - 24/09/2021, réparties dans 5 communes, principalement à Sombernon. Ce type représente 75 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à CC OUCHE ET MONTAGNE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 6 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Entre Deux Velles, Grosbois-en-Montagne (21540) | PC Locaux | A357, A361 | — | 274 m² | 2021/09/24 |
3 autorisations affichées pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| En Charmessy, Velars-sur-Ouche (21370) | PC Locaux | F148, F149 | 8 022 m² | 120 m² | 2019/10/11 |
| Les Foucheres, Lantenay (21370) | PC Locaux | ZK27 | 21 370 m² | 60 m² | 2019/10/11 |
| Chaumier, Sombernon (21540) | PC Locaux | ZI25 | 25 510 m² | 60 m² | 2019/09/11 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| La Vieille Justice, Sombernon (21540) | PC Locaux | AD44 | 1 003 m² | 24 m² | 2017/08/23 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Sur Le Plain D Agey, Gissey-sur-Ouche (21410) | PC Locaux | B434 | — | 102 m² | 2014/05/21 |
1 autorisation sur la période 28/09/2021, répartie dans 1 commune, principalement à Grosbois-en-Montagne. Ce type représente 13 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Entre Deux Velles, Grosbois-en-Montagne (21540) | PA | A466, A470 | — | 2021/09/28 |
1 autorisation sur la période 23/07/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Sainte-Marie-sur-Ouche. Ce type représente 13 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 235 Rue Grande Rue, Sainte-Marie-sur-Ouche (21410) | PD | AC231 | — | 2017/07/23 |
6 communes - 1 département - 1 région
Grosbois-en-Montagne
2 autorisations
Sombernon
2 autorisations
Gissey-sur-Ouche
1 autorisation
Lantenay
1 autorisation
Sainte-Marie-sur-Ouche
1 autorisation
Velars-sur-Ouche
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
