CC OUCHE ET MONTAGNE - Autorisations d'urbanisme

Active
200039055 | Code 7346 | PME | Créée le 01/01/2014

Total autorisations

8

Permis de construire

6

Permis d'aménager

1

Permis de démolir

1

Fiche d'identité

Dénomination
CC OUCHE ET MONTAGNE
SIREN
200 039 055
SIRET siège
200 039 055 00013
Forme juridique
Code 7346
Catégorie
PME
Activité (NAF)
84.11Z
Date de création
01/01/2014
Effectif
100-199 salariés
État administratif
Active
ESS
Non
Société à mission
-
Employeur
-
Première autorisation
21/05/2014
Dernière autorisation
28/09/2021

Siège social

Adresse
PLACE DE LA POSTE
Commune
21410 SAINTE-MARIE-SUR-OUCHE
Département
Côte-d'Or

Permis de construire de CC OUCHE ET MONTAGNE

6 autorisations

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Entre Deux Velles, Grosbois-en-Montagne (21540) PC Locaux A357, A361 274 m² 2021/09/24
En Charmessy, Velars-sur-Ouche (21370) PC Locaux F148, F149 8 022 m² 120 m² 2019/10/11
Les Foucheres, Lantenay (21370) PC Locaux ZK27 21 370 m² 60 m² 2019/10/11
Chaumier, Sombernon (21540) PC Locaux ZI25 25 510 m² 60 m² 2019/09/11
La Vieille Justice, Sombernon (21540) PC Locaux AD44 1 003 m² 24 m² 2017/08/23
Sur Le Plain D Agey, Gissey-sur-Ouche (21410) PC Locaux B434 102 m² 2014/05/21

Permis d'aménager de CC OUCHE ET MONTAGNE

1 autorisations

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Entre Deux Velles, Grosbois-en-Montagne (21540) PA A466, A470 2021/09/28

Permis de démolir de CC OUCHE ET MONTAGNE

1 autorisations

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
235 Rue Grande Rue, Sainte-Marie-sur-Ouche (21410) PD AC231 2017/07/23

Communes principales

À propos des données

Les autorisations affichées proviennent des données publiques d'urbanisme. Un profil demandeur est affiché à partir de 2 autorisations liées.

Pour aller plus loin

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