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Autorisations d'urbanisme à Pouilley-les-Vignes

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Pouilley-les-Vignes (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 166 autorisations : 162 permis de construire (PC/DP), 4 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

166
Total autorisations
162
Permis de construire
4
Permis d'aménager
0
Permis de démolir

Permis de construire à Pouilley-les-Vignes

Consultez ci-dessous les 20 derniers permis de construire délivrés à Pouilley-les-Vignes. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation. Pour l'historique complet des 162 autorisations, accédez à la page dédiée aux permis de construire.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Pouilley-les-Vignes
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Champs Du Rang, Pouilley-les-Vignes (25115) PC Logement AD313, AD344 510 m² 91 m² 2025/12/18
Champs Du Rang, Pouilley-les-Vignes (25115) PC Logement AD352 467 m² 81 m² 2025/11/12
17 Rue Barbara Lot Champs Du Rang, Pouilley-les-Vignes (25115) PC Logement AD351 434 m² 114 m² 2025/09/09
36 Rue De Gray, Pouilley-les-Vignes (25115) PC Logement AH242, AH250 ELITE PROPRIETE Société 1 286 m² 361 m² 2025/06/05
4 Rue Louis Pergaud, Pouilley-les-Vignes (25115) PC Logement AE238 730 m² 129 m² 2025/05/12
2 Rue Victor Hugo, Pouilley-les-Vignes (25115) DP Logement AE166 AMINE IMMOBILIER SCI 1 182 m² 429 m² 2025/04/07
1 Rue De La Maletiere, Pouilley-les-Vignes (25115) DP Locaux AE57 100 m² 9 m² 2025/03/17
5 Rue De La Perrouse, Pouilley-les-Vignes (25115) PC Logement AA94 SCI DE LA ROTONDE Soc. civile 2 538 m² 614 m² 2025/03/10
7 Rue De Miserey, Pouilley-les-Vignes (25115) PC Logement AB335, AB332 MOYSE PROMOTION Société 1 039 m² 370 m² 2025/02/10
7 Les Vignes Du Moulin Derriere Le Moulin, Pouilley-les-Vignes (25115) PC Logement AB274, AB278 1 382 m² 215 m² 2025/01/07
3 Rue De La Corvee, Pouilley-les-Vignes (25115) PC Logement AD356 1 028 m² 140 m² 2024/12/07
57 La Perrouse, Pouilley-les-Vignes (25115) DP Locaux AA21 565 m² 224 m² 2024/08/07
5Bis Rue Victor Hugo, Pouilley-les-Vignes (25115) PC Logement AE268 952 m² 97 m² 2023/09/06
Rue De Chapelot A Chaplot, Pouilley-les-Vignes (25115) PC Logement AB304, AB405 1 520 m² 148 m² 2023/08/10
Rue Du College, Pouilley-les-Vignes (25115) DP Locaux AH262 DEPARTEMENT DU DOUBS Collectivité 21 597 m² 6 301 m² 2023/04/29
1 Rue Louis Pergaud La Grosse Aige, Pouilley-les-Vignes (25115) PC Logement AE179 COMMUNE DE POUILLEY-LES-VIGNES Commune/EPCI 1 130 m² 241 m² 2023/04/11
28 Rue De La Perrouse, Pouilley-les-Vignes (25115) DP Logement AB177, AB289 NACHE SCI 1 616 m² 78 m² 2023/03/13
1 Rue De L'industrie - Za Le Za Les Salines, Pouilley-les-Vignes (25115) PC Locaux AH18, AH19 3 D SCI 8 475 m² 3 913 m² 2023/02/09
Centre Commercial Les Sali, Pouilley-les-Vignes (25115) PC Locaux AH69, AH84 CHAMPS LA NOIR Société 50 553 m² 14 450 m² 2022/09/22
1 Rue Charriere Salee, Pouilley-les-Vignes (25115) PC Mixte AD36, AD35 935 m² 379 m² 2022/09/14
Voir les 162 permis de construire à Pouilley-les-Vignes

Permis d'aménager à Pouilley-les-Vignes

Retrouvez l'ensemble des 4 permis d'aménager enregistrés à Pouilley-les-Vignes. Les permis d'aménager concernent les opérations de lotissement, de camping et d'aménagement d'ensemble.

Liste des permis d'aménager à Pouilley-les-Vignes
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
Na Rue De Lausanne Champs Du Rang, Pouilley-les-Vignes (25115) PA AD113, AD115 CREDIT MUTUEL AMENAGEMENT FONCIER Société 14 340 m² 2021/11/03
Na A Bougeille, Pouilley-les-Vignes (25115) PA E951, E953 FONCIER CONSEIL - SOCIETE EN NOM COLLECTIF Société 14 933 m² 2017/09/27
Na Au Clotre Et A Bougeille, Pouilley-les-Vignes (25115) PA E764, E763 FONCIER CONSEIL - SOCIETE EN NOM COLLECTIF Société 33 242 m² 2015/12/03
Na La Combotte, Pouilley-les-Vignes (25115) PA AH101, AH99 na na 2014/08/22

Permis de démolir à Pouilley-les-Vignes

Aucun permis de démolir enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis de démolir (PD) délivré à Pouilley-les-Vignes. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

À propos de Pouilley-les-Vignes (25115)

Petite commune, Pouilley-les-Vignes (25115) compte 2 102 habitants répartis sur 9,0 km², soit une densité de 224,0 hab./km². Rattachée au département Doubs (25) en région Bourgogne-Franche-Comté, elle se situe en France métropolitaine. L'INSEE la classe comme commune peu dense. Son relief est vallonné (de 217 à 354 m) et elle bénéficie d'un haut niveau d'équipement (centres locaux d'équipements et de services). Les habitants sont appelés les Appuliens, la commune est limitrophe de 9 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CU Grand Besançon Métropole. Dans le voisinage, Besançon (25000) (1 971 autorisations) et Serre-les-Sapins (25770) (242 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Pouilley-les-Vignes, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Pouilley-les-Vignes

🏗️ En matière d'urbanisme, Pouilley-les-Vignes affiche 166 autorisations enregistrées dans Sitadel. Ce total se répartit entre 162 permis de construire et 4 permis d'aménager. 🏢 Les demandeurs les plus actifs incluent DEPARTEMENT DU DOUBS, 3 D et CHAMPS LA NOIR.

L'année la plus active est 2019 avec 34 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2025), l'évolution est de +400,0 %.

Statistiques annuelles des autorisations d'urbanisme à Pouilley-les-Vignes
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Total SDP autorisé Nbre logements
2025 10 +400,0 % 10 0 0 2 413 m² 19
2024 2 -66,7 % 2 0 0 364 m² 1
2023 6 -25,0 % 6 0 0 10 778 m² 5
2022 8 -33,3 % 8 0 0 16 478 m² 9
2021 12 -7,7 % 11 1 0 8 879 m² 10
2020 13 -61,8 % 13 0 0 4 158 m² 10
2019 34 +70,0 % 34 0 0 8 940 m² 39
2018 20 0 % 20 0 0 3 624 m² 15
2017 20 +150,0 % 19 1 0 5 199 m² 36
2016 8 - 8 0 0 6 741 m² 6

Demandeurs les plus actifs à Pouilley-les-Vignes

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) ayant déposé le plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Pouilley-les-Vignes.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Pouilley-les-Vignes. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

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Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Pouilley-les-Vignes

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Pouilley-les-Vignes (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Quel est le nombre total de permis délivrés à Pouilley-les-Vignes ?
La commune de Pouilley-les-Vignes (Doubs) totalise 166 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel : 162 PC/DP, 4 PA et 0 PD.
2 Comment évolue l'activité d'urbanisme à Pouilley-les-Vignes ?
Sur la dernière année disponible (2025), l'activité d'urbanisme à Pouilley-les-Vignes est en hausse de +400,0 % par rapport à l'année précédente, avec 10 autorisations enregistrées.
3 Combien de permis de construire ont été délivrés à Pouilley-les-Vignes ?
La commune de Pouilley-les-Vignes compte 162 permis de construire et déclarations préalables. Ils concernent aussi bien des logements que des locaux professionnels ou des équipements publics.
4 Où se situe Pouilley-les-Vignes et à quelle intercommunalité appartient-elle ?
La commune de Pouilley-les-Vignes est située dans le département Doubs (25), en région Bourgogne-Franche-Comté. Elle fait partie de l'intercommunalité CU Grand Besançon Métropole.
5 Quelles communes voisines de Pouilley-les-Vignes sont les plus actives en urbanisme ?
Parmi les communes voisines les plus actives, on trouve Besançon (1 971 autorisations), Serre-les-Sapins (242 autorisations) et Miserey-Salines (226 autorisations). Chacune dispose d'une fiche détaillée sur basedespermis.fr.
6 Quelle surface a été autorisée à la construction à Pouilley-les-Vignes ?
Sur les dernières années, les autorisations d'urbanisme à Pouilley-les-Vignes représentent 67 574 m² de surface de plancher autorisée et 150 logements autorisés.
7 D'où proviennent les données d'urbanisme de Pouilley-les-Vignes ?
Les informations proviennent de la base nationale Sitadel, gérée par le Ministère de la Transition Écologique. Les données de Pouilley-les-Vignes incluent l'ensemble des autorisations d'urbanisme enregistrées.

À propos des données

Les informations présentées proviennent de la base Sitadel et sont intégrées régulièrement afin de suivre l'activité d'urbanisme locale. Les dates et libellés sont fournis tels qu'ils apparaissent dans les jeux de données publics. Les éventuelles erreurs ou manques peuvent provenir des sources officielles ou de délais de mise à jour. Cette page n'affiche que les catégories disponibles pour préserver une information utile et éviter les contenus faibles.