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Autorisations d'urbanisme à Pouilley-les-Vignes

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Pouilley-les-Vignes (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 168 autorisations : 164 permis de construire (PC/DP), 4 permis d'aménager (PA) et 0 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

Pouilley-les-Vignes occupe la 30e place parmi les communes du Doubs par nombre d'autorisations recensées et représente 0,6 % du total départemental sur la période couverte.

Total autorisations

168

Permis de construire

164

Permis d'aménager

4

Permis de démolir

0

Permis de construire à Pouilley-les-Vignes

Consultez ci-dessous les 20 derniers permis de construire délivrés à Pouilley-les-Vignes. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation. Pour l'historique complet des 164 autorisations, accédez à la page dédiée aux permis de construire.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Pouilley-les-Vignes
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Sous Vaufresson, Pouilley-les-Vignes (25115) PC Logement AD353 410 m² 136 m² 2026/05/09
2 Rue Des Combottes, Pouilley-les-Vignes (25115) PC Locaux AH220, AH224 Osta Building Société 2 269 m² 931 m² 2026/04/28
Champs Du Rang, Pouilley-les-Vignes (25115) PC Logement AD313, AD344 510 m² 91 m² 2025/12/18
Champs Du Rang, Pouilley-les-Vignes (25115) PC Logement AD352 467 m² 81 m² 2025/11/12
17 Rue Barbara Lot Champs Du Rang, Pouilley-les-Vignes (25115) PC Logement AD351 434 m² 114 m² 2025/09/09
36 Rue De Gray, Pouilley-les-Vignes (25115) PC Logement AH242, AH250 Elite Propriete Société 1 286 m² 361 m² 2025/06/05
4 Rue Louis Pergaud, Pouilley-les-Vignes (25115) PC Logement AE238 730 m² 129 m² 2025/05/12
2 Rue Victor Hugo, Pouilley-les-Vignes (25115) DP Logement AE166 Amine Immobilier SCI 1 182 m² 266 m² 2025/04/07
1 Rue De La Maletiere, Pouilley-les-Vignes (25115) DP Locaux AE57 100 m² 9 m² 2025/03/17
5 Rue De La Perrouse, Pouilley-les-Vignes (25115) PC Logement AA94 SCI De La Rotonde Soc. civile 2 538 m² 202 m² 2025/03/10
7 Rue De Miserey, Pouilley-les-Vignes (25115) PC Logement AB335, AB332 Moyse Promotion Société 1 039 m² 370 m² 2025/02/10
7 Les Vignes Du Moulin Derriere Le Moulin, Pouilley-les-Vignes (25115) PC Logement AB274, AB278 1 382 m² 215 m² 2025/01/07
3 Rue De La Corvee, Pouilley-les-Vignes (25115) PC Logement AD356 1 028 m² 140 m² 2024/12/07
57 La Perrouse, Pouilley-les-Vignes (25115) DP Locaux AA21 565 m² 21 m² 2024/08/07
5Bis Rue Victor Hugo, Pouilley-les-Vignes (25115) PC Logement AE268 962 m² 97 m² 2023/09/06
Rue De Chapelot A Chaplot, Pouilley-les-Vignes (25115) PC Logement AB304, AB405 2 732 m² 148 m² 2023/08/10
Rue Du College, Pouilley-les-Vignes (25115) DP Locaux AH262 Departement Du Doubs Collectivité 21 597 m² 39 m² 2023/04/29
1 Rue Louis Pergaud La Grosse Aige, Pouilley-les-Vignes (25115) PC Logement AE179 Commune De Pouilley-Les-Vignes Commune/EPCI 1 130 m² 140 m² 2023/04/11
28 Rue De La Perrouse, Pouilley-les-Vignes (25115) DP Logement AB177, AB289 Nache SCI 1 616 m² 78 m² 2023/03/13
1 Rue De L'industrie - Za Le Za Les Salines, Pouilley-les-Vignes (25115) PC Locaux AH18, AH19 3 D SCI 8 475 m² 956 m² 2023/02/09
Voir les 164 permis de construire à Pouilley-les-Vignes

Permis d'aménager à Pouilley-les-Vignes

Retrouvez l'ensemble des 4 permis d'aménager enregistrés à Pouilley-les-Vignes. Les permis d'aménager concernent les opérations de lotissement, de camping et d'aménagement d'ensemble.

Liste des permis d'aménager à Pouilley-les-Vignes
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
Rue De Lausanne Champs Du Rang, Pouilley-les-Vignes (25115) PA AD113, AD115 Credit Mutuel Amenagement Foncier Société 14 340 m² 2021/11/03
A Bougeille, Pouilley-les-Vignes (25115) PA E951, E953 Foncier Conseil - Societe En Nom Collectif Société 14 933 m² 2017/09/27
Au Clotre Et A Bougeille, Pouilley-les-Vignes (25115) PA E764, E763 Foncier Conseil - Societe En Nom Collectif Société 33 242 m² 2015/12/03
La Combotte, Pouilley-les-Vignes (25115) PA AH101, AH99 2014/08/22

Permis de démolir à Pouilley-les-Vignes

Aucun permis de démolir enregistré

La base Sitadel ne recense actuellement aucun permis de démolir (PD) délivré à Pouilley-les-Vignes. Les données sont mises à jour régulièrement, cette section sera alimentée dès qu'une autorisation sera disponible.

À propos de Pouilley-les-Vignes (25115)

Petite commune, Pouilley-les-Vignes (25115) compte 2 102 habitants répartis sur 9,0 km², soit une densité de 224,0 hab./km². Rattachée au département Doubs (25) en région Bourgogne-Franche-Comté, elle se situe en France métropolitaine. L'INSEE la classe comme commune peu dense. Son relief est vallonné (de 217 à 354 m) et elle bénéficie d'un haut niveau d'équipement (centres locaux d'équipements et de services). Les habitants sont appelés les Appuliens, la commune est limitrophe de 9 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CU Grand Besançon Métropole. Dans le voisinage, Besançon (25000) (1 996 autorisations) et Serre-les-Sapins (25770) (246 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Pouilley-les-Vignes, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Pouilley-les-Vignes

🏗️ En matière d'urbanisme, Pouilley-les-Vignes affiche 168 autorisations enregistrées dans Sitadel. Ce total se répartit entre 164 permis de construire et 4 permis d'aménager. 🏢 Les demandeurs les plus actifs incluent Departement Du Doubs, 3 D et Champs La Noir.

L'année la plus active est 2019 avec 34 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2025), l'évolution est de +400,0 %.

En 2026, 2 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des autorisations d'urbanisme à Pouilley-les-Vignes
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Surface créée (brute) Nbre logements
2026 2 - 2 0 0 1 067 m² 1
2025 10 +400,0 % 10 0 0 1 838 m² 19
2024 2 -66,7 % 2 0 0 161 m² 1
2023 6 -25,0 % 6 0 0 1 458 m² 5
2022 8 -33,3 % 8 0 0 1 935 m² 9
2021 12 -7,7 % 11 1 0 1 838 m² 10
2020 13 -61,8 % 13 0 0 2 889 m² 10

Demandeurs les plus actifs à Pouilley-les-Vignes

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) associés au plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Pouilley-les-Vignes.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Pouilley-les-Vignes. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

Autorisations d'urbanisme par territoire

Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Pouilley-les-Vignes

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Pouilley-les-Vignes (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Quel est le nombre total de permis délivrés à Pouilley-les-Vignes ?
La commune de Pouilley-les-Vignes (Doubs) totalise 168 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel : 164 PC/DP, 4 PA et 0 PD.
2 Comment évolue l'activité d'urbanisme à Pouilley-les-Vignes ?
Sur la dernière année complète (2025), le volume d'autorisations à Pouilley-les-Vignes est en hausse de +400,0 % par rapport à l'année précédente, avec 10 autorisations enregistrées. Les données mesurent cette évolution sans en déterminer les causes.
3 Combien de permis de construire ont été délivrés à Pouilley-les-Vignes ?
La commune de Pouilley-les-Vignes compte 164 permis de construire et déclarations préalables. Ils concernent aussi bien des logements que des locaux ou des projets mixtes.
4 Où se situe Pouilley-les-Vignes et à quelle intercommunalité appartient-elle ?
La commune de Pouilley-les-Vignes est située dans le département Doubs (25), en région Bourgogne-Franche-Comté. Elle fait partie de l'intercommunalité CU Grand Besançon Métropole.
5 Quelles communes voisines de Pouilley-les-Vignes sont les plus actives en urbanisme ?
Parmi les communes voisines les plus actives, on trouve Besançon (1 996 autorisations), Serre-les-Sapins (246 autorisations) et Miserey-Salines (226 autorisations). Chacune dispose d'une fiche détaillée sur basedespermis.fr.
6 D'où proviennent les données d'urbanisme de Pouilley-les-Vignes ?
Les informations proviennent de la base nationale Sitadel, gérée par le ministère de la Transition écologique. Les données de Pouilley-les-Vignes incluent l'ensemble des autorisations d'urbanisme enregistrées.

Source et méthodologie

Pour aller plus loin

Tous les guides des autorisations d'urbanisme