SCI DE LA ROTONDE - Permis de construire et DP

Active
514348978 Autre société civile Créée le 31/07/2009

Infos clés

Présentation détaillée de SCI DE LA ROTONDE

SCI DE LA ROTONDE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2025 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Besançon.

Profil et organisation

SCI DE LA ROTONDE est enregistré sous la forme juridique Autre société civile, avec un siège déclaré 25000 à BESANCON.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SCI DE LA ROTONDE
SIREN
Forme juridique
Autre société civile
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
31/07/2009

Siège social

Permis de construire et DP de SCI DE LA ROTONDE

Activité d’urbanisme de SCI DE LA ROTONDE

SCI DE LA ROTONDE compte 3 autorisations recensées sur la période 10/04/2015 - 10/03/2025, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SCI DE LA ROTONDE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

10/04/2015 - 10/03/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

3 communes

Permis de construire et DP de SCI DE LA ROTONDE

3 autorisations sur la période 10/04/2015 - 10/03/2025, réparties dans 3 communes, principalement à Besançon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SCI DE LA ROTONDE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
5 Rue De La Perrouse, Pouilley-les-Vignes (25115) PC Logement AA94 2 538 m² 202 m² 2025/03/10
Zac Des Epenottes - Lot 96 Les Epenottes, Serre-les-Sapins (25770) PC Logement AD219 491 m² 106 m² 2019/08/06
2 Rue Berthelemy Jean-Simon, Besançon (25000) PC Logement NV179 638 m² 240 m² 2015/04/10

Répartition géographique des autorisations de SCI DE LA ROTONDE

3 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SCI DE LA ROTONDE

Sources des informations sur SCI DE LA ROTONDE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SCI DE LA ROTONDE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SCI DE LA ROTONDE ?
SCI DE LA ROTONDE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SCI DE LA ROTONDE ?
Le profil de SCI DE LA ROTONDE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SCI DE LA ROTONDE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SCI DE LA ROTONDE concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SCI DE LA ROTONDE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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