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Autorisations d'urbanisme à Miserey-Salines

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Miserey-Salines (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 226 autorisations : 199 permis de construire (PC/DP), 12 permis d'aménager (PA) et 15 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

Miserey-Salines occupe la 17e place parmi les communes du Doubs par nombre d'autorisations recensées et représente 0,8 % du total départemental sur la période couverte.

Total autorisations

226

Permis de construire

199

Permis d'aménager

12

Permis de démolir

15

Permis de construire à Miserey-Salines

Consultez ci-dessous les 20 derniers permis de construire délivrés à Miserey-Salines. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation. Pour l'historique complet des 199 autorisations, accédez à la page dédiée aux permis de construire.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Miserey-Salines
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue D'ecole, Miserey-Salines (25480) PC Logement AN184 Vivialys Habitat Intermediaire Société 2 509 m² 699 m² 2026/05/22
Rue Du 9 Septembre, Miserey-Salines (25480) PC Logement AN273, AN274 Jv2G Société 2 111 m² 376 m² 2026/01/29
Rue Du Vernois, Miserey-Salines (25480) PC Locaux AO11, AO12 Commune De Miserey Salines Commune/EPCI 735 m² 342 m² 2026/01/13
19 Rue Du 9 Septembre, Miserey-Salines (25480) PC Logement AN237, AN245 La Famiglia SCI 1 802 m² 213 m² 2026/01/12
Rue Sous Les Vignes, Miserey-Salines (25480) PC Logement AT743 551 m² 95 m² 2025/10/21
Chemin Des Trois Croix, Miserey-Salines (25480) PC Mixte AI81, AI84 Immob Société 16 158 m² 2 939 m² 2025/01/06
1 Route De Chatillon, Miserey-Salines (25480) PC Logement AE76, AE79 L'etoile SCI 5 184 m² 304 m² 2024/12/23
Rue Sous Les Vignes, Miserey-Salines (25480) PC Logement AT737 Vivialys Habitat Intermediaire Société 1 823 m² 672 m² 2024/10/04
11 B Rue De Saint Etienne, Miserey-Salines (25480) PC Mixte AM303 1 068 m² 218 m² 2024/07/15
Rue De Besancon, Miserey-Salines (25480) PC Logement AK69 814 m² 237 m² 2024/05/31
3 Rue De La Poudriere, Miserey-Salines (25480) PC Logement AH6 4 211 m² 208 m² 2024/04/19
Rue D'ecole Lot N_2 - Lotissement ""Aux Acacias"", Miserey-Salines (25480) PC Logement AN361 1 061 m² 138 m² 2024/03/28
Rue De L'ecole Au Millier, Miserey-Salines (25480) PC Logement AN186 935 m² 202 m² 2024/03/28
4 Rue Des Acacias, Miserey-Salines (25480) PC Logement AN186 866 m² 183 m² 2024/03/28
Rue Des Acacias Au Millier, Miserey-Salines (25480) PC Logement AN186 944 m² 163 m² 2024/03/28
La Lye Lieu-Dit La Lye, Miserey-Salines (25480) PC Locaux AK121, AK130 Smci Editeur Immobilier Société 24 455 m² 8 213 m² 2024/02/20
Rue S.t-Christophe, Miserey-Salines (25480) PC Locaux ZE307, AC81 Lc Invest Société 3 731 m² 566 m² 2024/01/16
4 Rue Ariane Ii, Miserey-Salines (25480) PC Locaux AL58, AL282 5 691 m² 4 m² 2023/12/28
1 Rue Du Clos Des Pins I, Miserey-Salines (25480) PC Logement AE75 816 m² 178 m² 2023/07/07
7 Route De La Chapelle, Miserey-Salines (25480) PC Logement AP63, AP62 1 482 m² 152 m² 2023/03/23
Voir les 199 permis de construire à Miserey-Salines

Permis d'aménager à Miserey-Salines

Retrouvez l'ensemble des 12 permis d'aménager enregistrés à Miserey-Salines. Les permis d'aménager concernent les opérations de lotissement, de camping et d'aménagement d'ensemble.

Liste des permis d'aménager à Miserey-Salines
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
Rue Sous Les Vignes, Miserey-Salines (25480) PA AT737 Vivialys Habitat Intermediaire Société 3 983 m² 2024/07/10
Rue De L'ancien Couvent Au Village, Miserey-Salines (25480) PA AR190 SARL B.p.i Société 521 m² 2024/04/02
Rue D'ecole Lieu-Dit ""Au Millier"", Miserey-Salines (25480) PA AN186 Gehome Société 3 874 m² 2023/01/25
Rue Des Etouvettes Et Rue, Miserey-Salines (25480) PA AT15, AT17 Neolia Bailleur 15 065 m² 2017/12/07
La Lye La Lye, Miserey-Salines (25480) PA AK115, AK54 Smci Editeur Immobilier Société 4 462 m² 2017/11/08
Rue Des Vergers, Miserey-Salines (25480) PA AL200, AL231 Foncier Conseil - Societe En Nom Collectif Société 2017/01/24
Rue Du 9 Septembre, Miserey-Salines (25480) PA AP79, AP111 SCI Chateau De Miserey Salines SCI 2017/01/13
31 Rue Sous Les Vignes, Miserey-Salines (25480) PA AT15, AT651 2015/10/20
31 Rue Sous Les Vignes, Miserey-Salines (25480) PA AT15, AT651 2015/01/20
Rue Des Vergers, Miserey-Salines (25480) PA AL214, AL200 Foncier Conseil SNC Société 2014/11/01
31 Rue Sous Les Vignes, Miserey-Salines (25480) PA AT658P, AT653P 2014/05/22
Rue Des Vergers, Miserey-Salines (25480) PA AL200, AL214 Foncier Conseil SNC Société 2014/04/20

Permis de démolir à Miserey-Salines

Retrouvez l'ensemble des 15 permis de démolir enregistrés à Miserey-Salines. Les permis de démolir concernent les opérations de suppression totale ou partielle de constructions existantes.

Liste des permis de démolir à Miserey-Salines
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
9 Rue De L'epine, Miserey-Salines (25480) PD AM170 1 429 m² 2023/03/29
5 Impasse De L'epine Le Hameau Des Acacias, Miserey-Salines (25480) PD AM177 1 090 m² 2023/02/13
12 Rue De Besancon, Miserey-Salines (25480) PD AR64 Commune De Miserey Salines Commune/EPCI 960 m² 2022/09/01
2 Impasse Des Essarts, Miserey-Salines (25480) PD AR358 753 m² 2021/12/08
11 B Rue De Saint Etienne, Miserey-Salines (25480) PD AM38 1 243 m² 2021/01/04
Rue De L Ancien Couvent, Miserey-Salines (25480) PD AR61 Commune De Miserey Salines Commune/EPCI 67 m² 2020/09/22
Imp Alouette Ii, Miserey-Salines (25480) PD AI27 Gsi Société 990 m² 2019/07/03
2 Rue De La Communaute, Miserey-Salines (25480) PD AR194 394 m² 2018/10/25
17 Rue D Ecole, Miserey-Salines (25480) PD AR273 2 628 m² 2018/01/08
15 Rue Du Neuf Septembre, Miserey-Salines (25480) PD AN334 896 m² 2016/05/09
Chemi Des Trois Croix, Miserey-Salines (25480) PD AI159, AI158 Sopic Nord SARL Société 2015/08/22
36A Rue De Besancon, Miserey-Salines (25480) PD AK104, AK103 2015/03/11
36B Rue De Besancon, Miserey-Salines (25480) PD AK73 2015/03/11
Rue Rue Meteore, Miserey-Salines (25480) PD AI147 Menuiserie Aymonier Société 2015/02/24
Rue Meteore Zac Valentin, Miserey-Salines (25480) PD AI116, AI50 Bati Plus 21 SCI 2014/09/23

À propos de Miserey-Salines (25480)

Petite commune, Miserey-Salines (25480) compte 2 659 habitants répartis sur 6,0 km², soit une densité de 431,0 hab./km². Rattachée au département Doubs (25) en région Bourgogne-Franche-Comté, elle se situe en France métropolitaine. L'INSEE la classe comme commune peu dense. Son relief est vallonné (de 268 à 385 m) et elle bénéficie d'un haut niveau d'équipement (centres locaux d'équipements et de services). Les habitants sont appelés les Miseroulets, la commune est limitrophe de 5 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CU Grand Besançon Métropole. Dans le voisinage, École-Valentin (25480) (171 autorisations) et Pouilley-les-Vignes (25115) (168 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Miserey-Salines, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Miserey-Salines

🏗️ En matière d'urbanisme, Miserey-Salines affiche 226 autorisations enregistrées dans Sitadel. Ce total se répartit entre 199 permis de construire, 12 permis d'aménager et 15 permis de démolir. 🏢 Les demandeurs les plus actifs incluent Vivialys Habitat Intermediaire, Commune De Miserey Salines et Smci Editeur Immobilier.

L'année la plus active est 2018 avec 38 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2025), l'évolution est de -84,6 %.

En 2026, 4 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des autorisations d'urbanisme à Miserey-Salines
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Surface créée (brute) Nbre logements
2026 4 - 4 0 0 1 630 m² 13
2025 2 -84,6 % 2 0 0 3 034 m² 2
2024 13 +62,5 % 11 2 0 11 104 m² 19
2023 8 -38,5 % 5 1 2 538 m² 4
2022 13 +8,3 % 12 0 1 2 635 m² 10
2021 12 -36,8 % 10 0 2 13 252 m² 9
2020 19 0 % 18 0 1 8 220 m² 47

Demandeurs les plus actifs à Miserey-Salines

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) associés au plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Miserey-Salines.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Miserey-Salines. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

Autorisations d'urbanisme par territoire

Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Miserey-Salines

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Miserey-Salines (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Quel est le nombre total de permis délivrés à Miserey-Salines ?
La commune de Miserey-Salines (Doubs) totalise 226 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel : 199 PC/DP, 12 PA et 15 PD.
2 Comment appelle-t-on les habitants de Miserey-Salines ?
Les habitants de Miserey-Salines sont appelés les Miseroulets.
3 Quel est le principal demandeur d'autorisations d'urbanisme à Miserey-Salines ?
Le principal demandeur identifié à Miserey-Salines est Vivialys Habitat Intermediaire avec 3 autorisations recensées. D'autres demandeurs actifs sont recensés sur la fiche de la commune.
4 Quelle surface a été autorisée à la construction à Miserey-Salines ?
Sur la période disponible, les autorisations d'urbanisme à Miserey-Salines représentent 66 013 m² de surface de plancher créée et 274 logements autorisés.
5 Comment évolue l'activité d'urbanisme à Miserey-Salines ?
Sur la dernière année complète (2025), le volume d'autorisations à Miserey-Salines est en baisse de -84,6 % par rapport à l'année précédente, avec 2 autorisations enregistrées. Les données mesurent cette évolution sans en déterminer les causes.
6 D'où proviennent les données d'urbanisme de Miserey-Salines ?
Les informations proviennent de la base nationale Sitadel, gérée par le ministère de la Transition écologique. Les données de Miserey-Salines incluent l'ensemble des autorisations d'urbanisme enregistrées.

Source et méthodologie

Pour aller plus loin

Tous les guides des autorisations d'urbanisme