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Permis de construire et autorisations d'urbanisme à Pelousey

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Pelousey (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté). Cette page recense 119 autorisations : 110 permis de construire (PC/DP), 7 permis d'aménager (PA) et 2 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

119
Total autorisations
110
Permis de construire
7
Permis d'aménager
2
Permis de démolir

Permis de construire à Pelousey

Consultez ci-dessous les 20 derniers permis de construire délivrés à Pelousey. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation. Pour l'historique complet des 110 autorisations, accédez à la page dédiée aux permis de construire.

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Surf. constr. Date
Rue Du Chanot Lot N_13 Lotissement Chanot 1, Pelousey (25170) PC Logement AH131 VIVIALYS HABITAT INTERMEDIAIRE Bailleurs sociaux 2 506 m² 886 m² 2025/11/17
49 Grande Rue, Pelousey (25170) PC Locaux AH74, AH110 GAEC DE FONTAGNEAUX Agricole 97 516 m² 450 m² 2025/02/27
Pre Saint Martin Sous Le Village, Pelousey (25170) PC Logement AD165 LOGE.GBM Promoteurs 4 364 m² 963 m² 2024/12/06
18 Rue De Terne, Pelousey (25170) PC Logement Particuliers 839 m² 135 m² 2024/11/16
Fontagneaux, Pelousey (25170) DP Locaux AH110 6 652 m² 19 m² 2024/09/13
Grande Rue, Pelousey (25170) PC Logement AD14 Particuliers 2 497 m² 149 m² 2024/05/23
Chemin D'exploitation N_3 Fontagneaux, Pelousey (25170) PC Locaux AH110, AH72 GAEC DE FONTAGNEAUX Agricole 48 758 m² 3 448 m² 2024/03/07
25 E Rue Du Seminaire, Pelousey (25170) PC Logement AA96 Particuliers 971 m² 144 m² 2023/10/30
Rue Du Pre Saint Martin ""Sous Le Village"", Pelousey (25170) PC Locaux AD166, AD164 COMMUNE DE PELOUSEY Commune/EPCI 43 663 m² 1 472 m² 2023/06/24
4 Rue Du Chene Benit, Pelousey (25170) PC Logement AH115, AH116 SCI DU CHENE BENIT SCI ou SCCV 11 173 m² 720 m² 2023/05/31
2 Rue Du Seminaire, Pelousey (25170) DP Logement AD187 Particuliers 1 366 m² 486 m² 2022/09/29
3 Rue Du Seminaire, Pelousey (25170) PC Logement AA47 Particuliers 2 029 m² 126 m² 2022/09/08
12 Rue De Champ Pusy, Pelousey (25170) PC Mixte AC25 Particuliers 3 531 m² 265 m² 2022/09/08
13 Rue Du Chanot - Lot N_6 Du, Pelousey (25170) PC Logement AH124 ECS-WISSIMMO Non déterminé 701 m² 118 m² 2022/08/05
11 Rue Du Chanot - Lots N_ 32, Pelousey (25170) PC Logement AH123 Particuliers 771 m² 122 m² 2022/08/05
Autoroute A36 Aire Du Bois Du Bois De Frachere, Pelousey (25170) PC Locaux APRR Société 11 m² 2022/07/28
Rue Du Chanot Lotissement ""Au Chanot"" Lot 30, Pelousey (25170) PC Logement AH122 Particuliers 782 m² 124 m² 2022/05/27
25 C Rue Du Seminaire, Pelousey (25170) PC Logement AA99 Particuliers 99 m² 2022/02/03
29 Rue Du Chanot, Pelousey (25170) PC Logement AH130 Particuliers 945 m² 125 m² 2022/01/28
3 Rue Des Vignes Blanches -, Pelousey (25170) PC Logement AD171 Promoteurs 697 m² 129 m² 2021/08/03
Voir les 110 permis de construire à Pelousey

Permis d'aménager à Pelousey

Retrouvez l'ensemble des 7 permis d'aménager enregistrés à Pelousey. Les permis d'aménager concernent les opérations de lotissement, de camping et d'aménagement d'ensemble.

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Date
17 Rue Du Seminaire, Pelousey (25170) PA AA54, AA55 6 332 m² 2025/06/02
Rue De La Plantiere Au Village, Pelousey (25170) PA AD72, AD71 AFON Société 21 758 m² 2024/07/20
Rue Du Pre Saint-Martin Au Village Et Sous Le Village, Pelousey (25170) PA AD102, AD112 CREDIT MUTUEL AMENAGEMENT FONCIER Société 13 985 m² 2023/02/11
Rue Du Chene Benit La Niotte, Pelousey (25170) PA AH85, AH86 URBA CONCEPTIO Société 5 972 m² 2018/10/10
Grande Rue Et Rue Du Chano Au Chanot, Pelousey (25170) PA AE49, AE50 PELOUSEY AU CHANOT Société 14 483 m² 2017/07/24
Grande Rue Et Rue Du Chano, Pelousey (25170) PA ZB124, AH95 PELOUSEY AU CHANOT Société 13 056 m² 2017/07/24
Grande Rue La Barriere, Pelousey (25170) PA AD5, AD60 WANI Société 2017/07/13

Permis de démolir à Pelousey

Retrouvez l'ensemble des 2 permis de démolir enregistrés à Pelousey. Les permis de démolir concernent les opérations de suppression totale ou partielle de constructions existantes.

Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf. terrain Date
2 Rue De Champ Pusy, Pelousey (25170) PD AC21 2 246 m² 2024/10/21
31 Rue Du Chene Benit, Pelousey (25170) PD 2013/06/19

À propos de Pelousey (25170)

Commune rurale, Pelousey (25170) s'étend sur 6,0 km² et regroupe 1 560 habitants, pour une densité de 252,0 hab./km². Située dans le département Doubs (25) elle fait partie de la région Bourgogne-Franche-Comté. L'INSEE la classe comme commune peu dense à habitat dispersé. Son relief est vallonné (de 215 à 313 m) et elle bénéficie d'un haut niveau d'équipement (centres locaux d'équipements et de services). Les habitants sont appelés les Pelouséens, la commune est limitrophe de 4 communes. Elle appartient à l'intercommunalité CU Grand Besançon Métropole. Parmi les communes voisines les plus actives en urbanisme, on trouve Pouilley-les-Vignes (25115) (164 autorisations) et Les Auxons (25870) (137 autorisations). L'article Wikipédia consacré à Pelousey offre un complément d'information sur le patrimoine et l'histoire locale.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Pelousey

🏗️ La commune de Pelousey totalise 119 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel. Ce total se répartit entre 110 permis de construire, 7 permis d'aménager et 2 permis de démolir. 🏢 Parmi les principaux demandeurs, on retrouve GAEC DE FONTAGNEAUX, APRR et COMMUNE DE PELOUSEY.

L'année la plus active est 2019 avec 22 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2025), l'évolution est de -57,1 %.

Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Total SDP autorisé Nbre logements
2025 3 -57,1 % 2 1 0 1 336 m² 10
2024 7 +75,0 % 5 1 1 4 714 m² 8
2023 4 -55,6 % 3 1 0 2 336 m² 6
2022 9 +125,0 % 9 0 0 1 476 m² 9
2021 4 -33,3 % 4 0 0 2 127 m² 3
2020 6 -72,7 % 6 0 0 2 040 m² 13
2019 22 +4,8 % 22 0 0 3 775 m² 23
2018 21 +162,5 % 20 1 0 9 167 m² 44
2017 8 +60,0 % 5 3 0 1 086 m² 6
2016 5 - 5 0 0 653 m² 5

Demandeurs les plus actifs à Pelousey

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) ayant déposé le plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Pelousey.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Pelousey. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

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Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Pelousey

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Pelousey (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté).

1 Combien de permis de construire et autres autorisations recense-t-on à Pelousey ?
Au total, 119 autorisations d'urbanisme ont été délivrées à Pelousey (Doubs, Bourgogne-Franche-Comté), dont 110 permis de construire (PC/DP), 7 permis d'aménager (PA) et 2 permis de démolir (PD).
2 En quelle année Pelousey a-t-elle connu le plus de permis délivrés ?
L'année 2019 a été la plus active à Pelousey avec 22 autorisations délivrées. Sur la dernière année disponible (2025), 3 autorisations ont été enregistrées.
3 Qui dépose le plus de permis à Pelousey ?
Le principal demandeur à Pelousey est GAEC DE FONTAGNEAUX avec 3 autorisations déposées. D'autres demandeurs actifs sont recensés sur la fiche de la commune.
4 Quelles sont les communes limitrophes de Pelousey avec le plus de permis ?
Parmi les communes voisines les plus actives, on trouve Pouilley-les-Vignes (164 autorisations), Les Auxons (137 autorisations) et Chaucenne (43 autorisations). Chacune dispose d'une fiche détaillée sur basedespermis.fr.
5 Comment appelle-t-on les habitants de Pelousey ?
Les habitants de Pelousey sont appelés les Pelouséens.
6 Quel est le nombre de permis de construire à Pelousey ?
110 permis de construire (PC et déclarations préalables DP) ont été délivrés à Pelousey. Ces permis couvrent les constructions neuves, extensions et rénovations sur le territoire communal.
7 Quelle est la source des données de permis à Pelousey ?
Les données sont issues de la base Sitadel du Ministère de la Transition Écologique et mises à jour régulièrement. Elles couvrent les permis de construire, permis d'aménager et permis de démolir délivrés à Pelousey.

À propos des données

Les informations présentées proviennent de la base Sitadel et sont intégrées régulièrement afin de suivre l'activité d'urbanisme locale. Les dates et libellés sont fournis tels qu'ils apparaissent dans les jeux de données publics. Les éventuelles erreurs ou manques peuvent provenir des sources officielles ou de délais de mise à jour. Cette page n'affiche que les catégories disponibles pour préserver une information utile et éviter les contenus faibles.