PELOUSEY AU CHANOT - Permis d'aménager

Active
818714040 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 15/02/2016

Chiffres clés

Permis d'aménager

2

Présentation détaillée de PELOUSEY AU CHANOT

PELOUSEY AU CHANOT est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2017 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pelousey.

Profil et organisation

PELOUSEY AU CHANOT est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré à 70700 GEZIER-ET-FONTENELAY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
PELOUSEY AU CHANOT
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 68.31Z - Agences immobilières
SIRET du siège
Date de création
15/02/2016
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis d'aménager de PELOUSEY AU CHANOT

Activité d’urbanisme de PELOUSEY AU CHANOT

PELOUSEY AU CHANOT compte 2 autorisations recensées sur la période 24/07/2017 - 24/07/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour PELOUSEY AU CHANOT, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

24/07/2017 - 24/07/2017

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

1 communes

Permis d'aménager de PELOUSEY AU CHANOT

2 autorisations sur la période 24/07/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Pelousey.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Grande Rue Et Rue Du Chano Au Chanot, Pelousey (25170) PA AE49, AE50 14 483 m² 2017/07/24
Grande Rue Et Rue Du Chano, Pelousey (25170) PA ZB124, AH95 13 056 m² 2017/07/24

Répartition géographique des autorisations de PELOUSEY AU CHANOT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à PELOUSEY AU CHANOT

Sources des informations sur PELOUSEY AU CHANOT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur PELOUSEY AU CHANOT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à PELOUSEY AU CHANOT ?
PELOUSEY AU CHANOT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à PELOUSEY AU CHANOT ?
Le profil de PELOUSEY AU CHANOT recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes PELOUSEY AU CHANOT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à PELOUSEY AU CHANOT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à PELOUSEY AU CHANOT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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