2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
2
PELOUSEY AU CHANOT est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2017 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pelousey.
PELOUSEY AU CHANOT est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 70700 à Gézier-et-Fontenelay.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
PELOUSEY AU CHANOT compte 2 autorisations recensées sur la période 24/07/2017 - 24/07/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour PELOUSEY AU CHANOT, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 24/07/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Pelousey.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Grande Rue Et Rue Du Chano Au Chanot, Pelousey (25170) | PA | AE49, AE50 | 14 483 m² | 2017/07/24 |
| Grande Rue Et Rue Du Chano, Pelousey (25170) | PA | ZB124, AH95 | 13 056 m² | 2017/07/24 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
