COMMUNE DE PELOUSEY - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
Présentation détaillée de COMMUNE DE PELOUSEY
COMMUNE DE PELOUSEY est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2023 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pelousey.
Profil et organisation
COMMUNE DE PELOUSEY est enregistré sous la forme juridique Commune et commune nouvelle, avec un siège déclaré 25170 à PELOUSEY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- COMMUNE DE PELOUSEY
- SIREN
- Forme juridique
- Commune et commune nouvelle
- Activité principale
- NAF 84.11Z - Administration publique générale
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1978
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 20-49 salariés
Siège social
Permis de construire et DP de COMMUNE DE PELOUSEY
Activité d’urbanisme de COMMUNE DE PELOUSEY
COMMUNE DE PELOUSEY compte 2 autorisations recensées sur la période 24/11/2015 - 24/06/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour COMMUNE DE PELOUSEY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de COMMUNE DE PELOUSEY
2 autorisations sur la période 24/11/2015 - 24/06/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Pelousey.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à COMMUNE DE PELOUSEY dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Du Pre Saint Martin ""Sous Le Village"", Pelousey (25170) | PC Locaux | AD166, AD164 | 43 663 m² | 507 m² | 2023/06/24 |
| 19 Rue Grande Rue, Pelousey (25170) | PC Locaux | AD58 | 1 188 m² | 110 m² | 2015/11/24 |
Répartition géographique des autorisations de COMMUNE DE PELOUSEY
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à COMMUNE DE PELOUSEY
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur COMMUNE DE PELOUSEY
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.