GAEC DE FONTAGNEAUX - Permis de construire et DP
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
Présentation détaillée de GAEC DE FONTAGNEAUX
GAEC DE FONTAGNEAUX est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2025 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pelousey.
Profil et organisation
GAEC DE FONTAGNEAUX est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 25170 à PELOUSEY.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- GAEC DE FONTAGNEAUX
- SIREN
- Forme juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- Activité principale
- NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
- SIRET du siège
- Sigle
- GAEC
- Date de création
- 01/03/1992
Siège social
Permis de construire et DP de GAEC DE FONTAGNEAUX
Activité d’urbanisme de GAEC DE FONTAGNEAUX
GAEC DE FONTAGNEAUX compte 3 autorisations recensées sur la période 29/04/2021 - 27/02/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour GAEC DE FONTAGNEAUX, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de GAEC DE FONTAGNEAUX
3 autorisations sur la période 29/04/2021 - 27/02/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Pelousey.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à GAEC DE FONTAGNEAUX dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 49 Grande Rue, Pelousey (25170) | PC Locaux | AH74, AH110 | 97 516 m² | 150 m² | 2025/02/27 |
| Chemin D'exploitation N_3 Fontagneaux, Pelousey (25170) | PC Locaux | AH110, AH72 | 48 758 m² | 70 m² | 2024/03/07 |
| 49 Grande Rue, Pelousey (25170) | PC Locaux | AH72, AH110 | 27 115 m² | 254 m² | 2021/04/29 |
Répartition géographique des autorisations de GAEC DE FONTAGNEAUX
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à GAEC DE FONTAGNEAUX
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur GAEC DE FONTAGNEAUX
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.