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Autorisations d'urbanisme à Mosnac-Saint-Simeux

Retrouvez ici les autorisations d'urbanisme délivrées à Mosnac-Saint-Simeux (Charente, Nouvelle-Aquitaine). Cette page recense 57 autorisations : 50 permis de construire (PC/DP), 3 permis d'aménager (PA) et 4 permis de démolir (PD), issues de la base nationale Sitadel. Consultez les indicateurs clés, l'évolution annuelle, les demandeurs les plus actifs et les communes voisines pour comparer l'activité d'urbanisme locale.

Mosnac-Saint-Simeux occupe la 79e place parmi les communes de la Charente par nombre d'autorisations recensées et représente 0,3 % du total départemental sur la période couverte.

Total autorisations

57

Permis de construire

50

Permis d'aménager

3

Permis de démolir

4

Autorisations / 1 000 hab. / an

4,1

Moyenne calculée sur les années civiles complètes 2021 à 2025. Médiane des communes du département sur la même période : 4,0 autorisations pour 1 000 habitants et par an.

Permis de construire à Mosnac-Saint-Simeux

Consultez ci-dessous les 20 derniers permis de construire délivrés à Mosnac-Saint-Simeux. Chaque ligne précise l'adresse, le demandeur, la surface de plancher quand elle est disponible, ainsi que la date d'autorisation. Pour l'historique complet des 50 autorisations, accédez à la page dédiée aux permis de construire.

Liste des permis de construire et déclarations préalables à Mosnac-Saint-Simeux
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
9 Chemin Des Plantes Tourtron, Mosnac-Saint-Simeux (16120) DP Logement C1250 — 2 505 m² 112 m² 2026/06/25
Rue Des Porches, Mosnac-Saint-Simeux (16120) PC Logement C1273 — 1 147 m² 91 m² 2025/10/14
Chemin Des Plantes Le Sablon, Mosnac-Saint-Simeux (16120) PC Logement C1276 — 1 156 m² 130 m² 2025/04/17
Les Osines Et La Garenne (, Mosnac-Saint-Simeux (16120) PC Locaux C1296 Earl Paillat Société 16 685 m² 1 350 m² 2024/09/02
Champs De Bas Champs De Bas, Mosnac-Saint-Simeux (16120) PC Logement A1635, A1638 — 748 m² 119 m² 2024/06/21
Champ Des Granges, Mosnac-Saint-Simeux (16120) PC Locaux B351 Commune De Mosnac-Saint-Simeux Commune/EPCI 5 486 m² 218 m² 2024/03/26
Lot 3 Lotissement Petite Champag Champ De Bas, Mosnac-Saint-Simeux (16120) PC Logement A1636, A1639 — 748 m² 96 m² 2023/11/28
Impasse De L'alambic, Mosnac-Saint-Simeux (16120) DP Locaux A1315 — — 20 m² 2023/08/09
Chanisson, Mosnac-Saint-Simeux (16120) PC Logement B670, B671 — 7 305 m² 142 m² 2023/08/03
La Maison Neuve, Mosnac-Saint-Simeux (16120) PC Logement B384 — 2 459 m² 91 m² 2022/10/21
Rue De La Vallee Saint-Simeux, Mosnac-Saint-Simeux (16120) PC Logement B952 — 8 804 m² 316 m² 2022/09/29
Rue Des Porches Le Sablon, Mosnac-Saint-Simeux (16120) PC Logement C1274 — 1 159 m² 96 m² 2022/09/26
Champs De Bas, Mosnac-Saint-Simeux (16120) PC Locaux A1042, A1043 Commune De Chateauneuf Sur Charente Commune/EPCI 9 897 m² 218 m² 2022/09/08
Route D'hiersac Les Pellieres - Saint-Simeux, Mosnac-Saint-Simeux (16120) PC Logement A1261 — 963 m² 67 m² 2022/06/16
La Combe Mosnac, Mosnac-Saint-Simeux (16120) PC Logement A1021, A1020 SCI Cleane SCI 1 392 m² 287 m² 2022/03/28
Port Des Loges Mosnac, Mosnac-Saint-Simeux (16120) DP Locaux ZD11 — 19 527 m² 206 m² 2022/01/28
Lot 2 - Lotissement De La, Mosnac-Saint-Simeux (16120) PC Logement A1594 — — 103 m² 2021/10/11
16 Rue Du Plateau Champs Des Granges, Mosnac-Saint-Simeux (16120) PC Logement B972 — 1 390 m² 110 m² 2021/08/03
Champ Des Granges - Lot 2, Mosnac-Saint-Simeux (16120) PC Logement B1212 — 700 m² 73 m² 2020/11/17
Lotissement La Combe Lot 1 La Combe, Mosnac-Saint-Simeux (16120) PC Logement A1593 — — 112 m² 2020/11/06
Liste complète des permis de construire Encore 30 permis à consulter Voir les 50 permis de construire

Permis d'aménager à Mosnac-Saint-Simeux

Retrouvez l'ensemble des 3 permis d'aménager enregistrés à Mosnac-Saint-Simeux. Les permis d'aménager concernent les opérations de lotissement, de camping et d'aménagement d'ensemble.

Liste des permis d'aménager à Mosnac-Saint-Simeux
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
Adresse non renseignée, Mosnac-Saint-Simeux (16120) PA — Commune De Mosnac-Saint-Simeux Commune/EPCI — 2021/06/17
Champs De Bas, Mosnac-Saint-Simeux (16120) PA A1039, A1040 Commune De Mosnac Commune/EPCI — 2021/02/01
La Combe, Mosnac-Saint-Simeux (16120) PA A1567 — — 2018/06/14

Permis de démolir à Mosnac-Saint-Simeux

Retrouvez l'ensemble des 4 permis de démolir enregistrés à Mosnac-Saint-Simeux. Les permis de démolir concernent les opérations de suppression totale ou partielle de constructions existantes.

Liste des permis de démolir à Mosnac-Saint-Simeux
Adresse Type Parcelle(s) Demandeur Surf.
terrain
Date
Bois Du Village, Mosnac-Saint-Simeux (16120) PD C757 SCI Kolankaya SCI 55 m² 2024/04/23
4 Rte Du Bois De La Liege, Mosnac-Saint-Simeux (16120) PD A1516, A1492 — — 2018/07/25
3 Boucle Des Pecheries, Mosnac-Saint-Simeux (16120) PD A1590, A190 La Petite Maison SCI 614 m² 2018/06/27
Stade De Football La Barriere, Mosnac-Saint-Simeux (16120) PD ZC65 — 12 915 m² 2017/03/08

Les autorisations d'urbanisme à Mosnac-Saint-Simeux

Les autorisations disponibles pour Mosnac-Saint-Simeux donnent accès aux dossiers d’urbanisme enregistrés dans Sitadel. Il est possible d’y explorer les dossiers PC/DP, les permis d'aménager et les permis de démolir. Selon leur nature, les fiches renseignent notamment la localisation, les parcelles, le demandeur et, lorsqu’elles sont disponibles, les surfaces, destinations ou données relatives aux logements.

À propos de Mosnac-Saint-Simeux (16120)

Commune rurale, Mosnac-Saint-Simeux (16120) compte 985 habitants répartis sur 6,0 km², soit une densité de 157,0 hab./km². Rattachée administrativement dans la Charente (16) et située en Nouvelle-Aquitaine, elle se trouve en France métropolitaine. L'INSEE la classe comme commune rurale à habitat dispersé. Son relief est vallonné (de 17 à 67 m) et elle est classée « communes non pôle » en matière d'équipements. Les habitants sont appelés les Mosnacais, la commune est limitrophe de 7 communes. Sur le plan intercommunal, elle est membre de CA du Grand Cognac. Dans le voisinage, Roullet-Saint-Estèphe (16440) (330 autorisations) et Châteauneuf-sur-Charente (16120) (181 autorisations) figurent parmi les plus actives en autorisations d'urbanisme. Pour approfondir l'histoire et la géographie de Mosnac-Saint-Simeux, consultez la fiche Wikipédia de la commune.

Statistiques des autorisations d'urbanisme à Mosnac-Saint-Simeux

🏗️ En matière d'urbanisme, Mosnac-Saint-Simeux affiche 57 autorisations enregistrées dans Sitadel. Ce total se répartit entre 50 permis de construire, 3 permis d'aménager et 4 permis de démolir. 🏢 Les demandeurs les plus actifs incluent Commune De Mosnac-Saint-Simeux, Earl Paillat et SCI Kolankaya.

L'année la plus active est 2022 avec 7 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2025), l'évolution est de -50,0 %.

En 2026, 1 autorisations sont actuellement recensées. Cette année est incomplète et ces données provisoires ne sont pas comparées à une année complète.

Statistiques annuelles des autorisations d'urbanisme à Mosnac-Saint-Simeux
Année Nbre d'autorisations Évolution annuelle PC/DP PA PD Surface créée (brute) Nbre logements
2026 1 - 1 0 0 112 m² 1
2025 2 -50,0 % 2 0 0 221 m² 2
2024 4 +33,3 % 3 0 1 1 687 m² 1
2023 3 -57,1 % 3 0 0 258 m² 2
2022 7 +75,0 % 7 0 0 1 281 m² 8
2021 4 0 % 2 2 0 213 m² 2
2020 4 -20,0 % 4 0 0 390 m² 3

Demandeurs les plus actifs à Mosnac-Saint-Simeux

Les demandeurs (entreprises, promoteurs, collectivités) associés au plus grand nombre d'autorisations d'urbanisme à Mosnac-Saint-Simeux.

Autorisations d'urbanisme dans les communes avoisinantes

Consultez les autorisations d'urbanisme (permis de construire, d'aménager et de démolir) délivrées dans les communes voisines de Mosnac-Saint-Simeux. Ces données permettent de comparer l'activité d'urbanisme locale et d'observer les tendances de construction à proximité.

Communes de taille comparable dans le département

Ces communes de la Charente ont une population proche de celle de Mosnac-Saint-Simeux. Les communes limitrophes déjà présentées ci-dessus sont exclues de cette sélection.

Autorisations d'urbanisme par territoire

Démarches d’urbanisme à Mosnac-Saint-Simeux

Dépôt des dossiers en mairie

Les demandes d’autorisation d’urbanisme peuvent être déposées auprès de la mairie de Mosnac-Saint-Simeux. Vérifiez avant l’envoi les pièces attendues, les horaires d’accueil et les éventuelles possibilités de dépôt en ligne.

Mairie - Mosnac-Saint-Simeux

Adresse
1 place Saint-Symphorien, 16120 Mosnac-Saint-Simeux
Accueil
Lundi : 13h30-18h30 · Mercredi : 08h30-12h30, 17h00-19h00 · Jeudi : 13h30-17h30
Téléphone
05 45 62 56 05

Source : Annuaire de l'administration (DILA)

Questions fréquentes sur les autorisations d'urbanisme à Mosnac-Saint-Simeux

Les réponses aux questions les plus courantes sur les permis de construire, d'aménager et de démolir délivrés à Mosnac-Saint-Simeux (Charente, Nouvelle-Aquitaine).

1 Quel est le nombre total de permis délivrés à Mosnac-Saint-Simeux ?
La commune de Mosnac-Saint-Simeux (Charente) totalise 57 autorisations d'urbanisme dans la base Sitadel : 50 PC/DP, 3 PA et 4 PD.
2 Quelle surface a été autorisée à la construction à Mosnac-Saint-Simeux ?
Sur la période disponible, les autorisations d'urbanisme à Mosnac-Saint-Simeux représentent 9 004 m² de surface de plancher créée et 38 logements autorisés.
3 Quel est le principal demandeur d'autorisations d'urbanisme à Mosnac-Saint-Simeux ?
Le principal demandeur identifié à Mosnac-Saint-Simeux est Commune De Mosnac-Saint-Simeux avec 2 autorisations recensées. D'autres demandeurs actifs sont recensés sur la fiche de la commune.
4 Quelle a été l'année la plus active en urbanisme à Mosnac-Saint-Simeux ?
L'année 2022 a été la plus active à Mosnac-Saint-Simeux avec 7 autorisations délivrées. Sur la dernière année complète (2025), 2 autorisations ont été enregistrées.
5 Comment appelle-t-on les habitants de Mosnac-Saint-Simeux ?
Les habitants de Mosnac-Saint-Simeux sont appelés les Mosnacais.
6 D'où proviennent les données d'urbanisme de Mosnac-Saint-Simeux ?
Les informations proviennent de la base nationale Sitadel, gérée par le ministère de la Transition écologique. Les données de Mosnac-Saint-Simeux incluent l'ensemble des autorisations d'urbanisme enregistrées.

Source et méthodologie

Pour aller plus loin

Tous les guides des autorisations d'urbanisme