Autorisations en 2018
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 3 Boucle Des Pecheries, Mosnac-Saint-Simeux (16120) | PD | A1590, A190 | 614 m² | 2018/06/27 |
LA PETITE MAISON - Permis de démolir
Active
824869762
Société civile immobilière
Créée le 01/02/2017
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de LA PETITE MAISON
LA PETITE MAISON est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2018 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mosnac-Saint-Simeux.
Profil et organisation
LA PETITE MAISON est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 16120 à Mosnac-Saint-Simeux.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- LA PETITE MAISON
- SIREN
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/02/2017
Siège social
Permis de démolir de LA PETITE MAISON
Activité d’urbanisme de LA PETITE MAISON
LA PETITE MAISON compte 1 autorisation recensée sur la période 27/06/2018 - 27/06/2018, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour LA PETITE MAISON, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
27/06/2018 - 27/06/2018
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de LA PETITE MAISON
1 autorisation sur la période 27/06/2018, répartie dans 1 commune, principalement à Mosnac-Saint-Simeux.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de LA PETITE MAISON
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à LA PETITE MAISON
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SCI DES REMIEGERES
SIREN 310324496
Même département de siège
9 autorisations
5 PC
1 PA
3 PD
GENISTA
SIREN 805149226
Même département de siège
8 autorisations
8 PC
VIMO 2
SIREN 423439595
Même département de siège
6 autorisations
4 PC
2 PA
SCI LOUMELET.CAB
SIREN 440283463
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
SCI DE L'ETANG
SIREN 490512357
Même département de siège
6 autorisations
6 PC
GFDI 13
SIREN 502548670
Même département de siège
6 autorisations
5 PC
1 PD
Sources des informations sur LA PETITE MAISON
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur LA PETITE MAISON
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à LA PETITE MAISON ?
LA PETITE MAISON est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à LA PETITE MAISON ?
Le profil de LA PETITE MAISON recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes LA PETITE MAISON apparaît-il ?
Les autorisations reliées à LA PETITE MAISON concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à LA PETITE MAISON signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable